Résultats de la recherche
Résultats affichés pour saisine. Aucun résultat trouvé pour Sarsina.
Pas de résultat pour Sarsina
Wikiversité ne possède pas de page avec ce titre. Vous pouvez :
- Demander des renseignements sur « Sarsina » aux contributeurs/ices
- Proposer la création de « Sarsina » aux contributeurs/ices
- Créer une leçon intitulée « Sarsina » à partir d’une page préremplie
- Créer un travail de recherche intitulé « Sarsina » à partir d’une page préremplie
- → Créer « Sarsina » à partir d’une page vide
Sur d’autres projets Wikimédia
Cherchez Sarsina sur un des projets-frères de Wikiversité :
Wikipédia (encyclopédie) | |
Wiktionnaire (dictionnaire) | |
Wikiquote (citations) | |
Wikisource (bibliothèque) | |
Wikinews (actualités) | |
Wikilivres (manuels pratiques) | |
Wikivoyage (guides de voyage) | |
Commons (images et médias) | |
Wikiversité en anglais |
- « Méthodologie de la fiche d'arrêt : La saisine du juge administratif Méthodologie de la fiche d'arrêt/La saisine du juge administratif », n'a pu être restituée...32 kio (4 572 mots) - 18 août 2023 à 09:09
- que le compte-rendu de l'équipe éducative. Le DASEN effectue alors une saisine de la MDPH qui va alors pouvoir prendre contact avec la famille. Formulaire...8 kio (1 004 mots) - 22 août 2023 à 15:47
- éducative qui se tiennent pour initier une demande de PPS, en parallèle d’une saisine de la MDPH par la famille. examiner la situation d'un élève en difficulté...7 kio (856 mots) - 2 novembre 2017 à 20:24
- pédagogique adapté ou d’orientation. [...] Dans le cas d’une première saisine de la MDPH, le recueil des informations concernant la situation de l’élève...16 kio (2 161 mots) - 14 août 2023 à 16:45
- Il est important de noter que tant que la famille n’a pas effectué une saisine de la MDPH, le dossier de l’élève n’est pas examiné par l’équipe pluridisciplinaire...14 kio (1 837 mots) - 14 août 2023 à 16:44
- promulgation, qu'elles n'ont pas fait l'objet d'une saisine du Conseil constitutionnel. En cas de saisine, le délai de promulgation est suspendu. En application...16 kio (2 384 mots) - 21 février 2023 à 20:12
- rôle d'information, de conseil et d'aide. Il peut, dans le cadre d'une saisine de la MDPH, concourir au recueil des éléments formalisés dans le guide...10 kio (1 272 mots) - 22 août 2023 à 15:47
- août 2016 précise aussi la procédure de saisine de la MDPH Circulaire du 8 août 2016 > 2. La procédure de saisine de la MDPH Le « plan d'accompagnement...25 kio (3 442 mots) - 17 janvier 2019 à 18:34
- les interlocuteurs pour scolariser leur enfant handicapé : inscription, saisine de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) pour évaluation...12 kio (1 481 mots) - 15 décembre 2023 à 21:53
- proposition d’orientation à l’équipe pluridisciplinaire de la MDPH. La saisine de la MDPH relève de la demande des parents. Il convient de prévoir dans...16 kio (1 978 mots) - 22 août 2023 à 15:09
- des membres. Puis seconde lecture par le Conseil dans les 15 jours de sa saisine par le Parlement. Sauf rejet intégral du texte, les DO sont alors arrêtées...10 kio (1 379 mots) - 1 août 2017 à 16:22
- proposition d’orientation à l’équipe pluridisciplinaire de la MDPH. La saisine de la MDPH relève de la demande des parents. Les élèves accueillis à l’Ulis...14 kio (1 836 mots) - 2 novembre 2017 à 20:33
- 351-8. Le plan d'accompagnement personnalisé ne constitue pas pour les familles un préalable nécessaire à la saisine de la MDPH. < Précédent| Suivant >...13 kio (1 661 mots) - 1 août 2018 à 19:33
- également un formulaire de saisine en ligne : http://www.education.gouv.fr/cid92983/faire-appel-au-mediateur-formulaire-de-saisine-en-ligne.html Attention :...33 kio (4 488 mots) - 29 décembre 2023 à 14:32
- l'admi intervient en 1er sur saisine par l'arrêté de débet ou l'admisiion en non-valeur, pu.is le juge des comptes sans saisine. Ils sont nommés ou agréés...58 kio (8 233 mots) - 19 avril 2022 à 16:46
- Votre enfant a besoin, ou va avoir besoin, d’aménagements importants à l’école. Une réunion équipe éducative est prévue, pour réfléchir aux modalités de...8 kio (1 162 mots) - 2 novembre 2017 à 20:24
- 15 kio (0 mot) - 22 août 2023 à 15:10
- taxes sur le chiffre d'affaires présidée par un juge admi qui fixe, sur saisine, le forfait des petits contribuables, et qui donne un avis dans les redressements...64 kio (9 343 mots) - 22 août 2023 à 11:25
- Chap. 5 : Arrêt Communauté de Martigues, CE, 2013 (15) Chap. 6 : La saisine du juge administratif (15) Chap. 7 : Juger l’Administration c’est encore...678 octet (186 mots) - 26 juin 2023 à 13:44
- l'article R. 742-9. La lettre de saisine comporte les mentions prévues à l'article R. 742-12. La lettre de saisine indique également les circonstances...116 kio (17 080 mots) - 22 août 2023 à 15:15