Les personnes en droit français
| Chap. 1 : |  Introduction (15) |
|---|---|
| Chap. 2 : | Le commencement (15) |
| Chap. 3 : | La fin (15) |
| Chap. 4 : | Le domicile (15) |
| Chap. 5 : | État civil (15) |
| Annexe : | Bibliographie (15) |
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Présentation []
Une personne physique est une personne humaine à laquelle on a attribué la jouissance de droits. C’est l'aptitude à devenir des sujets de droit. La personnalité juridique est fortement attachée à la vie. Dans les juridictions de Common law ainsi qu'en droit allemand, il est question de "personne naturelle" (natural person, Natürliche Person). La personne physique est à comparer à la personne morale, dans laquelle une entité juridique (groupement de personnes ou patrimoine) se voit doté sous certaines conditions d’une personnalité juridique plus ou moins complète.
Ce cours présente la notion de personne physique et ses conditions. Il présente aussi les éléments juridiques d'individualisation de la personne physique parmi ses congénères.
Objectifs
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Niveau et prérequis conseillés
Leçon de niveau 15. Les prérequis pour cette leçon n'ont pas encore été précisés. Pour le faire, cliquez ici.
Référents []
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- Titoxx69, créateur du cours, étudiant en droit