Juridictions de l’ordre judiciaire
Juridictions de l’ordre judiciaire
Département
Droit privé
Chapitres
| Chap. 1 : |  Les principes de l'organisation juridictionnelle (14) |
|---|---|
| Chap. 2 : | Classement des différentes juridictions de l'organisation judiciaire (14) |
| Chap. 3 : | Les juridictions de premières instance (14) |
| Chap. 4 : | La cour d'appel (14) |
| Chap. 5 : | La Cour de cassation (14) |
| Chap. 6 : | Les acteurs de la justice judiciaire (14) |
Fiches mémoires
| Fiche : | Lexique (14) |
|---|
Quiz
| Quiz 1 : | L'ordre judiciaire (14) |
|---|---|
| Quiz 2 : | Les juridictions (14) |
Exercices
| Exercice : | Les acteurs de la justice (14) |
|---|
Interwikis
Présentation []
L'organisation judiciaire en France a pour but de traiter des litiges concernant les particuliers entre eux et d'agir dans un cadre pénal. Cette organisation est constituée de juridiction de première instance, puis de seconde instance (en général ce qui permet les appels) et enfin d'une juridiction de pourvoi (qui n'est pas une juridiction de troisième instance) qu'on nomme : Cour de cassation.
Objectifs []
- Comprendre le fonctionnement judiciaire en France.
- Comprendre la fonction des différents protagonistes au sein de l'ordre judiciaire.
Niveau et prérequis conseillés []
Leçon de niveau 14.
- Aucune connaissance nécessaire.
- Savoir qu'il existe deux ordres différents : l'ordre administratif et l'ordre judiciaire.
Référents []
Ces personnes sont prêtes à vous aider concernant cette leçon :