Leçons de niveau 15

Obligation contractuelle

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Obligation contractuelle
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Droit privé
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L'obligation contractuelle est celle qui naît directement de la volonté. Elle est encadrée et formalisée par le contrat.

Dans ce cours, nous allons nous intéresser essentiellement à ces deux notions que sont l'obligation et le contrat.

Nous commencerons par une courte introduction concernant les notions essentielles, indispensables à la compréhension du cours.

Nous aborderons ensuite la première partie du cours, consacrée à la création du contrat.

Nous aborderons enfin la seconde partie du cours, consacrée au régime général de l'obligation.

Objectifs

Les objectifs de cette leçon sont :

L'objectif de cette leçon est de comprendre les règles qui régissent la formation, l'existence, et la disparition des contrats. Étudié à l'université durant deux semestres, le cours de droit des obligations est fondamental en droit privé, car les contrats constituent, avec la loi, l'une des sources principales de droit. Aussi, les notions abordées dans ce cours sont valables pour toutes les disciplines du droit, publiques et privées, sous réserves de particularités.


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Niveau et prérequis conseillés

Leçon de niveau 15. Les prérequis conseillés sont :

  • avoir étudié le droit des personnes, et plus particulièrement la manière dont s'acquiert et dont disparaît la personnalité juridique (l'aptitude à avoir des droits et à les exercer) ;
  • connaître la distinction entre fait juridique et acte juridique, et leur incidence sur le mode de preuve admissible ;
  • disposer d'un Code civil relativement récent, et si possible, avoir accès aux recueils de jurisprudence au format papier ou en ligne.

Il est conseillé de suivre en parallèle le cours de droit des biens.
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Référents

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