Leçons de niveau 15

Droit des biens

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Droit des biens

Le droit des biens est une branche du droit civil qui s'intéresse aux choses dans le sens le plus large du terme.

Le droit des biens apparaît comme un domaine qui s'étend à d'autres matières du droit, comme le droit des obligations, le droit des sûretés, ou encore le droit des régimes matrimoniaux.

L'étude du droit des biens doit être commencée par des éclaircissements à propos des classifications des choses en droit français, ainsi que par un rapide aperçu de la notion de patrimoine.

Elle se poursuivra par une approche classique du droit des biens, à savoir la distinction entre la propriété et la possession.

Objectifs

Les objectifs de ce cours sont :

  • Identifier la nature d'une chose.
  • Savoir ce qu'est la propriété.
  • Comprendre les propriétés particulières et collectives, ainsi que les démembrements de propriété.
  • Savoir ce qu'est la possession.

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Niveau et prérequis conseillés

Ce cours est de niveau 15. Les prérequis conseillés sont :

Aucun pré-requis particulier n'est demandé, mise à part la distinction entre droit personnel et droit réel étudiée en introduction au droit civil.

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Référents

Ces contributeurs sont prêts à vous aider concernant ce cours :

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