Leçons de niveau 15

Méthode de l'analyse d'arrêt/Introduction

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Chapitre no 1
Leçon : Méthode de l'analyse d'arrêt
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Méthode de l'analyse d'arrêt/Introduction
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La partie « Analyse d'une documentation juridique » de l'épreuve d'économie-droit du brevet de technicien supérieur (B.T.S.) appelle le plus souvent une « analyse d'arrêt » présentée sous la forme suivante :

« A partir des annexes X, Y,Z et de vos connaissance : 1.Analysez l'arrêt (...) »

Peuvent suivre des questions sur la décision ou qui font application de la décision.

La méthode proposée ici a pour but de permettre une analyse d'arrêt à la fois la plus complète et synthétique possible, conformément au programme et au référentiel du B.T.S.

L’analyse repose sur une « fiche d'arrêt », encore dénommée « fiche de jurisprudence ».

La fiche d'arrêt n'a pas d'intérêt en elle-même. Elle est seulement un travail préparatoire à l'analyse d'arrêt proprement dite. Elle peut donc être écrite au brouillon, l'analyse étant alors seule rédigée au propre, directement sur la feuille de composition (étant précisée que l'analyse d'arrêt peut tout à fait faire apparaître les grandes structures de la fiche d'arrêt, le cas échéant).