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Utilisateur:Ambre Troizat/Le Code noir (France)

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Et le Royaume de France crée le code noir[modifier | modifier le wikicode]

Genèse de l'édit de mars 1685[modifier | modifier le wikicode]

Colbert père & fils[modifier | modifier le wikicode]

Cf; Jean-Baptiste Colbert sous l'angle de l'esclavage

Code de la Louisiane[modifier | modifier le wikicode]

Rappel de votre demande : Bnf + Code noir, ou, Loi municipale servant de règlement pour le gouvernement & l’administration de la justice, police, discipline & le commerce des esclaves négres, dans la province de la Louisianne
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Notice complète:
Titre : L’art de vérifier les dates depuis l’année 1770 jusqu'à nos jours. Tome 16 / ; formant la continuation, ou troisième partie de l’ouvrage publié sous ce nom par les religieux bénédictins de la congrégation de Saint-Maur... publiée par M. le chevalier de Courcelles...
Auteur : Courcelles, Jean-Baptiste-Pierre (1759-1834). Auteur du texte
Auteur : Warden, David Baillie (1778-1845). Auteur du texte
Éditeur : l'éditeur (Paris)
Date d'édition : 1821-1844
Contributeur : Fortia d’Urban, Agricol-Joseph-François-Xavier-Pierre-Esprit-Simon-Paul-Antoine (1756-1843). Éditeur scientifique
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Langue : language.label.français
Format : 20 vol. dont 2 de tables ; in-8
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k5718157k
Source : Bibliothèque nationale de France, département Collections numérisées, 2009-23287
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30451199h
Provenance : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 21/09/2009
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Ordonnances (Monarchies françaises)[modifier | modifier le wikicode]

Le code noir sous Louis XV[modifier | modifier le wikicode]

1716 (Le même édit publié par plusieurs parlements)[modifier | modifier le wikicode]

* Edit du Roy concernant les esclaves nègres des colonies donné à Paris au mois d'octobre 1716, publié en 1738 (Q107214589), Signé Guyton, 20 déclarations, 0 lien de site - 10 janvier 2022 à 20:43
** Louis XV, Philippe d'Orléans et royaume de France, Edit du Roy concernant les esclaves nègres des colonies donné à Paris au mois d'octobre 1716, Signé Guyton, Paris (lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata
* Édit du Roy, donné à Paris au mois d'octobre 1716 concernant les esclaves nègres des colonies (Q110462974), œuvre littéraire, textes sur la migration des esclaves sous Louis XV, 9 déclarations, 0 lien de site - 6 février 2022 à 19:15
** Louis XV et Philippe d'Orléans, Édit du Roy, donné à Paris au mois d'octobre 1716 concernant les esclaves nègres des coloniesVoir et modifier les données sur Wikidata
* Édit du Roy, donné à Paris au mois d'octobre 1716 concernant les esclaves nègres des colonies, publié en 1716 (Q110461197), registré au Parlement, Aydes et finances du Dauphiné, Signé Anglancier, 19 déclarations, 0 lien de site - 8 janvier 2022 à 21:46
** Louis XV et Philippe d'Orléans, Édit du Roy, donné à Paris au mois d'octobre 1716 concernant les esclaves nègres des colonies : registré au Parlement, Aydes et finances du Dauphiné le premier décembre 1716, Signé Anglancier, Grenoble et Paris, Gaspard Giroud (lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata

1724 - Législation sur le mariage des esclaves. Légitimation du préjugé de couleur[modifier | modifier le wikicode]

« Le droit français en devenant laïc avait progressivement supprimé toute prohibition tenant à la différence de race ou de religion. En ce qui concernait les races, le Code noir de 1724[1] qui prohibait les unions entre individus de couleur différente avait été abrogé pour la France continentale par les lois du 28 septembre et 16 octobre 1791, pour les colonies par une ordonnance de février 1831. »
— Mamadou BADJI.- Droits naturels, Droits de l’homme et Esclavage[2].

Le duc de Penthièvre, amiral de France, de 1734 à 1793[modifier | modifier le wikicode]

File:La famille du Duc de Penthièvre dit la tasse de chocolat.jpg

Louis-Jean-Marie de Bourbon Penthièvre (1725-1793), petit fils naturel de Louis XIV, par son fils naturel Louis de Bourbon (1725-1793), est nommé amiral de France en survivance le 1er décembre 1734 et gouverneur et lieutenant général de Bretagne en survivance le 31 décembre 1736, sous Louis XV

Bibliographie[modifier | modifier le wikicode]

** 1738 - Louis XV, Déclaration du Roy concernant les nègres esclaves des colonies, VersaillesVoir et modifier les données sur Wikidata ; Wikisource

Code Noir[modifier | modifier le wikicode]

Ordonnance de mars 1685. Territoires d'application
* 1738 - Déclaration du Roy concernant les nègres esclaves des colonies, Versailles 15 décembre 1738 (Q22935319)]]. Déclaration royale au sujet des nègres esclaves, 1738

Ordonnances de Monseigneur le Duc de Penthièvre, Amiral de France, des 31 mars & 5 avril 1762[modifier | modifier le wikicode]

* 1762 - Louis de Bourbon, Louis XV et royaume de France, Ordonnances de Monseigneur le Duc de Penthièvre, Amiral de France, des 31 mars & 5 avril 1762 : Portant injonction à toutes personnes demeurante dans l'étendue de l’Amirauté, ou des Amirautés particulières de son ressort, qui ont à leur service des Nègres ou Mulâtres de l'un ou de l'autre sexe y d’en faire leur déclaration, en personne ou par Procureur, aux Greffes de l'Amirauté de France, ou aux Greffes des Amirautés particulières de son ressort, sous telles peines qu'il appartiendra. (lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata publié dans : 1767 - Louis XV, royaume de France et Louis de Bourbon, Le Code noir, ou Recueil des règlements rendus jusqu'à présent : Concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline & le commerce des nègres dans les colonies françoises. Et les conseils & compagnies établis à ce sujet., Guillaume-Pascal Prault et Laurent-François Prault (notice BnF no FRBNF39374248, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata 
* 1767 - Louis XV, royaume de France et Louis de Bourbon, Le Code noir, ou Recueil des règlements rendus jusqu'à présent : Concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline & le commerce des nègres dans les colonies françoises. Et les conseils & compagnies établis à ce sujet., Guillaume-Pascal Prault et Laurent-François Prault (notice BnF no FRBNF39374248, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata 
* 1895 - Raoul Allier, L'esclavage domestique en France au dix-huitième siècleVoir et modifier les données sur Wikidata, publié dans La Semaine littéraireVoir et modifier les données sur Wikidata 

Code Noir[modifier | modifier le wikicode]

1760 - Edit concernant les Esclaves des Colonies de 1685 (Louis XIV) & 1716 (Louis XV), France, 27  p. (lire sur Wikisource, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata

Table chronologique des Réglemens contenus dans ce Volume[modifier | modifier le wikicode]

Déclaration du mois de Janyitr i68ç. io
Édit dit rno s de Marsi 62 $. En 60 Articles» a*
Edit du mois d.’Meut 16Z5. S 9
lettre s-Patente s du mois de Mars 1 696. En 4} Articles. 66
Xettret-Patentes du mois de septembre 1 69 Z. En 3 7 Articles»

104
Xtttres-Patentes du nuis de Janvier 171 6 .En 9 Articles. 129
Statuts &■ frgltmens du 2.5 juin 1716. En 14 Articles, 144
Lettres-Patentes du mois de Juillet 171 6, 16 J
Edit du mois d'OHobre ni6 . En ï Ç Articles» *66
Déclaration du 14 décembre 1716. .
lemts-Pauntes du mois à* *ivril 37*7» ^ ^ Articles*
Ordonnance du 3 ^vril *7*8» _ < 207
Zttirts-V atemes du mois de Janvier 1713» En 2 Articles*

2x0
'Jtrrêt du Confeil du 27 septembre J 72O. En xo Articles.
<- H 4
r +Arrêt du Confeil dut 7 Oflobre 1720. 235

  • Ordonnance des Csmmijfairet du Confeil % du 1 septembre 172*

En z2 Articles. 242

  • Déclaration du 15 décembre 172,1. En 5 Articles. 25 J

lettres-Patentéedu mois de Kovtmbre 1723. En l 2 Articles.
20$
le Ce<fc TCoir ou Edit du mois de Mars 1724. En|5 Arti¬
cles. 28».

  • Ordonnance du I{oi du 2 S Juillet 1724.

lettres Patentes du 1 décembre 1724.
Zettrct-Patcntes du mois d'Oclobrt J 727.
lïtrf /.En x <5 Articles.
litre 11. En 3 Articles.
Titre III. En f Articles*
T/fl'f 1^. En 6 Articles.
TYire K. En 8 Articles»
ïïrrs *7, En 4 Articles»

Ordonnance du 15Juin 1736
Déclaration du 15 décembre I738, en 13 Articles
Edit du mois de février 1741
Arret du Conseil du 30 septembre 1741
Ordonnance du Roi du 31 mars 1742 en 5 Articles, 397
Déclaration du premier février 1743 en 14 Articles,
Ordonnance du 2 juillet 1739. En 3 Articles, 412
Ordonnancer de Mr le Duc de Penthièvre, 31 mars & 1er avril 1762
Fin de la table chronologique

Gabriel de Bory (1720-1801), administrateur des colonies[modifier | modifier le wikicode]

Gabriel de Bory (1720-1801) est administrateur des colonies. Nommé Gouverneur général de Saint-Domingue en 1761, propose des réformes de l’administration coloniale et du Code noir. Il quitta le service actif en 1766.

Projet "Code Noir, le pouvoir des mots"[modifier | modifier le wikicode]

Entrent dans le projet Code Noir :

  1. Amélioration de Code noir
  2. Renommage des pages :
    Wikipédia Code noir en Code Noir
    Wikimedia Commons Le Code noir (France) en Constitutions, lois, Code noir, Code de l’indigénat (colonies françaises)
  3. Création de :
    Ordonnance ou édit de mars 1685 sur les esclaves des îles de l’Amérique (colonies françaises)
    Guadeloupe (colonies françaises)
  4. Édition de Louis-Élie Moreau de Saint-Méry.- Lois et Constitutions des colonies françaises sous le vent, f
    Lois et Constitutions des colonies françaises sous le vent : I : 1550-1703 - II : 1704-1721 - III : 1722-1749 - IV : 1750-1765.

Sur Wikisource[modifier | modifier le wikicode]

1744 - royaume de France, Recueils de règlemens, édits, déclarations et arrêts concernant le commerce, l'administration de la justice, et la police des colonies françaises de l'Amérique, et les engagés : Avec le Code noir et l'Addition audit Code, Les libraires associez (notice BnF no FRBNF33851150, lire sur Wikisource)Voir et modifier les données sur Wikidata, Volume I, pp. 19 - 101.
15 février 2017 : Recherche avec les mots-clés "Code Noir" : 101 occurrences à la date du 15 février 2017. Cette page donne les résultats sur Wikidata.

Projet Code Noir : Cyrille Bissette & l’affaire Bissette[modifier | modifier le wikicode]

Cf. Cyrille Bissette:Œuvres

Projet Code Noir : François-André Isambert & les déportés de la Martinique[modifier | modifier le wikicode]

Le Code Noir, Édition Isambert
  1. Édition de François-André Isambert
    Textes concernant l’esclavage et son abolition
    Isambert (François-André).- Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
Affaire des déportés de la Martinique, 1823-1824, mémoires, consultations (Éd.1825)
Mémoire justificatif des hommes de couleur de la Martinique condamnés par arrêt de la Cour royale de cette colonie
Observations pour les déportés dela Martinique en réponse à quelques opinions émises à la tribune de la chambre des députés
François-André Isambert, Cyrille Bissette.- Mémoire pour les déportés de la Martinique : Au Roi en son Conseil des Ministres
Mémoire au Conseil d'État pour les déportés de la Martinique

Projet Code Noir : Analyse de Pierre-François Muyart de Vouglans[modifier | modifier le wikicode]

  • 1780 - Pierre-François Muyart de Vouglans, Les loix criminelles de France dans leur ordre naturel. Dédiées au roi, Jean-Gabriel Mérigot, Nicolas Crapart et Benoît Morin, Paris,

1771-1911 - Émilien Petit, Droit public, ou Gouvernement des colonies françoise[modifier | modifier le wikicode]

  • 1771-1911 - Émilien Petit, Droit public, ou Gouvernement des colonies françoises
    • 1771 - Émilien Petit et Arthur Girault (dir.), Droit public ou Gouvernement des Colonies françoises, d'après les loix faites pour ces pays, 1771. Publié avec introduction et table analytique par Arthur Girault en 1911 (Droit colonial comparé), Nicolas-Augustin Delalain (notice BnF no FRBNF31092125, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata
    • 1911 - Émilien Petit et Arthur Girault (dir.), Droit public, ou Gouvernement des colonies françoises d'après les loix faites pour ces pays, 1911. Publié avec introduction et table analytique, P. Gauthier, 512  p. (notice BnF no FRBNF31092126, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata

« PETIT Emilien né à Dijon le 13 mars 1713 Conseiller Député des Conseils Supérieurs des Colonies Françaises Droit public ou gouvernement des Colonies Françaises d après les loix faites our ces Pays Il travt ille ar ordre du Roi à un Code des Colonies J PETlT Jacques Fils du précédent né à Dijon le 6 février 1738 Conseiller Honoraire au Conseil Su périeur de la Martinique Sénéchal 8C Juge de l Amirauté en la Ville de Saint Pierre Martinique Code de la Martinique in fol 1767 »
— Recherche Gougle[3]

Esclavage & traite : Séquence Thomas More / Maurice de Saxe/ Abolition de 1848[modifier | modifier le wikicode]

Louis X dit Hutin, Lettre portant que les serfs du Domaine du Roy seront affranchis moyennant finance, Paris 3 juillet1315

« SERF — Décret de Clotaire contenant peines contre le larcin et l infidélité des serfs an 560 — 1 21 Éd portant que les serfs l église de Saint Maur seront admis en jugement contre les personnes franches 1118 id 134 — Réclamation d un homme comme serf 1270 II 372 1270 id 622 — sur les successions des serfs de corps 1301 id 727 — Ceux qui ne veulent pas se racheter de la servitude doivent être taxés selon leurs moyens 5 juill 1315 III 104 — Suppression de la servitude personnelle domaines du roi août 1779 XXVI 139 — Voir Affranchissement »
— Athanase-Jean-Léger Jourdan.- Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789, 1833[4].

  1. 1315 - Louis X dit Hutin, Lettre portant que les serfs du Domaine du Roy seront affranchis moyennant finance, Paris 3 juillet 1315[5]
  2. 1516 - Thomas Thomas Morus (Morus (More).-Utopia
  3. 1607-1846 - Institutes coustumières par Antoine Loisel
  4. Le Code noir (France) versus : Le Code noir (France)
  5. Maurice de Saxe, sous Louis XV (Maurice de Saxe)
  6. 1745-1799 - Joseph, sujet du roy de France, de la servitude à la chevalerie
  7. Abolition de 1789
  8. Rétablissement de 1802
  9. Abolition de 1848
    1. Utilisateur:Ambre Troizat/Mon cabinet d'histoire : François-André Isambert (avocat), 1792-1857
  1. Code noir de 1724, article VI - "Défendons à nos Sujets blancs de l’un & l’autre ſexe, de contracter mariage avec les Noirs, à peine de punition & d’amende arbitraire ; & à tous Curés, Prêtres, ou Miſſionnaires ſéculiers, ou réguliers, & même aux Aumôniers des Vaiſſeaux, de les marier". Pour comparaison, voir les articles 10, 11 & 12 de l’édit de 1685
  2. Mamadou Badji, Droit naturel, droits de l'homme et esclavage dans le contexte socio-historique sénégambien du XVIIe siècle à l'indépendance, université Grenoble-II, Grenoble,
  3. * Supplément a la France littéraire, Volume 3
  4. Athanase-Jean-Léger Jourdan.- Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 Table · Volume 4, Serf, page 332, 1833
  5. Louis X de France et Eusèbe de Laurière (dir.), Lettres portant que les serfs du Domaine du Roy seront affranchis, moyennant finance, Paris (notice BnF no FRBNF36046172, lire sur Wikisource, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata