Discussion Recherche:Les abolitions des traites et des esclavages/Méthodologie

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Galerie d'images[modifier le wikicode]

Le droit d'auteur[modifier le wikicode]

Ouvrages de référence
2017 - Fabrice Mattatia, Droit d'auteur & propriété intellectuelle dans le numérique, Paris, Eyrolles,‎ nil, 197  p. (ISBN 978-2-212-67426-2, notice BnF no FRBNF45360574)Voir et modifier les données sur Wikidata 

Une propriété[modifier le wikicode]

« Si le droit des auteurs n'est pas une propriété,

purgeons la langue d'un mot inexact,

et débarrassons la jurisprudence d'une idée fausse. »
— E. LABOULAYE. Etudes sur la propriété littéraire.

« Les anciens n'ont pas connu de propriété littéraire, par la raison toute simple qu'il Tallait la découverte de l'imprimerie pour mettre une œuvre d'esprit dans le commerce. Ce n'est pas que les copies manuscrites fussent d'un prix excessif chez les anciens, mais outre que le nombre en était naturellement fort réduit, il était impossible d'empêcher que le propriétaire d'un de ces exemplaires en tirât copie lui-même, et on ne voit point qu'on ait jamais songé à interdire cette liberté. »
— E. LABOULAYE. Études sur la propriété littéraire en France et en Angleterre, page I[1].


Dans cet ouvrage se trouve, en 1560, une occurrence du mot "propriété".
Mais, que signifie "naturelle propriété" ?

« acquerir quelque d auanrage Plus ie te prié d entédre que l Autqur áyat faift le premier Epitaphe à la façon des anciës Ebrieux Je lendemain mefme de la mort du Roy n cfperoit aucunement qu il deuft eftre tourné en telle diuerfité de lagages fâchât fort bien que leur particulicre grace & naturelle propriété ne c peult aifeeméc traduire chafcune retenant la fienne comme heriticre & feulement à foy oultrc qu il n eft pointu jnal йе пе de Ci peu de Jugement fil euft efté bien afleuré de ce qui en eft aduenu cju il n euft choifi en iî braue fubieft autres plus doétes & plus rares muerions & mieux ageancees Tu prendras doques le roue en bône part & croiras que ce h ùret a efté mis en lumière plus fortuitemét que de propos deliberé aufsi que l ouura ge n eft particulicrement iien mais labouré de Ja mam de plu iieurs ouuners a te priant le reccuoir d aufsi bonne & entière atfe&ion que iq te le prefente ADiív r í »
— Charles Utenhove, Epitaphe sur le trespas du roy treschrestien Henri Roy de France II de ce nom, Estienne, 1560[2].


Un privilège accordé par le prince[modifier le wikicode]

Charles Utenhove (avec privilège du roi), Epitaphe sur le trespas du roy treschrestien Henri Roy de France II de ce nom, Estienne, 1560, BnF, (notice BnF no FRBNF315147710) ; Internet Archive ; Google livre.

Lettres patentes du roi[modifier le wikicode]

Lettres patentes

La censure au XVIIIe siècle[modifier le wikicode]

Censure & exil : Voltaire, Raynal Censure & prison : Mirabeau, Sade

Du privilège du roi à la propriété littéraire ou production du génie[modifier le wikicode]

« Il semble que la Révolution, qui s’était donné pour mission de redresser tous les abus, aurait dû reconnaître la propriété littéraire ; mais, nous l’avons déjà dit, cette propriété portait le nom de privilège : c’en était assez pour la proscrire sur l’étiquette. Il faut aller jusqu’à la Convention nationale, pour trouver à la date du 19 juillet 1793, le rapport de Lakanal, et le décret qui fait encore le fond de notre législation. »
— 1859 - Édouard Lefebvre de Laboulaye et Georges Guiffrey, La propriété littéraire au XVIIIe siècle : recueil de documents publié par le comité de l'Association pour la défense de la propriété littéraire et artistique, avec une introduction et des notices par MM. Éd. Laboulaye, G. Guiffrey, Paris, Hachette,‎ nil (notice BnF no FRBNF30704883, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata, page XXVI ; p. XXVI.


1793 - Joseph Lakanal et Convention nationale, « Rapport de Lakanal sur la propriété littéraire, Convention nationale, séance du vendredi 19 juillet 1793 », La propriété littéraire au XVIIIe siècle,‎ nil (lire sur Wikisource, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata

Au XIXe siècle, la propriété littéraire caractérise une catégorie sociale[modifier le wikicode]

Association pour la défense de la propriété littéraire[modifier le wikicode]

inauthor:"Association pour la défense de la propiété litteraire, Paris"
La Propriété littéraire et artistique

La censure au XIXe siècle[modifier le wikicode]

Alexandre Dumas.- de quel mauvais vouloir la censure est animée contre moi. J'ai écrit et publié douze cents volumes. Ce n'est pas à moi do les apprécier au point de vue littéraire ; mais, traduits dans toutes les langues, ils sont allés aussi loin que la vapeur a pu …, Revue britannique - Volume 3 - Page 399, 1871.

Au XXe siècle, un revenu héréditaire, un salaire & une modalité de l’épargne[modifier le wikicode]

Gestion du droit d'auteur ou propriété intellectuelle[modifier le wikicode]

Propriété intellectuelle

"Le champ de la propriété intellectuelle est très vaste : Il inclut le domaine des brevets, des marques, des œuvres d’art, des logiciels. La propriété « littéraire et artistique », qui constitue le domaine du « droit d’auteur », est le sous ensemble de ce champ qui concerne toutes les œuvres de création artistique, qu’elles soient littéraires, graphiques ou musicales. Le domaine du droit d’auteur se distingue des domaines voisins par l’existence d’un concept original et spécifique : celui de droit moral des auteurs sur leurs œuvres". Modèle:Ref.

La censure au XX-XXIe siècle[modifier le wikicode]

Gestion des droits numériques ou Digital Rights Management (DRM)[modifier le wikicode]

Les outils de gestion des droits numériques ou Digital Rights Management

Open access et droit d'auteur[modifier le wikicode]

L’open access consiste à rendre accessible gratuitement les publications scientifiques et à faciliter leur exploitation, notamment à des fins de recherche.

Carine Bernault.- Open access et droit d'auteur, 2016 - ‎Aperçu - ‎Autres éditions

Recherche sur le droit d'auteur & la propriété intellectuelle[modifier le wikicode]

Sur les bibliothèques nationales[modifier le wikicode]

Europeana[modifier le wikicode]

Europeana est une bibliothèque numérique européenne lancée en novembre 2008 par la Commission européenne. Elle est une mise en commun des ressources (livres, matériel audiovisuel, photographies, documents d'archives, etc.) numériques des bibliothèques nationales des 27 États membres.
Europeana n'archive pas les œuvres, mais sert uniquement de catalogue de recherche. Les œuvres sont disponibles à travers des liens vers l'institution l'ayant numérisée, par exemple Gallica[3].

Des banques de données bibliographiques sur la toile[modifier le wikicode]

Google livres & Ngram Viewer[modifier le wikicode]

books.google.fr
Ngram Viewer
droit d'auteur
Français : Propriété, property, ownings, Ownership
Anglais : Propriété, property, ownings, Ownership

WorldCat[modifier le wikicode]

WorldCat est la base de données bibliographiques en ligne de l’OCLC (Online Computer Library Center), réputé le plus grand catalogue OPAC (Online public access catalog) du monde.
worldcat.org

Internet Archive[modifier le wikicode]

L’Internet Archive (ou IA) est un organisme à but non lucratif consacré à l’archivage du Web et situé dans le Presidio de San Francisco, en Californie. Le projet sert aussi de bibliothèque numérique. Ces archives électroniques sont constituées de clichés instantanés (copie de pages prises à différents moments) de pages web, de logiciels, de films, de livres et d’enregistrements audio.
Pour assurer la stabilité et la sécurité des données archivées, un site miroir fonctionnel est conservé à la Bibliotheca Alexandrina1 en Égypte. L’IA met gratuitement ses collections à la disposition des chercheurs, historiens et universitaires. Elle est membre de l'American Library Association et est officiellement reconnue comme bibliothèque par l'État de Californie2.
Le robot d'indexation utilisé par l'IA est Heritrix, un logiciel libre. Le logiciel de numérisation de livres, libre également, est Scribe3.
Internet Archive

Une fiche bibliographique
Recueil des conventions et traités concernant la propriété littéraire et artistique publiés en français et dans les langues des pays contractańts
by International Union for the Protection of Literary and Artistic Works; Röthlisberger, Ernst, 1858-1926
Publication date 1904
Topics Copyright, International
Publisher Berne : Bureau de l'Union
Collection americana
Digitizing sponsor Google
Book from the collections of Harvard University
Language English; Dutch; Italian; Norwegian; Portuguese; Spanish

Les sites des éditeurs[modifier le wikicode]

Hypothèse.org[modifier le wikicode]

Bibliographie du droit d'auteur[modifier le wikicode]

Espace : Bases de données bibliographiques, Bibliothèque wikiversitaire
Bibliographie, fredreillier.com

Ouvrages et articles[modifier le wikicode]

1993 * De Faultrier-Travers, Sandra, Le droit d’auteur dans l’édition, Imprimerie Nationale, 1993.
1999 - Klein, Florence, Internet et droits d’auteur, mémoire de DESS Juriste d’Affaires International, 1999
1999 - Bertrand, André, Le droit d’auteur et les droits voisins, Dalloz, Paris, 1999 (2nde édition)
1999 - Lucas Thierry, Le guide de l’auteur et du petit éditeur, Editions AGEC/Juris, 1999
2000 - Pierrat Emmanuel, Le droit du livre, Editions du Cercle de la Librairie, Paris, 2000
2000 - Pierrat, Emmanuel, Le droit de l’édition appliqué, Editions du Cercle de la Librairie, Paris, 2000
2000 - Blondeau, Olivier et Latrive, Florent, Libres enfants du savoir numérique, anthologie du « libre », L’Eclat, Paris, 2000
2001 - Baetens, Jan, Le combat du droit d’auteur, anthologie historique, Les Impressions Nouvelles, Paris, 2001
2002 - Lucas, André, Propriété littéraire et artistique, Dalloz, Paris, 2002 (2nde édition)
2012 - André Lucas, Henri-Jacques Lucas et Agnès Lucas-Schloetter, Traité de la propriété littéraire et artistique,‎ nil (ISBN 978-2-7110-1203-9, notice BnF no FRBNF42709351)Voir et modifier les données sur Wikidata 

Articles[modifier le wikicode]

1995 - “Is Copyright Dead on the Net?”, WIRED, février 1995
2002 - “Can the World Be Copyrighted ?”, WIRED, février 2002
2002 - “Le traité sur le droit d’auteur bientôt en vigueur ”, Revue de l’OMPI, janvier 2002
2002 - “La protection des savoirs traditionnels en Afrique”, Revue de l’OMPI, janvier 2002

Textes législatifs et officiels[modifier le wikicode]

1886-1979 - Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques (1886, dernière modification le 28/9/1979), www.wipo.int
1996 - Traité de l’OMPI sur le droit d’auteur (1996), www.wipo.int
2000 - Intellectual Property : protection and enforcement, World TradeOrganization, Doha Declaration, 2001, www.wto.org

US Copyright Office, Copyright basics, 2000.

Les auteurs[modifier le wikicode]

Édouard Laboulaye

Bibliographie du droit d'auteur sur Wikidata[modifier le wikicode]

1858 - Antoine René Paul Lefebvre de Laboulaye et Thomas Noon Talfourd (trad. Antoine René Paul Lefebvre de Laboulaye), Études sur la propriété littéraire en France et en Angleterre, par M. Édouard Laboulaye, suivies des trois discours prononcés au Parlement d'Angleterre par sir T. Noon Talfourd, traduits de l'anglais par M. Paul Laboulaye, Paris, Auguste Durand,‎ nil, 200  p. (notice BnF no FRBNF30704839, lire sur Wikisource)Voir et modifier les données sur Wikidata 
1859 - Édouard Lefebvre de Laboulaye et Georges Guiffrey, La propriété littéraire au XVIIIe siècle : recueil de documents publié par le comité de l'Association pour la défense de la propriété littéraire et artistique, avec une introduction et des notices par MM. Éd. Laboulaye, G. Guiffrey, Paris, Hachette,‎ nil (notice BnF no FRBNF30704883, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata 
1868 - Édouard-Auguste Spoll, P.-J. Proudhon : étude biographique. Extrait du "Courrier français" du 20 janvier 1868, Paris, Lebigre-Duquesne,‎ nil, 63  p. (notice BnF no FRBNF31395242, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata 
1994 - André Lucas, Henri-Jacques Lucas et Agnès Lucas-Schloetter, Traité de la propriété littéraire et artistique,‎ nil (ISBN 978-2-7110-1203-9, notice BnF no FRBNF42709351)Voir et modifier les données sur Wikidata 
2001 - Jan Baetens.- Le combat du droit d'auteur: anthologie historique, suivie d'un ...
2004 - Danièle Bourcier, Melanie Dulong de Rosnay et Creative Commons (dir.), International Commons at the Digital Age : La création en partage, Editions Romillat,‎ nil (ISBN 2-87894-081-4, OCLC 66475152, notice BnF no FRBNF39300365, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata 
2004 - Anne Latournerie, « Droits d'auteur, droits du public : une approche historique », L'Économie politique,‎ nil (ISSN 1293-6146 et 1965-0612, DOI 10.3917/leco.022.0021, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata 

Pierre-Joseph Proudhon, (1809-1865)[modifier le wikicode]

1862 - les Majorats littéraires de Proudhon[modifier le wikicode]

Cette même année 1862, il fit paraître les Majorats littéraires, examen d'un projet de loi ayant pour but de créer au profit des auteurs, inventeurs et artistes un monopole perpétuel, avec cette épigraphe empruntée à M. Laboulaye 1862-1863 - Proudhon, Pierre-Joseph (1809-1865).- Les majorats littéraires : examen d'un projet de loi ayant pour but de créer, au profit des auteurs, inventeurs et artistes, un monopole perpétuel

1862-1863-1868 - Pierre-Joseph Proudhon, Les Majorats littéraires, examen d'un projet de loi ayant pour but de créer, au profit des auteurs, inventeurs et artistes, un monopole perpétuel, Office de publicité et Dentu,‎ nil, 166  et 262  p. (notice BnF no FRBNF31154870, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata 

--Ambre Troizat (discussion) 27 novembre 2017 à 14:53 (UTC)

Dans ce texte, l'auteur de la célèbre formule : "la propriété , c'est le vol" démontre qu'on ne peut assimiler le droit des artistes sur leurs œuvres à une propriété, que l'écrivain est en fait un "producteur", son œuvre un "produit", et que le gouvernement n'a ni le droit ni les pouvoir de créer une propriété littéraire.

1868 - P.-J. Proudhon : étude biographique[modifier le wikicode]

1868 - Édouard-Auguste Spoll, P.-J. Proudhon : étude biographique. Extrait du "Courrier français" du 20 janvier 1868, Paris, Lebigre-Duquesne,‎ nil, 63  p. (notice BnF no FRBNF31395242, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata 
2001 - Jan Baetens.- Le combat du droit d'auteur: anthologie historique, suivie d'un ...

Notes & Références[modifier le wikicode]

  1. Page I
  2. page : Avertissement au lecteur
  3. http://www.europeana.eu/portal/aboutus_faqs.html FAQ : Puis-je télécharger des fichiers comme des eBooks, de la musique et des films à partir d'Europeana ?