Leçons de niveau 16

Consolidation des groupes/Les problèmes spécifiques

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Les problèmes spécifiques
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Chapitre no 2
Leçon : Consolidation des groupes
Chap. préc. :Les méthodes
Chap. suiv. :Les aspects techniques
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Consolidation des groupes/Les problèmes spécifiques
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Pour mener à bien une opération de consolidation entre société mère et sa filiale, il est primordial de définir le périmètre de consolidation, c'est-à-dire le nombre de droits de vote détenu par la première, exprimé en pourcentage que constitue le périmètre de consolidation.

En section une, nous verrons le périmètre là, dans son détails et comment peut il constituer un problème.

Enfin, en seconde section, nous présenterons, l'écart d'acquisition souvent dit " goodwill", qui lui aussi peut être à l'origine d'un risque pour de multiples raisons.

Le périmètre de consolidation[modifier | modifier le wikicode]

Le périmètre de consolidation comprend les sociétés mère et ses filiales qui seront consolidées, déterminé à partir des méthodes du chapitre 1.

Avant toute opération de consolidation, nous devons déterminer le pourcentage de contrôle par la société consolidante sur chacune de ses filiales, celui -ci, va mesurer le degrés de dépendance entre elles.

il va permettre également de définir le pourcentage de droits de vote, c'est-à-dire l'influence que pourrait avoir la mère sur la fille.

Pour calculer le pourcentage de contrôle, il suffit d'additionner les pourcentages de contrôle de toutes les sociétés du groupe dans la filiale, à condition que ces sociétés soient directement ou indirectement contrôlées par la maison mère, le pourcentage des droits de vote détenus soit supérieur à 50% ou qu’il y ait un contrôle de fait.

Il faut apporter une attention particulière à ne pas confondre le pourcentage de contrôle avec le pourcentage d’intérêt. c'est totalement différent.

Le pourcentage d’intérêt fait apparition dans le calcul des droits de la maison mère dans ses filiales. Celui-ci reflète la part du capital détenu, par la maison mère dans sa filiale.

Donc c'est le produits des pourcentages de détention.

Exemple [modifier | modifier le wikicode]

A 70% -----------------------------> B 60% ----------------------------> D

A 20% -----------------------------> C 10% ----------------------------> E

La société A contrôle filiale B à 70%

La société B contrôle la filiale D à 60%

Donc, A contrôle D à 60%, qui sera consolidé par intégration globale, tout comme B.

Sauf que le pourcentage d’intérêt de la société A dans la société D n’est pas de 70%, mais 42% (60%*70%)

Vu que C ne détient que 10% de E, C ne pourra malheureusement pas consolider la E, en plus de ne pas avoir d'influence notable sur elle.

Cependant A ayant 20% de C, elle consolidera C par mise en équivalence.

L’utilisation du pourcentage d’intérêts est différente selon chaque méthode de consolidation.

Si le périmètre d'acquisition n'est pas déterminé, en fonction de la méthode utilisée, deux problèmes peuvent surgir:

  • en absence du périmètre, il y'aura absence de mise en avant des pertes et des capitaux propres, ce qui fait que les investisseurs seront en manque d'informations financières.
  • aussi, il ne va avoir l'apparition de l'ensemble des dettes.

En absence de ces deux points, il sera plus difficile de faire une analyse financière, ainsi que la comparaison des performances des deux en question.

Mais ce n'est pas tout, puisqu'un autre problème, peut faire face lors d'une opération de consolidation, qui est bien l'écart d'acquisition, que nous verrons dans le point qui suit.

L'écart d'acquisition, GOODWILL, Survaleur:[modifier | modifier le wikicode]

Lors d'une opération d'acquisition, il est impossible de vendre une entreprise ou un bien avec le montant exact, ou bine la vraie valeur des capitaux propres comptable. Et ce, en raison de distinction entre deux valeur: comptable et de marché.

  Le point de vue économique[modifier | modifier le wikicode]

Nous allons nous poser la question de savoir à quoi correspond cet écart.

Il y a plusieurs raisons à cela :

  •  Les actifs au bilan de la société acquise ont une valeur supérieure aux montants comptables pour lesquels ils sont inscrits ; c’est la conséquence du principe de prudence qui conduit à provisionner les moins-values latentes, mais à ne pas constater les plus-values latente.
  •  Des actifs peuvent ne pas apparaître au bilan, en particulier dans les cas où l’entreprise est très rentables, exemple : marques, brevets, parts de marchés que la société a constitués au cours du temps sans vouloir ou pouvoir les comptabiliser.
  •  Le rapprochement va générer des synergies, soit sous forme de réductions de coûts ou d’accroissements des revenus que l’acquéreur est prêt à payer pour partie aux vendeurs.
  •  Le rapprochement en empêchant l’entrée d’un nouvel acteur sur le marché, protège le niveau actuel de rentabilité de l’acquéreur qui, sans cela, risquerait d’être mis à mal.
  •  Enfin, l’acquéreur a tout simplement payé au-delà du raisonnable.
  Le point de vue comptable[modifier | modifier le wikicode]

Cet écart entre le prix payé et la quote part des capitaux propres de la nouvelle filiale peut-être traité comptablement selon deux méthodes :

  •  Soit il n’apparaît pas du tout dans les comptes consolidés du groupe, car les actifs et les passifs de la société nouvellement acquise sont intégrés dans les comptes du groupe pour les montants comptables qui étaient les leurs dans escomptes de la société acquise. C’est la méthode de la mise en commun d’intérêt.
  •  Soit, il apparaît à l’actif du bilan du nouveau groupe en immobilisation incorporelles, mais pour un montant réduit des plus-values latentes nettes des moins-values latentes sur les actifs et les passifs exigibles.

Ils seront alors intégrés dans le bilan du groupe pour   leur valeur estimative et non leur montant comptable. C’est la méthode d’acquisition.