Leçons de niveau 16

Consolidation des groupes/Les aspects techniques

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Les aspects techniques
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Chapitre no 3
Leçon : Consolidation des groupes
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L'homogénéisation des données de base[modifier | modifier le wikicode]

Avant toute opération de consolidation, il faut s’assurer que les données de bases font  l’objet d’une homogénéisation. Les comptes doivent être établis selon le même principe.

La société mère (ou consolidante) doit préalablement à la consolidation, retraiter les comptes de ses filiales en leur appliquant les mêmes principes d’évaluation, ou corriger l’incidence de différence d’évaluation d’incidence fiscales : provisions réglementées, amortissements dérogatoires, subventions d’investissements.

L'élimination des données intragroupe[modifier | modifier le wikicode]

Les opérations intragroupes sont les transactions financières ou commerciales entre deux sociétés d’un même groupe. Parmi les plus classiques, l’émission d’une facture de vente de services.

Cette opération apparaît dans le bilan de la société vendeuse comme créance commerciale et produit de vente dans le compte de résultat, tandis que  dans le bilan de la société acheteuse il y aura une dette fournisseur et une charge au compte de résultat.

Deux catégories des opérations intragroupes faisant l’objet d’élimination :

  • Les opérations qui modifient l’actif ou le passif des entités consolidées  ou qui ne sont pas fondamentales, car elles ne modifient pas le résultat net consolidé. L’élimination se fait par simple compensation. Le redressement a pour intérêt de reconstituer le niveau réel de l’endettement du groupe. On cite comme exemples de ces opérations :
    • Prêt de la société mère à la filiale et vice versa
    • Intérêts versés par la société mère à la filiale et vice versa
  • Les opérations qui modifient le résultat consolidé. l’intérêt de redressement est d’éviter de faire apparaître deux bénéfices ou de faire apparaître deux fois les mêmes bénéfices. L’élimination concerne principalement :
    • Les profits internes compris dans les stocks

Au sens comptable, dans le cadre de la consolidation, Les cessions internes ne sont pas considérées comme réalisées. Seules les opérations réalisées avec des tiers sont considérées comme génératrices de bénéfices. Il convient donc à éliminer le profit sur stock final du stock figurant au bilan et des variations de stocks au compte de résultat et le profit sur stock initial des réserves.

  • Elimination des plus-values internes résultant de la cession ou de l’apport d’immobilisations ou de titres

Les plus values internes réalisées à l’occasion de cessions ou d’apports d’immobilisation ou de titres sont éliminées du compte de résultat et des réserves. En revanche s’il s’agit d’une moins value aucun traitement n’est procédé.

  • Les dividendes reçus des filiales

Les dividendes reçus par la société mère de ses filiales seront comptées deux fois sur deux exercices différents, si elles sont maintenues en produits financiers. Il faut donc les soustraire des produits financiers et les ajouter aux réserves.

  • Elimination des provisions et reprises sur provisions pour dépréciations internes 

Les provisions constituées au cours des exercices antérieurs sont annulées par un transfert aux réserves.

  • Elimination de l’impôt sur les profits internes

L’impôt  sur les profits internes sera déduit de l’impôt total sur les sociétés, et transféré, par l’intermédiaire d’un compte de régularisation actif, sur l’exercice suivant. Idem pour l’impôt sur les plus values de cessions internes.

La conversion des comptes des filiales étrangères[modifier | modifier le wikicode]

La conversion des comptes des filiales étrangères est un problème complexe en raison des variations de taux de change et des différences de taux d'inflation d'un pays à l'autre qui créent des distorsions dans les comptes de sociétés.

Il existe plusieurs méthodes de conversion des états financiers des filiales étrangères, qui peuvent prévoir de convertir différemment les éléments du bilan et ceux du compte résultat :

  • S’il y’a autonomie de la filiale de la société mère, financièrement et économiquement, la méthode de conversion utilisée est celle du « cours de clôture ». C’est-à-dire que tous les éléments d’actifs ou de passif envers les tiers, ainsi que ceux du compte résultat sont convertis au cours de clôture.
  • En absence d’autonomie, car l’exploitation de la filiale fait partie des activités de la mère, alors la méthode de conversion utilisée est celle du « cours historique ».
  • Si la société fille se trouve dans un pays où l'inflation y est forte, alors une méthode méthode particulière sera mise en place.

La méthode la plus utilisée est celle du "cours de clôture". Elle prévoit, aussi bien en normes françaises qu'en normes IFRS que tous les éléments d'actif et de passif envers les tours soient convertis au cours de clôture et que les éléments du compte de résultat soient quant à eux convertis au cours moyen de l'exercice. Les écarts de conversions constatés sont portés dans les capitaux propres en distinguant la part du groupe de celle des filiales.

Cette méthode est comparable à la norme américaine.

La méthode du « cours historique » consiste à effectuer la conversion de manière suivante :

  • Pour les éléments monétaires (liquidités ou sommes à percevoir ou à payer dont les montants sont exprimés dans la devise de la société étrangère) au taux de clôture.
  • Pour les éléments non monétaires (immobilisations et leurs amortissements, écarts d’acquisition, stocks, charges et produits constatés d’avance, capitaux propres, titre de participation …) c’est au taux historique.
  • Les charges et les produits sont convertis au taux de change en vigueur à la date de l'opération. Ils sont souvent convertis à un taux moyen de la période.

Dans cette méthode, la différence entre le résultat obtenu au bilan et celui obtenu au compte de résultat est inscrite dans le compte de résultat au poste "écarts de conversion" visible dans le résultat financier.

Dans les pays où l'inflation est chronique et galopante (hyperinflation), les méthodes vu ci -dessus ne sont pas adaptées pour analyser les effets de l'inflation dans les comptes. L'utilisation d'une méthode spécifique qui peut s'exercer selon :

  • Avant la conversion : les éléments non monétaires des comptes en monnaie locale des filiales étrangères sont réévaluées avec des indices afin de mesurer l'inflation du pays, puis convertis au taux de clôture : cette méthode utilisée en France est recommandée par les normes IFRS mais exclue aux Etats-Unis
  • Utilisation de la méthode du cours historique : cette méthode, utilisée en France et aux Etats-Unis mais exclue aux normes IFRS.

L'assurance[modifier | modifier le wikicode]

L’entreprise paie une prime à un tiers qui prend à sa charge le risque en cas de réalisation, à défaut, elle bénéficie d’une évolution favorable du paramètre couvert (cours d’une devise, taux d’intérêt, solvabilité d’un débiteur …).

L'assurance repose sur la technique de l'option ; la prime d'assurance payée correspond à la valeur de l'option achetée.

L'acquisition d'une option sont des droits d’achat ou de vente, d’un sous jacent, à un certain prix et une certaine durée, ou de renoncer à ce droit si le marché offre de meilleures opportunités.

Les options sont un outil de gestion idéal pour les trésoriers d'entreprise puisqu'elles garantissent un cours en laissant une marge de manoeuvre.

Les options ont connu un essor considérable. Les grandes banques internationales sont devenues teneurs de marché sur toutes sortes d'options.