Leçons de niveau 16

Consolidation des groupes/Les méthodes

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Les méthodes
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Chapitre no 1
Leçon : Consolidation des groupes
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Chap. suiv. :Les problèmes spécifiques
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Intégration globale[modifier | modifier le wikicode]

Cette méthode intervient dans les cas suivants :

  • Détention de plus de 50% de la filiale par la société mère.
  • La société mère dirige la filiale par contrat ou statutairement.
  • Pendant deux exercices consécutifs, la société mère est l’actionnaire majoritaire de la filiale, à hauteur de 40%, et c’est elle qui désigne la majorité des organes d’administration, de direction ou de surveillance.

Principe de consolidation de la méthode :

Au niveau du bilan :[modifier | modifier le wikicode]

Remplacer dans les comptes de la société mère les titres de la fille par l’ensemble des éléments d’actifs et de passifs.

Agrégation poste par poste :

-   Elimination dans l’actif de la mère du prix de revient des titres de participation dans la fille.

-   Soustraction du même montant des réserves.

-  Les capitaux propres de la fille sont ajoutés à ceux de la mère, puis sont éclatés :

A /une part correspondant aux intérêts de la mère

B /une part correspondant aux intérêts minoritaires

Au niveau du compte résultat :[modifier | modifier le wikicode]

C’est de reprendre tous les produits et les charges en annulant les échanges internes.

Agrégation poste par poste :

Résultat net de la fille éclaté en deux :

A/ Une part correspondant aux intérêts de la mère

B/ Une part correspondant aux intérêts minoritaires

Intégration proportionnelle[modifier | modifier le wikicode]

Cette méthode intervient dans le cas où la société mère détient plus de 20% et moins de 50%, de la filiale, c'est-à-dire un contrôle conjoint avec un nombre réduit d’associés sur celle ci, ou dans le cas de présence d’un contrat qui stipule la détention de celle ci.

Principe de consolidation de la méthode :

 Au niveau du bilan :[modifier | modifier le wikicode]

Consiste (comme l’IG) à substituer dans le bilan de la SM les éléments de l’actif et du passif de la fille à la valeur des titres de participation.

La différence avec l’IG est que la substitution s’effectue au prorata des droits de la  SM sur sa filiale.

Au niveau du compte résultat :[modifier | modifier le wikicode]

Les produits et charges s’ajoutent au prorata des parts relatives dans le capital de sa filiale.

Mise en équivalence[modifier | modifier le wikicode]

Quand la mère détient au moins 20% de s droits de vote de la filiale, tout en faisant partie du comité de direction ou de surveillance , tout en appliquant une influence notable sur l'autre.

Principe de consolidation de la méthode :

cette méthode est différente de la première, car dans celle ci , on ne fait que réévaluer certains postes chaque années à savoir:

- les participations d’un groupe 

- le bénéfice global

Agrégation poste par poste :[modifier | modifier le wikicode]

 -  Retirer des titres de participation le prix de revient comptable des actions de la fille, et le remplacer par la quote-part dans les capitaux propres (résultat de la fille compris)

-   Retirer des réserves de la mère la valeur comptable des actions de la fille et ajouter la part dans les capitaux propres (résultat de la fille exclu)

-   La part du résultat net de la fille qui revient à la mère est ajoutée à son résultat net au bilan et au CR.

Après avoir vu ces trois méthodes de consolidation, nous avons rapporté des exemples pour chacune, dans la rubrique "EXEMPLE".

Une opération de consolidation n'est pas aussi simple qu'elle en a l'aire, il est impératif de faire connaître les problèmes qui lui sont liés, à travers le chapitre 2, afin de bien la mener.