Permis véhicules lourds/Quart de travail
Un quart de travail est une réglementation qui est mise en place par les organismes administratifs sur les transports routiers et détermine les heures de travail des conducteurs qui manœuvrent un véhicule commercial. Ce type de réglementation fixe le nombre de jours et d'heures par semaine qui est autorisé pour la conduite d'un véhicule lourd et de la manipulation de la marchandise, ils établissent aussi le nombre minimal d'heures que les conducteurs doivent passer au repos entre les quarts de travail.
Le département de transport gouvernemental est chargé de la mise en application de la réglementation sur les déplacements de la marchandise, le conducteur d’un véhicule commercial est dans l’obligation de maintenir à l’ordre un registre des heures travaillées à l’aide d’un journal de bord qui explique le nombre total d’heures qui ont été effectuées à conduire, aux chargements et déchargements, pour la vérification avant départ, et de la période de repos, ainsi que l’heure à laquelle le changement de l’activité s’est produite, la compagnie de transport doit aussi conserver une copie de ces heures travaillées puisqu’elle est aussi responsable de ses conducteurs.
La réglementation sur les heures de travail a été instaurée pour prévenir les accidents causés par la fatigue derrière le volant du véhicule lourd, elle limite donc le nombre d’heures de conduite par jour et par semaine. La fatigue est également limitée en maintenant un cycle de sommeil/éveil constant. Le conducteur doit prendre un minimum une période de repos journalier et au bout d’une semaine de travail, il est obligatoire de prendre deux jours de repos pour combattre les effets de la fatigue cumulative qui s’accumulent sur une base hebdomadaire.
L’application de la réglementation sur les heures de travail est généralement gérée par les organismes gouvernementaux sur les transports routiers de chaque état et sont vérifiés lorsque le conducteur rencontre un contrôleur routier sur une balance autoroutière ou un douanier lorsqu’il traverse une frontière. Le conducteur qui est en effraction sera forcé d’arrêter de conduire son véhicule lourd pendant une période de temps réglementaire, ce qui affectera négativement la cote de sécurité du transporteur routier.
But
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Le conducteur est soumis à une réglementation sur le quart de travail de la conduite d’un véhicule si ce type d’engin a un poids nominal brut de plus de 3500 kg et/ou encore qui est utilisé pour transporter plus de 8 passagers moyennant la rétribution du voyage. Cette norme est aussi applicable sur de petits véhicules qui sont utilisés pour le transport de matières dangereuses dont les quantités nécessitant des indications en fonction de la réglementation sur le transport de ce type de marchandise.
Le but de la réglementation est de réduire les accidents qui sont causés par la fatigue du conducteur, puisque le nombre d’heures qui sont consacrées à conduire a une très forte corrélation avec le nombre d’accidents qui sont reliés par la fatigue, aussi le risque est plus grand la nuit et augmente avec la longueur totale du trajet de la route. Les organisme gouvernementaux identifient deux principaux facteurs de fatigue ; les effets du rythme circadien et l’agrypnie, il y a aussi la fatigue cumulatives avec le stress de conduite sans interruption.
Les effets du rythme circadien décrivent un concept pour l'être humain de vivre un cycle d'éveil/sommeil normal sur une période de 24 heures. Pour ceux qui ont un rythme de sommeil normal (dormir pendant huit ou neuf heures durant la nuit) connaissent de très petites périodes de fatigue temporaires ; le matin au réveil et une autre en début de l'après-midi, durant ces courts moment la vigilance est réduite. Durant le jour, il est très difficile de bien dormir puisque le cycle du sommeil est influencé par la lumière ambiante (l'obscurité déclenche la sécrétion de la mélatonine ce qui induit le sommeil et oblige à garder un cycle régulier). L'influence du cycle jour/nuit n'est jamais totalement déplacée puisque l'éclairage artificiel n’est pas assez fort pour empêcher le développement de la mélatonine et la performance des travailleurs de nuit en souffre habituellement. Les rythmes circadiens sont très persistants, et ne peuvent pas être décalés sans conséquences et donc la modification de l’heure de départ prévue réduira l'attention du conducteur, ce qui est très courant après un changement de cycle et qui précède une période de repos de deux jours.
La privation de sommeil et les effets cumulatifs de la fatigue décrivent comment les conducteurs qui ne parviennent pas à avoir une période de sommeil suffisante (8-9 heures sur un cycle de 24 heures) ou encore qui ont été plus longtemps éveillé que les 15-16 heures habituelles souffriront de la privation de sommeil. Un manque de sommeil peut s'accumuler avec l’augmentation des jours successifs de privation de repos et la fatigue supplémentaire peut être causée par la division en deux périodes plus courtes de sommeil par cycle qui est en place plutôt qu'une seule période ininterrompue de sommeil. Un déficit de sommeil n’est pas immédiatement réduit par le sommeil d'une nuit, puisque cela peut prendre deux ou trois cycles de sommeil normal pour un conducteur pour qu’il puisse retourner à une performance de travail irréprochable.
La fatigue industrielle, décrit la fatigue qui s'accumule au cours de la période de travail, et affecte les performances à différents moments durant le quart. La performance décline beaucoup plus si le conducteur est engagé dans une tâche de travail qui est très difficile, progressivement au cours des premières heures d'exécution et plus fortement vers la fin d'une longue période de travail. Une diminution des performances a également été observée dans les premières heure de travail lorsque le conducteur s'adapte à des situations météorologiques imprévisible.
Définition des termes
[modifier | modifier le wikicode]La réglementation gouvernementale est définie dans quatre situations prédéfinies pour le quart d'une journée de travail d'un conducteur d'un véhicule lourd : la période de service, le temps de repos, temps de conduite et temps de couchette.
Le temps de service est la période entre le moment où le conducteur commence à travailler ou être prêt à travailler et ce jusqu'à ce que le conducteur a eu terminé son travail avec toutes les responsabilités qui sont liées aux tâches à faire autour du véhicule lourd.
Temps de service comprend :
- Toute la période de temps de travail qui est effectuée dans un entrepôt, un terminal, la manipulation de marchandises, ou d'autres biens d'un transporteur routier ou de l'expéditeur, ou sur toute propriété publique, en attente d’être expédiés ou d’être reçu, à moins que le conducteur a été relevé de ses fonctions par le transporteur routier.
- La vérification avant départ, l'entretien ou la préparation d'un véhicule lourd à tout moment.
- Le franchissement d'une frontière lors des douanes.
- Toute période de temps de conduite qui est effectuée comme celle qui est définie dans l’expression «temps de conduite».
- Toute période de temps, autrement que le temps de conduite, si le conducteur est responsable d'un véhicule lourd, sauf le temps qui est passé à se reposer dans la couchette du camion.
- Toute la période de chargement ou de déchargement d'un véhicule lourd, la supervision ou l'aide au chargement ou au déchargement, d'assister conducteur pour être chargés ou déchargés, en restant prêt à manipuler le camion, ou en donnant ou en recevant des reçus pour des expéditions chargées ou déchargées.
- Toute la période de temps de réparation, pour obtenir de l'aide, ou y demeurer près d'un véhicule lourd qui a été endommagé lors d'accident ou d'un bris mécanique.
- Toute la période de temps qui est passé à fournir un échantillon d'haleine ou échantillon d'urine pour le dépistage de drogue, y compris le temps de voyage pour aller vers le laboratoire et le retour au lieu de travail, de se conformer au hasard, s'il y a un soupçon raisonnable, lors d'un accident routier, ou encore pour le suivi du Test.
- Effectuer toutes les autres tâches qui seraient réalisées pour répondre aux demandes du client selon le contrat de travail, ou être employé au service d'un transporteur routier.
- D'effectuer des travaux qui sont rémunérés pour une personne qui n’est pas un transporteur routier. (Cette règle n'interdit pas explicitement un conducteur de l'obtention d'un deuxième emploi de travail à temps partiel. Elle empêche simplement un conducteur la cumulation d'un emploi non-conduite à un poste de conduite sans les 8 heures de repos obligatoires.)
Le temps de conduite est la période effectuée aux commandes d'un véhicule lourd.
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Le temps de couchette est une quantité de temps qui est passé à l'intérieur de la couchette (par exemple, repos ou de sommeil). La réglementation gouvernementale définit les exigences minimales pour qu'un espace puisse être défini comme une couchette. La définition est simple : une zone séparée (généralement juste derrière les commandes du poste de conduite) qui comprend un lit. Les règles n'exigent pas explicitement que le conducteur doit absolument dormir, mais seulement que le conducteur doit pouvoir prendre une période de «repos» minimum dans la zone de la couchette et en étant hors service. Une déclaration faite par les responsables gouvernementaux explique ; Nous n'avons aucun contrôle sur la manière dont le conducteur passe son temps de repos obligatoire, même si certaines de ses activités de temps libre peuvent fatiguer autant que n’importe quel travail qui pourrait faire. Nous ne pouvons donc que souligner, par ce commentaire, que la propre responsabilité personnelle du conducteur qui s'assure d'un repos et d'un sommeil qui serait suffisant et dans le délai qui est imparti à cet effet, pour s'assurer de la sécurité et de sa conduite, il est également de la responsabilité de l'employeur de s'assurer que ses conducteurs se présentent au travail en état d'alerte.
Les heures de repos est la période durant laquelle le conducteur n’est pas en service et donc qui ne conduit pas, par exemple lors que le conducteur mange son repas.
Histoire
[modifier | modifier le wikicode]| Résumé des changements qui sont apportés à l'horaire de service | ||||
|---|---|---|---|---|
| Année appliquée | Heures de conduite | Heures de service | Heures de repos | Cycle minimum |
| 1938 | 12 | 15 | 9 | 24 |
| 1939 | 10 | aucun | 8 | 24 |
| 1962 | 10 | 15 | 8 | 18 |
| 20031 | 13 | 14 | 10 | 24 |
| 1 s'applique aux véhicules de transport de marchandises seulement. | ||||
En 1938, la commission de commerce gouvernementale a appliqué les premières règles sur les heures de conduite. Les conducteurs professionnels sont limités aux nombres d'heures de travail qui sont prédéterminés sur un délai de 24 heures. Le travail a été défini en tant que chargement, déchargement, conduite, manutention de fret, préparation de rapports de voyage de transports, préparation de véhicules pour la mise en service ou effectuer toute autre tâche ayant trait au transports des passagers ou de marchandises. La Commission a prédestiné la différence de 3 heures entre 15 heures de travail et 12 heures de travail à utiliser pour les repas et pauses. Le maximum hebdomadaire était limité à 60 heures sur 7 jours (cycle 1), ou encore de 70 heures sur 8 jours (cycle 2). Ces règles sont autorisées pour 12 heures de travail dans un délai de 15 heures, 9 heures de repos, avec 3 heures de pauses dans une journée de 24 heures. Toutefois, des représentants syndicaux ont demandé une modification de cette nouvelle réglementation, il y a eu aussi quelques transporteurs routiers qui ont fait une demande similaire. La Commission a accepté, et les plaidoiries ont été entendues à nouveau. Le Travail voulait être limité à 8 heures par jour et 48 heures par semaine.
Qu'il y avait aucune information statistique ou autre qui leurs permettraient de dire vraiment combien de temps un conducteur ne pourrait travailler en toute sécurité. La preuve dont nous disposons ne suffisent évidemment pas pour nous permettre de conclure qu'une période de service aussi bas que 8 heures de travail sur une période 24 est nécessaire dans l’intérêt de la sécurité. Nous pouvons attirer l'attention, tout comme la division de transport, le contraste entre les opérations de l'usine, généralement soutenus dans le caractère et le fonctionnement des autobus et des camions, généralement qui est caractérisé par des arrêts fréquents en raison des conditions qui est rencontrées en route et avec la circulation routière. La monotonie ou la tension nerveuse et physique de la conduite de ces véhicules sur de longues distances est soulagée par des périodes de repos après avoir consacrées son temps à la conduite, et de même que la période de travail effectif est nettement inférieur à la période de service total.
Après six mois de la décision initiale, la commission a finalement décidé de modifier la limite de 12 heures de travail sur une période de 24 heures à une limite de 10 heures de conduite sur une journée de 24 heures, et la limite de 15 heures de travail a été annulée. Les transporteurs routiers étaient tenus de permettre aux conducteurs 8 heures plutôt que 9 heures consécutives de repos à chaque jour. Ces règles sont autorisées pour un période de 10 heures de conduite avec 8 heures de repos au sein d'une journée de 24 heures.
En 1962, pour des raisons qu’ils n'ont jamais été expliquées, la commission de commerce gouvernementale a éliminé la règle de cycle de 24 heures, et le rétablissement de la limite d'astreinte à 15 heures, et donc avec 10 heures de conduite et 8 heures de sommeil, les conducteurs ont été autorisés à maintenir un cycle de 18 heures, ce qui perturbe grandement le rythme circadien naturel sur une journée de 24 heures. Ce type de changement a permis de faire jusqu'à 16 heures de travail par jour et de permettre au conducteur d'épuiser les heures de conduite hebdomadaire en aussi peu que 5 jours. Ensuite, une exception fut rajoutée pour les camions qui sont équipés de couchettes, ce qui indique que le conducteur a été autorisé à « diviser » son temps de repos de 8 heures obligatoire en deux parties, avec cette nouvelle disposition de fractionnement, un conducteur pouvait prendre deux périodes de 4 heures de repos. Le conducteur qui utilise une de ces courtes périodes de repos peut effectivement interrompre son quart de travail ce qui permet aussi de diviser le délai d'astreinte de 15 heures en deux parties. Ces règles ont permis de faire 10 heures de travail sur un délai de 15 heures avec 8 heures de repos sur une journée de 18 heures.
Entre 1962 et 2003, il y avait eu de nombreuses propositions pour améliorer l'organisation des heures de travail, mais malheureusement aucune n'a jamais été finalisée et par ce contre-temps, la commission a été abolie et par la suite la réglementation sont maintenant émis par la FMCSA. Les modifications ne sont appliquées qu’aux conducteurs de véhicules lourds. Ces nouvelles normes de travail ont autorisé de faire 11 heures de conduite sur un délai de 14 heures en incluant 10 heures de repos sur un cycle de 24 heures, ces améliorations permettent d’avoir un cycle journalier normal.
Toutefois, le changement le plus important en 2003, a été l’introduction du système de « relance de 34 heures » avec cette modification, les conducteurs étaient autorisés à réinitialiser la limitation de 70 heures hebdomadaire de travail à zéro en prenant 34 heures consécutives de repos complet, cette disposition a été introduite pour lutter contre les effets de la fatigue cumulative qui s'accumulent sur une base hebdomadaire et pour permettre de mieux récupérer par exemple lors d'une fin de semaine.
En 2005, l'organisme gouvernemental du transport routier change encore la réglementation pour réduire les possibilités de modification de la période de repos dans la cabine du camion, les conducteurs doivent maintenant prendre un minimum de 8 heures de repos, cette disposition contraint les chauffeurs à prendre une plus grande période de repos ininterrompue et élimine la possibilité de faire de courte siestes durant la journée sans mettre en péril leurs quart de travail.
En 2016, la réglementation du transport routier change encore un fois, le conducteur doit prendre au moins 10 heures de repos au cours d'une journée. Parmi ces heures, au moins 2 heures de repos ne font partie des 8 heures de repos consécutives et doit être réparties en pauses d'une durée minimale de 30 minutes. Le conducteur doit cesser son travail de conduire s'il a accumulé 13 heures de conduite ou 14 heures de travail accumulées, ainsi que de ne pas dépasser 16 heures écoulées du quart de travail. Le conducteur peut passer d'un cycle à l´autre s´il prend les heures de repos suivantes: au moins 36 heures de repos consécutives lorsqu'il suit le cycle 1 (70 heures sur une durée de 7 jours) ; et au moins 72 heures de repos consécutives lorsqu'il suit le cycle 2 (120 heures sur une durée de 14 jours).
Véhicules de transport routiers
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L'organisme gouvernemental du transport routier interdit de conduire un véhicule lourds après que le chauffeur a atteint le nombre d'heures maximal qui a été autorisée, toutefois après les heures de conduite, la camionneur peut effectuer d'autres tâches comme par exemple ; le chargement et le déchargement de la cargaison, vérifier l'état des véhicules qui ont été mis à sa disposition (remorque, tracteur, chariot élévateur). La réglementation empêche aussi les conducteurs de manœuvrer un véhicule lourd après avoir fait 60 heures de travail durant 7 jours consécutifs.
Journal de bord
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Il est obligatoire pour tous les conducteurs de véhicules commerciaux de conserver une trace du temps de travail avec un journal de bord ou d'un chronotachygraphe. Un journal de bord est un document avec un quadrillage sur chaque page qui divise la journée de 24 heures en segments de 15 minutes. les chauffeurs sont tenus de faire des copies de chaque page, ces documents doivent être conservée par le conducteur (pour montrer selon les demandes par exemple, lors des inspections par les douaniers, policiers, contrôleurs routiers ou autre agents du département des transports) et une copie doivent aussi être transmis à l'employeur du conducteur.
Un enregistreur électronique comme le chronotachygraphe est considéré comme plus sûr, puisque il est plus difficile de falsifier ce type de document.
La réglementation de l’organisme gouvernemental du transport routier exige que sur le journal de bord la ville soit indiqué à chaque changement de statut par exemple ; le nom de la ville avec l'abréviation de l'état lors du départ du voyage et/ou lors de la nouvelle journée de travail. En plus de la grille du temps de conduite, il faut obligatoirement inscrire la date, le nombre de kilomètres qui ont été parcourus durant la journée de travail, les numéros des plaques d'immatriculation des véhicules (tracteur, remorque) qui ont été utilisés, le nom de l'employeur, le numéro du billet de livraison et la signature du chauffeur. De plus, il est obligatoire de conserver une copie de chaque page du journal pendant un mois et être disponibles pour inspection lors d'un contrôle routier.
Exceptions
[modifier | modifier le wikicode]Il existe de nombreuses exceptions à ces règlements, toutefois certaines d'entre eux incluent mais ne sont pas limités à des heures de conduite.
- Lors de conditions météorologies défavorables, le conducteur est autorisé à dépasser la durée quotidienne maximale de conduite sans excéder le temps de travail total journalier.
- Les chauffeurs qui travaillent à moins d'un rayon de 160 kilomètres aériens de leurs « port d'attache » ne sont pas tenus dans l'obligation d'inscrire les heures de conduite dans un journal de bord.
- Le conducteur qui commence et termine sa journée de travail au même endroit et qui ne franchit pas la zone de 160 kilomètres aériens du « port d'attache » ce qui inclut aussi la semaine précédente, pourrait faire un quart de travail de 16 heures à condition d’avoir eu une période de repos de 2 heures durant la journée si les heures de conduite réglementaire ne sont pas dépassées.
- Le chauffeur qui conduit sur un terrain privé comme un site d’exploitation de l’industrie pétrolière pour le forage en eau souterraine ou d'autres travaux publics n’est pas soumis à la réglementation du transport routier.
- Les conducteurs qui exercent leurs métier sur des lieux de tournage pour le cinéma ou la télévision sont exonérées si le travail est effectué dans un rayon de 160 kilomètres aériens de l'endroit ou début et prend fin son activité. Ces chauffeurs peuvent prendre une pause de 8 heures de sommeil et sont autorisés à faire leurs travaux durant 15 heures.
- Le chauffeur qui transporte ces propres biens pour son usage personnelle et qui est propriétaire de son camion n’est pas soumis à la réglementation du transport routier à condition de faire une déclaration adéquate à l'organisme gouvernementale approprié.
Application des lois en vigueur
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La réglementation sur le quart de travail a été mise en place pour rendre plus sûr les routes par un organisme gouvernemental qui est responsable du transport routier et la plupart des pays ont adopté des normes similaires pour mieux contrôler le transport de marchandises et ainsi favoriser le commerce international.
L'application de ces règlements est généralement gérée par des agents des services du département du transport routier de leurs pays respectifs, bien que n’importe quel agent de police ordinaire peut vérifier le livre de bord du conducteur. C'est un organisme gouvernemental qui est responsable des stations de pesages autoroutières, ils sont généralement situés aux frontières entre les différents états, où les conducteurs de camions sont sélectionnés au hasard dans les inspections des véhicules routiers (bien que certaines des inspections sont basés en fonction de la cote de sécurité du transporteur routier). Dans le cas contraire, le chauffeur pourrait avoir plus de contrôles inopinés de la part des policiers ou d'autres fonctionnaires gouvernementaux et ce à tout moment. Le conducteur doit donc maintenir son journal de bord à jour, et si des inspections révèlent une différente de divergences entre les documents du chauffeur, il pourra être mis en « hors service » et ce jusqu'à ce qu’il accumule suffisamment de temps de repos pour être en conformité avec la loi. La situation « hors service » désigne une période que le conducteur ne peut dans aucun cas effectuer des manœuvres de son véhicule durant la durée qui a été prescrite sous le risque d’avoir une autre amende supplémentaire. Des violations répétées de ces règlements de la part du conducteur peuvent entraîner des amendes beaucoup plus élevées et la dégradation du niveau de la cote de sécurité du transporteur routier.
Les chauffeurs qui font de longues distances sont normalement payés en fonction du kilométrage qui a été parcouru, ceux qui conduisent au niveau local (160 kilomètres aériens du port d'attache) sont payés à un taux horaire. Légalement, les chauffeurs de véhicules lourds ont le droit d'effectuer jusqu'à 60 heures de conduite par semaine. Tous les travaux qui ne constitue pas à conduire le véhicule lourd n'a aucune considération pour le conducteur puisque le revenu est moins important ce qui fournit un incitatif à falsifier le nombre d'heures qui sont réalisées à exercer d'autres fonctions que la conduite de véhicule lourd. Ceux qui falsifient leurs documents peuvent être soumis des sanctions des autorités gouvernementales ; des amendes, un arrêt obligatoire de 34 heures de repos et même une révocation du permis de conduire s'il y a eu des récidives qui ont été avérées. Plusieurs transporteurs routiers pour établir la paye de leurs employés utilisent un logiciel de cartographie par ordinateur ou des livres de cartes routières pour déterminer le kilométrage qui a été parcouru par leurs chauffeurs mais malheureusement ce type de donnée n’est pas toujours fiable. Pour avoir de meilleures conditions routières, il faudrait idéalement payer tous les conducteurs à un taux horaire plutôt que par kilométrage ce qui réduirait les incitations à falsifier les heures de conduite. Selon un sondage d'une association de conducteurs de véhicule lourd, 80% des chauffeurs ne sont pas payés pour le temps d'attente pendant le chargement et le déchargement de la marchandise et la plupart de ces conducteurs enregistreraient cette période de travail comme un temps de repos ce qui est illégal puisque les règlements exigent que cette période de travail soit mis en service. Ces mêmes conducteurs ont indiqué qu’ils serait en situation de service s'ils étaient payés raisonnablement pour ces délais impartis.
Certains transporteurs routiers sont impliqués en choisissant volontairement d'ignorer sciemment les infractions qui sont faites par leurs conducteurs ou même encore d'encourager ce type de pratique à faire puisque c’est une mesure efficace pour réduire les coûts d'opérations, par exemple ; permettre à un transporteur d'embaucher moins de chauffeurs et d’avoir beaucoup moins de véhicules par rapport à une entreprise qui respecte les règlements gouvernementaux, et donc ceux qui suivent les lois sont pénalisées par cette concurrence déloyale.
Toutefois d'autres compagnies qui sont impliqués dans le transport routier, ont volontairement mis en place des enregistreurs de bord électroniques à bord des véhicules lourds pour s'assurer que les conducteurs respecteraient la réglementation gouvernementale, afin de réduire les erreurs et les tracas associés aux carnets de route et d'améliorer le recrutement et la rétention de chauffeurs. L'appareil enregistre automatiquement le temps de conduite et ne peut pas être aisément falsifiable et toute infraction est immédiatement signalée à la compagnie. L'organisme gouvernementale qui réglemente le transport envisage de rendre ce type d'appareil obligatoire pour tous les transporteurs routiers.
