Utilisateur:Ambre Troizat/Droit colonial

XVII^e siècle

• 1664 - Recueil des titres, édits, etc., concernant la compagnie des Indes, par Demis, Paris, 1664, 4 vo'- in"4

XVIII^e siècle

• 1738 - Jacques Petit, ancien conseiller au conseil supérieur de la Martinique , né à Dijon, le 6 février 1738, est fils d'Emilien Petit, nommé aux deux articles précédens.
• 1742. Code noir , ou Recueil des règlemens concernant les colonies et le commerce des nègres. Paris, 1742. — Ibid., 1767 , in-4 et in-18. 1804. Projet de Code noir pour les colonies françaises, présenté à S. Exe. le ministre de la marine, par A. Billard. Paris, 1829 , in-4
• 1754 - Recueil des édits et déclarations concernant les compagnies de Guinée et du Sénégal. Paris, 1754, in-4
• 1767. Code delà Martinique. À Saint-Pierre, 1767, in-fol. — Supplément. 1772, in-fol. L'auteur est Jacques Petit, nommé ci-devant, n°. 1799.

auxquels s'applique la loi sur l'indemnité recueillie, par M. Teste Lebeau. Paris, 1825 , in-8. 2535. Nouveau code des émigrés, ou Manuel pour l'exécution de la loi de l'indemnité , etc., par M. Naylies. Paris, 1825 , in-18.

• 1771 - Émilien Petit et Arthur Girault (dir.), Droit public ou Gouvernement des Colonies françoises, d'après les loix faites pour ces pays, 1771. Publié avec introduction et table analytique par Arthur Girault en 1911 (Droit colonial comparé), Nicolas-Augustin Delalain (notice BnF n^o FRBNF31092125, lire en ligne). Lire en ligne sur Internet Archive un corpus de 7 ouvrages
• 1777 - Répertoire universel et raisonné de jurisprudence, par Merlin, 4e- édition. Paris, 1812a 1826, 17 vol. jn-4y compris3vol. d'additions. — Le même ouvrage, 5e. édit., dont les supplémens sont refondus dans le texte. Ibid. , 1827-1828, 18vol. in-4. Bruxelles, 1827-1830, 36 vol. in-8. Cet ouvrage a été originairement publié par M. Guyot qui en avait donné deux éditions; la ir«. en 1777 et années suivantes, 81 vol. in-8., la a", en 1784 et années suivantes, 17 vol. in-4 M. Merlin en est ensuite devenu propriétaire, et, en 1807 et années suivantes, il en a donné une nouvelle édition (la 3e. ) en i3 vol. in 4., où il a intercalé le Droit nouveau et supprimé beaucoup de choses qui n'appartenaient qu’à l'ancien.
  • 1777. Droit public, ou Gouvernement des colonies françaises, d’après les lois faites pour ce pays, par ( Emilien ) Petit, député des conseils supérieurs des colonies. Paris, Delalain, 1777, 2 vol. in-8.
• 1777. Traité du gouvernement des esclaves, par Jacques Petit. Paris, 1777, 2 vol. in-8.
• 1777. Droit public, ou Gouvernement des colonies françaises, d’après les lois faites pour ce pays, par ( Emilien ) Petit, député des conseils supérieurs des colonies. Paris, Delalain, 1777, 2 vol. in-8.
• 1778. Dissertation sur le Droit public, ou Gouvernement des colonies françaises, espagnols et anglaises, d’après les lois des trois nations comparées entre elles. 1778, in-8. L'ouvrage est d'Émilien Petit, qui n'y a pas mis son nom.
• 1784. Lois et constitutions des colonies françaises de l'Amérique, sous le vent. Paris, 1784 et années suiv., 6 vol. in-4. Louis-Êtienne Moreau de Saint-Méry, né le 13 janvier 1750, au fort royal de la Martinique, avocat, membre de l'assemblée constituante, et conseiller d'état, mort à Paris, le 2 janvier 1819, a laissé des matériaux importuns qui n'ont point été imprimés, sur la législature des colonies françaises. Les lois qu’il a recueillies datent de i55o à 1785.
• 1799 - Table des lois, arrêtés et circulaires , relatifs à l'administration militaire , depuis le 12 brumaire an IV (1795), jnsqu'au i'r. vendémiaire an VIII( 1799 ), par Chambon. Paris, 1799, in-8.

XIX^e siècle

• 1803. Moyens d'amélioration et de restauration proposés au gouvernement et aux habitans des colonies, ou Mélange*relatifs aux colonies, par J.-F. Charpentier-Cossigny. Paris, 1803, 3 vol. in-8. 1801. Collection de mémoires et correspondances officielles sur l'administration des colonies et notamment sur la Guyane, par Malouet. Paris, 1802,.5 vol. in-8. 1802. Les trois âges des colonies, ou de leur état passé, présent et à venir, par M. de Pradt. Paris, 1801-1802, 3 vol. in-8. 1802 bis. Législation pour les colonies des îles de France et de Bourbon. Isle de France, 1768, in-4.
• 1812 - ARTICLE VI. Ministère de la guerre, de la marine et des colonies. 2549- Législation militaire, ou Recueil méthodique et raisonné des lois, décrets, etc. , actuellement en vigueur, par M. Berriat. Paris , 1812, 5 vol. — Supplément audit ouvrage. Perpignan, 1817, 2 vol. in-8. Voyez aussi les n°". 236g, 23^o, 2371.
• 1814 - Répertoire de l'administrateur de la marine, contenant les principales lois relatives à la marine et aux colonies, avec l'indication des principaux traités de paix depuis i356, par Bajot. Paris, 1814, in-8.
• 1814 - Code de la Martinique, contenant les actes législatifs de la colonie, depuis 1642 jusqu'en i8i3, par Durand Molard et Dufresne de Saint-Cergues. Saint Pierre de la Martinique, 1807 et années suivantes, 5 vol. in-8.
• 1819 - Table chronologique et analytique des lois rendues depuis 1789, concernant la marine et les colonies, par Desaint; imprimé par ordre du Corps-législatif, impr. nat., an VIII, 2 parties, en 1 vol. in-8. La 2e. partie doit être de l'imprimerie de la république, an X, 87 pages, et il faut de plus 40 pages de supplément jusqu'en l'an XII. 2554- Annales maritimes et coloniales , ou Recueil des lois et ordonnances, règlemens et décisions ministérielles, mémoires, observations, notices particulières, et généralement ce qui peut intéresser la marine et les colonies , par M. Bajot. Paris, impr. roy. , 1819 et années suivantes, in-8. Il paraît par mois un cahier divisé en deux parties.
• 1825 - Annales administratives et judiciaires de l'émigration . suivi du mémorial de l'indemnité accordée aux colons , etc., par MM. J.-H.-F. Rochelle, Béguin et Verneur. Paris, 1825 et suiv., in-8. MM. Lecaron , Allier, Cerclet, Guichard, Mandaroux-Vertamy, F. Baratier, L. Charrier, Carré, Vanufel, Laberge , Bruzard, et plusieurs autres jurisconsultes ont écrits sur cette matière.
• 1826 - Guide du colon , ou Commentaire sur la loi d'indemnité des colons de Saint-Domingue , par Granger. Paris, 1826, in-8.
• 1826 - Le conseil des colons de Saint-Domingue et de leurs créanciers et ayant-cause , par Bazile. Paris , 1826 , in-18.
• 1826 - Code des colons de Saint-Domingue, présentant, etc., avec des notes explicatives , par MM. Vanufel et Champion de Villeneuve. Paris, 1826, in-8.
• 1827 - Jurisprudence administrative, concernant la loi sur l'indemnité à accorder aux anciens propriétaires des biensfonds confisqués et vendus au profit de l'état, en exécution des lois sur les émigrés, ou Recueil des instructions ministérielles , décisions notables de la commission de liquidation , ordonnance du roi en conseil d'état, rendue pour l'exécution de la loi du 17 avril 1825 , faisant suite au nouveau code des émigrés, par M. Naylies. Paris, impr. roy. , 1827 et suiv., 5 vol. in-18.
• 1829 - Code du recrutement, ou Recueil complet et raisonné des lois, etc. , concernant les engagemens, les appels , les conseils de révision , etc. , par MM. Paillard de de Villeneuve et Syrot. Paris, 1829, in-18.
• 1829 - Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies , depuis le 8 juin 1789. Paris , impr. de la rép., germ. au V, ventôse an VIII , 17 vol. in-8. L'auteur de ce recueil est M. Lebeau, chargé des détails du burean des lois du ministère de la marine. Il faut joindre à ce recueil 1
• 1832 - Armand-Gaston Camus, André-Marie-Jean-Jacques Dupin.- Bibliothèque choisie des livres de droit qu’il est le plus utile d'acquérir et de connaître par M. Camus, APPENDICE I. Droit particulier aux colonies. (Voir Capitulaires des rois des deux premières races).

Code Noir

• 1777 - Louis XVI, Antoine Raymond Jean-Gualbert Gabriel de Sartine et François-André Isambert (dir.), Déclaration pour la police des noirs, registrée en Parlement le 27 août 1777, Versailles (notice BnF n^o FRBNF33846559, lire sur Wikisource)