Utilisateur:Ambre Troizat/Débats sur la propriété privée à l'époque de Louis XVI

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Qu'est-ce que la propriété sous Louis XVI[modifier | modifier le wikicode]

Alexandre Du Mège - Bas-reliefs de l'obélisque de Port-Vendres, 1858-1862, (notice BnF no FRBNF44930020t)

Propriété mobilière & propriété immobilière[modifier | modifier le wikicode]

Cf. oeuvre de Jean-Baptiste Furgole ; Q47456368

Assemblée des notables de 1787-1788[modifier | modifier le wikicode]

Assemblée des notables de 1787-1788

Louis XVI convoque la première assemblée le 29 décembre 1786 dans le but de soumettre le programme de redressement financier proposé par son ministre Charles-Alexandre de Calonne.

« L'assemblée de notables, dont les membres sont nommés par le Roi, comprend les 7 princes du sang majeurs —— le comte de Provence , le comte d'Artois, frères du roi, le duc d'Orléans, le prince de Condé, son fils, le duc de Bourbon, son petit-fils, le duc d'Enghien, le prince de Conti —, et 7 archevêques, 7 évêques, 6 ducs et pairs, 6 ducs non pairs, 8 maréchaux de France, des intendants, des parlementaires, des députés des pays d'états, des représentants des corps de ville des plus grandes cités du royaume soit au total 147 personnes. Composée de propriétaire, elle est très majoritairement hostile aux réformes projetées. »
Première réunion de l'assemblée des notables de 1787-1788, 29 décembre 1786.

Etudes sur la propriété : XIXe siècle - XXe siècle[modifier | modifier le wikicode]

Bibliographie[modifier | modifier le wikicode]

  • 1903 - Émile Faguet, Du droit de propriété, Chapitre de Émile Faguet, Le Libéralisme, société française d'imprimerie et de librairie (lire sur Wikisource, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata
  • 1903 - Georges Blondel et université de Lyon (dir.), Note sur les origines de la propriété, Lyon, Imprimerie A. Rey (notice BnF no FRBNF31827645, lire en ligne)Voir et modifier les données sur Wikidata Publié dans université de Lyon (dir.), Mélanges Ch. Appleton, études d'histoire du droit dédiées à M. Charles Appleton, professeur à la Faculté de droit de Lyon, à l'occasion de son XXVe anniversaire de professorat (notice BnF no FRBNF33477258)Voir et modifier les données sur Wikidata. Personne esclave & esclavage comme système social. Dans ce mélange de 655 pages, on parle de l'esclave mais pas de l'esclavage.

Notes & Références[modifier | modifier le wikicode]

  1. Analyser & corriger les intitulés de ce corpus sur Wikisource. Voir Manuscrit de l'ordonnance de mars 1685