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À propos de l’universalité des droits de l’homme

Travaux de recherche/Anthropologie

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Ce travail fut initialement réalisé pour un cours intitulé « Direitos Humanos e Internacionais » dispensé à l’université de Coimbra par le professeur José Manuel Pureza. La note attribuée pour la version originale de ce travail tel qu’elle a été publiée rendu en juin 2009 fut 14/20. Après avoir été wikifié, cette version originale a été publiée sur Wikiversité par son auteur Lionel Scheepmans (✉). Une fois publié sur Wikiversité, ce travail est devenu libre d’utilisation selon les termes de la licence CC-BY-SA. Vous pouvez donc reproduire, distribuer et communiquer ce travail, mais aussi et peut-être surtout modifier ce travail et même l’utiliser à des fins commerciales.

Introduction

Cet article a pour but de réfléchir sur le sens que peut prendre le terme universalité dans le cadre d’une analyse des droits de l’homme tels qu’ils sont conçus au sein des Nations Unies. Les informations utilisées dans la rédaction de cet article, sont issues principalement des documents vus aux cours ainsi que ceux consultés sur internet tel que sur le site des Nations Unies, le site de la Radio Télévision belge Francophone et l’encyclopédie Wikipédia en langue française. Je sais que l’encyclopédie Wikipédia n’est pas une source d’informations très valorisée dans le milieu universitaire. Pourtant, je trouve que cette encyclopédie peut apporter une information neutre et objective dans le sens où tout ce qui y est écrit reste critiquable et critiqué, revu et corrigé par un grand nombre de « lecteurs-rédacteurs » comme ce ne saurait être le cas pour la plupart des ouvrages scientifiques.

Les origines des droits de l’Homme

Cylindre de Cyrus.

La notion de "droits de l’homme" est ancienne. Sa première expression connue remonte à 539 av.J.-C. Couramment mentionné comme la « première charte des droits de l’homme », le texte est inscrit sur un document en argile dit le "Cylindre de Cyrus". Il relate la proclamation du roi de Perse consécutive à la prise de Babylone, après la victoire de Cyrus II sur Nabonide, le souverain local, en 539 av.J.-C. Les thèmes usuels de la règle persane tels que tolérance religieuse, abolition de l’esclavage, liberté de choix de profession, etc. y sont abordés.

L’idée moderne des droits de l’homme prend naissance dans un climat mondial de révolution et de prises d’indépendances dont le premier événement signifiant, souvent mal connu par les francophones, fut la Glorieuse Révolution d’Angleterre de 1688-1689. Cette révolution pacifique instaura une monarchie constitutionnelle et parlementaire à la place du gouvernement autocratique des Stuarts en 1689 et contribua certainement à la prise d'indépendance des États-Unis d'Amérique (4 juillet 1776). La déclaration d'indépendance des USA reprend une déclaration des droits de l’homme largement inspirée par celle écrite précédemment par George Mason et adoptée par la Convention de Virginie le 12 juin 1776. C’est seulement le 9 juillet 1789 que l'assemblée nationale française, dès qu’elle s’est déclarée constituante, décide de rédiger une déclaration qui servira plus tard de préambule à la première Constitution de la Révolution française, adoptée en 1791.

Quelles furent les raisons, les origines, de ces poussées révolutionnaires, de ces envies de liberté, d’égalité, de fraternité ? Il apparait clairement dans tous manuels d’histoire qu’un mouvement intellectuel, culturel et scientifique aux multiples manifestations, connu sous le nom de Lumières en fut l’origine. Quant à savoir ce qui a influencé tous ces hommes et femmes moteurs de ces mouvements révolutionnaires et indépendantistes, il serait difficile de répondre à cette question dans le cadre de ce travail, mais tentons de mettre en évidence certains faits.

Dans son ouvrage Orenascer dos povos indigenas para o direito (Marés de Souza Fiho, 2000, p. 27-59), Carlos Frederico Marés de Souza Fiho nous fait part d’informations intéressantes au sujet de l’influence qu’a pu avoir la découverte des nouveaux mondes sur la pensée moderne. Selon lui les premiers récits d’explorateurs étaient plein d’éloges sur les indigènes, leurs mœurs, leurs coutumes et même leurs beautés et santés physiques. Ils témoignèrent d’une apparente liberté de ces peuples perçue à travers une organisation sociale non hiérarchisée, sans soucis de collecte d’un capital, sans lois ni Dieu. Ces images ont dû indéniablement influencer les intellectuels européens du XVII siècle qui théorisèrent sur des concepts tels que le « bon sauvage » de Michel de Montaigne ou « Utopia » (île imaginaire perçue comme un paradis terrestre et titre d’un livre écrit en 1516 par Thomas More). Il semble dès lors très probable que la découverte de ces nouveaux mondes suscita parmi la population européenne de l’époque une envie de réorganisation sociale et la création de droits différents.

Un autre fait historique important dans ce contexte de transformation social fut certainement la sécularisation. La séparation du pouvoir et de l’église, comme peut l’être une révolution, est un processus de longue haleine. On peut toutefois croire que ce processus de séparation tire ses origines de la Réforme protestante du XVI siècle des pays germaniques et anglo-saxons. Cette grande scission au sein de l’Église catholique fut à l’origine de nombreuses guerres et de nombreux massacres tels que celui de la Saint-Barthélemy. Ce n’est qu’après la perte de nombreuses vies humaines que l’Europe ressentit le besoin de séparer le pouvoir politique des dogmes religieux. Aussi la perte du cadre juridique que procuraient les écritures saintes engendra la nécessité de créer de nouveaux droits. À cette époque fut donc nécessaire l’élaboration de nouveau textes qui aboutiront plus tard à la déclaration universelle des droits de l’homme votée par l’ONU en 1948 .

La déclaration Universelle des Droits de l’Homme

Suite aux deux grandes guerres mondiales, le monde occidental ressentit la nécessité de mettre en place une structure garantissant ou du moins favorisant la paix entre les grandes nations. C'est ainsi que furent créées les Nations Unies dont la charte (l’équivalent d’une constitution pour un pays) fut ratifiée le 24 novembre 1945. Cette charte est l’aboutissement d’un long processus de coalitions entre différents États. Trois ans plus tard, le 10 décembre 1948, les 58 États membres des Nations Unies constitués en assemblée générale ont adopté la Déclaration universelle des droits de l’homme. Cette déclaration est présentée aujourd’hui sur le site Web des Nations Unies comme « le fondement du droit international relatif aux droits de l’homme », « le fondement de notre avenir commun » et « le document le plus traduit au monde »,à condition de ne pas compter la bible et le coran. Aussi, le terme « fondement », que je comprends dans le sens fondation, permet de relativiser la vision universelle que l’on pourrait avoir sur la déclaration des droits de l’homme. Car comme nous allons le voir, l’idée d’universalité est bien plus un désir qu’une réalité.

L’universalité des droits de l’Homme

En abordant la notion d'universalité des droits de l'homme, il est bon de mettre en contexte le terme « universalité ». En effet dans le cadre d'une déclaration des droits de l'homme, on peut comprendre le mot « universalité » sous plusieurs sens, celui de l'universalité dans la création, celui de l'universalité dans la reconnaissance, celui de l'universalité dans l’application ou encore, celui de l'universalité dans le profit.

Universalité dans la création

Nous venons de voir à travers une brève présentation historique des droits de l'homme que la création de ce concept est étroitement liée à l'histoire des nations occidentales. La création de ce texte ne peut donc prétendre à un caractère universel dans le sens de sa création. Toutes les nations, tous les peuples, tous les hommes de la terre n'ont pu contribuer à l'élaboration de ce texte ne fût-ce que par un procédé démocratique de représentation. De plus, il existe d'autres textes en la matière tel que la charte africaine des droits de l'homme et des peuples, adoptée le 27 juin 1981 à Nairobi lors de la 18^e Conférence de l’Organisation de l'Unité Africaine et La Déclaration des droits de l’Homme en Islam, adoptée au Caire le 5 août 1990 par l'organisation de la conférence islamique. Notons également qu’il existe au sein des Nations Unies une charte internationale des droits de l'homme reprenant un ensemble de nombreux textes et instruments législatifs. Cette charte est en constante évolution et comme nous allons le voir, les textes législatifs qu'elle reprend ne sont pas reconnus de façon unanime.

Universalité dans la reconnaissance

Le site des Nations Unies nous informe qu'« aujourd’hui, tous les États membres de l'organisation des Nations Unies ont ratifié au moins un des neuf traités internationaux relatifs aux droits de l’homme, et 80 % d’entre eux en ont ratifié quatre ou plus, imprimant ainsi une expression concrète à l’universalité de la DUDH et des droits de l’homme internationaux. ». Les droits de l'homme au sein des nations unies ne se résument donc pas à la déclaration universelle des droits de l'homme mais se constituent d'une charte composée de nombreux textes législatifs plus ou moins reconnus par les pays membres. Afin de se rendre compte de la complexité de la situation, analysons simplement la première partie du premier article de la déclaration universelle: « Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits ».

Un pays comme l’Inde par exemple où le système de caste fait partie intégrante de la vie quotidienne ne pourrait se retrouver dans cette affirmation. En outre, dans nos pays occidentaux, pourtant à l'origine de ce traité, les sans-papiers ne peuvent pas non plus prétendre à une liberté, une égalité en dignité et en droits au même titre qu'un membre du gouvernement, qu'un riche homme d'affaires ou même que d'un simple citoyen aussi pauvre soit-il. Ainsi comme le dit Felipe Gómez Isa dans son ouvrage La protección internacional de los derechos. humanos en los albores del siglo XXI, « Los derechos humanos son una especie de esperanto, que difficilment se puden convertir en el lenguaje cotidiano de la dignidad humana a lo largo del globo » (que je traduis par : « Les droits humains sont une espèce d'espéranto qu’il serait difficile de convertir dans le langage quotidien de la dignité humaine à travers le monde ») (Gómez Isa & Manuel Pureza, 2003, p. 122) Autrement dit, il faut se résigner au fait que les droits de l'homme sont avant tout une affaire de cultures et croire en un monde où les hommes, les femmes et les enfants seraient universellement égaux entre eux est de l’ordre de l'utopie.

Universalité dans l’application

Dans le contexte de globalisation actuel, le terme universalité rapporté à l’application des droits de l'homme prend tout son sens. Mais une application universelle est-elle possible ? Dans son ouvrage sur la transition paradigmatique de nos sociétés, Boaventura de Sousa Santos souligne ceci « Because of their private character, these economic actors can commit massive violations of human rights with total impunity in different parts of the world, taking advantage of market-friendly expanded freedoms of movement and action in and out of the regional trading blocs » (que je traduis par : « En raison de leur caractère privé, ces acteurs économiques peuvent commettre des violations massives des droits humains en toute impunité dans différentes parties du monde, profitant de libertés de mouvement élargies favorables au marché, et d'action dans et hors des blocs commerciaux régionaux ») (Sousa Santos, 2005, p. 336).

Autrement dit, le caractère privé des entreprises leur permettent de se délocaliser et d'exploiter une main d'œuvre bon marché dans des lieux où les droits de l'homme sont clairement bafoués. Pensons aux produits fabriqués dans des conditions de travail inhumaines et consommés dans les pays prônant les droits de l'homme. Aussi, s’il peut être facile de pointer du doigt et blâmer des lieux où les droits de l'homme ne sont pas respectés, n'oublions pas que les armes utilisées pour commettre les crimes contre l'humanité peuvent être fabriquées dans les pays qui les condamnent. Pour en venir à la crise israélo-palestinienne, le site de la radio télévision de Belgique nous informait que suite aux combats qui ont lieu dans la bande de Gaza, « Un avion Embraer de l'armée belge avec à son bord sept enfants palestiniens blessés dans l'offensive israélienne dans la bande de Gaza est attendu ce mercredi soir à Bruxelles.» maigre consolation lorsque l’on peut apprendre dans un autre communiqué du même site que les armes qui ont servi à blesser les enfants rapatriés en Belgique en signe de soutien à la population palestinienne, pourraient être celles qui ont été vendues par les belges aux israéliens. Aussi serait-il intéressant, si la rumeur se confirme, de savoir où sont fabriquées les armes non conventionnelles utilisées par l'armée israélienne.

Nous devons tenir compte aussi que les Nations Unies et les représentants de ses 192 États membres, gèrent la question des droits de l'homme à travers deux organes principaux que sont le Conseil des droits de l'homme et le Conseil de sécurité. En consultant le site internet de l'ONU, nous apprenons que le Conseil des droits de l'homme a « la responsabilité de renforcer la promotion et la protection des droits de l'homme autour du globe », tandis que le Conseil de sécurité a « la responsabilité principale du maintien de la paix et de la sécurité internationales ». La question se pose maintenant quant à la représentativité de ces deux organes. Car si le Conseil des droits de l'homme est composé de « 47 États élus pour une période de trois ans et non rééligibles après deux mandats par l'Assemblée générale à la majorité absolue », la constitution du Conseil de sécurité par contre ne peut prétendre à un principe aussi démocratique. En effet, ce conseil est « composé de cinq membres permanent pour dix membres élus par l'Assemblée générale pour un mandat de deux ans ». De plus le conseil de sécurité est soumis à la règle de l'unanimité des grandes puissances qui consiste en un droit de veto permettant à l'un de ces cinq pays de bloquer une résolution selon cette procédure: « Chaque membre du Conseil de sécurité dispose d'une voix. Les décisions de procédure sont prises par un vote affirmatif de 9 au moins des 15 membres. Les décisions sur les questions de fond sont prises par un vote affirmatif de neuf membres également, parmi lesquels doivent figurer les cinq membres permanents. C'est la règle de l' « unanimité des grandes puissances », souvent appelée droit de veto. Si un membre permanent est opposé à une décision, il peut voter contre, ce qui revient à opposer son veto. Les cinq membres permanents du Conseil ont tous exercé un jour ou l'autre leur droit de veto. Si un membre permanent n’est pas entièrement favorable à une décision mais ne souhaite pas pour autant s'y opposer, il peut s'abstenir. » Il est donc permis de croire que les résolutions et actions décidées par le Conseil de sécurité, tel que l'envoi de troupes internationales, ne se feront jamais à l'encontre des grandes puissances, ou de leurs désirs. Dans ce contexte, l’idée d'une universalité de l’application des droits de l'homme ne peut être respectée. Pour aller plus loin, nous pouvons maintenant nous interroger sur la notion de profit que peuvent apporter les droits de l'homme aux hommes mais aussi à l’État qui les dirige.

Universalité dans le profit

À ce stade d'analyse, nous pouvons comprendre, que si les droits de l'homme ont été pensés au profit des hommes, ils peuvent aussi profiter aux États dans le grand jeu de la scène géopolitique. S. Sayyid dans un article sur l'islam, l'eurocentrisme et l’ordre mondial nous fait part d'un point de vue intéressant à ce sujet en nous disant que « a hegemonia do Ocidente baseou-se na convergência entre valores universais e ocidentais » (S. Sayyid, 2004, p. 53-72) (je traduirais par : « l'hégémonie de l'Occident se base sur une convergence entre valeurs universelles et occidentales »). Ces propos peuvent être recoupés par ceux de Boaventura de Sousa Santos qui écrit dans son ouvrage précité « If we look at the history of human rights in the postwar period, it is not difficult to conclude that human right policies, by and large, have been at the service of the economic and geopolitical interests of the hegemonic capitalist states », « The truth is that hegemonic states have subordinated the internetional human right advocacy to their geopolitical interests and objectives » (Sousa Santos, 1995, p. 335) (je traduis par : « Si nous regardons dans l'histoire des droits de l'homme dans la période d’après guerre, il n’est pas compliqué de conclure que la politique du droit de l'homme, en gros, sont au service des intérêts économiques et géopolitiques des États capitalistes » et « La vérité est que les États hégémoniques ont subordonné le plaidoyer des droits de l'homme à leurs objectifs et intérêts géopolitiques »). Enfin, Dans son article Pensar o Islão: Questões coloniais, interrogações pós-coloniais, Abdoolkarim Vakil écrit: « O discurso da modernidade (ocidental), construído pela universalização de um percurso histórico específico (aliás múltiplo e diferenciado nas várias sociedades europeias e americana) cuja historicidade apaga, projecta como futuro único um mundo globalizado moldado à sua imagem, desqualificando como tradição ou reacção as vias alternativas de (trans)modernidades» (Vakil, 2004, p. 17-52) (Je traduis par : « Le discours de modernité (occidental), construit par l'universalisation d'un discours historique spécifique (multiple et différent dans différentes sociétés européennes et américaines) dont l'historicité effacée, projette dans le futur unique un monde globalisé modelé à son image, disqualifiant les traditions ou réaction des voies alternatives de (trans)modernités »). Nous voyons donc par ces témoignages d'intellectuels que les droits de l'homme dans leur connotation universelle peuvent être perçus comme un outil de manipulation profitant à certains états en position d'hégémonie sur la scène géopolitique internationale. Placé dans un contexte de guerre médiatique, cet outil prend toute son importance.

Conclusion

Au terme de cet exposé, il nous apparait clairement que la notion de droits de l'homme telle qu'elle existe aujourd’hui au sein des Nations Unies peut difficilement prétendre à une universalité que se soit en termes d'histoire, de création, de reconnaissance, d'application ou de profit. La déclaration universelle des droits de l'homme, pour se limiter à ce texte, devrait dès lors être considérée comme un texte fortement lié à la culture occidentale. L'Occident qui, pour reprendre un extrait de l'ouvrage de S. Sayyid précédemment cité, « não é uma entidade geográfica mas sim uma entidade ideológica; não é um lugar, mas sim um projecto » (Sayyid, 2004, p. 64) (je traduis par : « n’est pas une entité géographique mais une idéologique, n’est pas un lieu mais un projet »). Un projet que l’on pourrait croire égocentrique et dont la prétention serait de se voir Universel. Universel jusqu’à son imposition ? Préambule de la déclaration universelle des droits de l'homme : « L’Assemblée Générale proclame la présente Déclaration universelle des droits de l'homme comme l'idéal commun à atteindre par tous les peuples et toutes les nations afin que tous les individus et tous les organes de la société, ayant cette Déclaration constamment à l'esprit, s'efforcent, par l'enseignement et l'éducation, de développer le respect de ces droits et libertés et d’en assurer, par des mesures progressives d'ordre national et international, la reconnaissance et l’application universelles et effectives, tant parmi les populations des États Membres eux-mêmes que parmi celles des territoires placés sous leur juridiction. »

Bibliographie

• Abdoolkarim Vakil, « Pensar o Islão: Questões coloniais, interrogações pós-coloniais », Revista Crítica de Ciências Sociais, n^o 69, 2004, p. 17-52
• Boaventura de Sousa Santos, Toward a New Common Sense: Law, Science, and Politics in the Paradigmatic Transition, New York and London, 1995
• Carlos Frederico Marés de Souza Fiho, Orenascer dos povos indigenas para o direito, Jurua Editora Curitiba, 1^re édition, 2^e tirage, 2000, p. 27-59
• Felipe Gómez Isa et José Manuel Pureza, La protección internacional de los derechos humanos en los albores del siglo XXI, Universidade de Deusto, Bilbao, 2003
• S. Sayyid, « Islam(ismo), eurocentrismo e ordem mundial », traduction de Joao Paulo Moreira, Revista Crítica de Ciências Sociais, n^o 69, 2004