Recherche:Les abolitions des traites et des esclavages/Annexe/Bibliographie du XVIIIè siècle/1750

1750

• 1750 - Ville de Paris, Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Paris du mardi 30 novembre 1790

Jacques Pierre Brissot, 1754-1793

François Bonneville.- Portrait de Jacques-Pierre Brissot de Warville (1754-1793 - Q314984 ), journaliste et conventionnel

Liste des oeuvres de Jacques Pierre Brissot

• Q20730540 - (en) Brissot, Jacques Pierre
• Jacques Pierre Brissot, homme politique français, chef de file des Girondins pendant la Révolution
• Jacques Pierre Brissot et Société des Amis des Noirs et des colonies, Adresse à l'Assemblée nationale, pour l'abolition de la traite des Noirs, Imprimerie de L. Potier de Lille (notice BnF n^o FRBNF37237548)
• Un Défenseur du peuple à l'Empereur Joseph II, sur son règlement concernant l'émigration, ses diverses réformes, Dublin (notice BnF n^o FRBNF30163074)
• From Universal Pyrrhonism to Revolutionary Scepticism: Jacques-Pierre Brissot de Warville, Du pyrrhonisme universel au scepticisme révolutionnaire
• (en) Jacques-Pierre Brissot: From Scepticism to Conviction (ISSN 0191-6599 et 1873-541X, DOI 10.1080/01916599.2011.652457)
• (en) The innocence of Jacques Pierre Brissot (ISSN 0018-246X et 1469-5103, DOI 10.1017/S0018246X03003327, lire en ligne)
• James Livesey, Étienne Clavière, Jacques-Pierre Brissot et les fondations intellectuelles de la politique des girondins 1 (ISSN 0003-4436 et 1952-403X, DOI 10.4000/AHRF.175)
• James Livesey, Etienne Clavière, Jacques-Pierre Brissot et les fondations intellectuelles de la poli­tique des Girondins (I) (ISSN 0003-4436 et 1952-403X, DOI 10.3406/AHRF.2000.2333)
• Jacques Pierre Brissot, Point de banqueroute, ou Lettre à un créancier de l'État sur l'impossibilité de la banqueroute nationale et sur les moyens de ramener le crédit et la paix, Londres (notice BnF n^o FRBNF30163047)
• Jacques Pierre Brissot de Warville [brissjacqu000436],
• Le Patriote français, Le Patriote françaisjournal fondé par Jacques-Pierre Brissot de Warville, 28 juillet 1789-2 juin 1793
• From Universal Pyrrhonism to Revolutionary Scepticism: Jacques-Pierre Brissot de Warville (DOI 10.1007/978-94-007-4810-1_16),Pyrrhonism is a school of philosophical skepticism founded by Pyrrho in the fourth century BCE. It is best known through the surviving works of Sextus Empiricus, writing in the late second century or early third century CE
• 1788 - Jacques Pierre Brissot, Discours sur la nécessité d'établir à Paris une société pour concourir, avec celle de Londres, à l'abolition de la traite et de l'esclavage des nègres ; prononcé le 19 février 1788, dans une société de quelques amis rassemblés à Paris, à la prière du comité de Londres, 32  p. (notice BnF n^o FRBNF37262539)
• Jacques Pierre Brissot, Club des jacobins, Louis-Élie Moreau de Saint-Méry (dir.) et archives nationales d'outre-mer (dir.), Discours sur la nécessité de maintenir le décret rendu le 13 mai 1791, en faveur des hommes de couleur libres, prononcé le 12 septembre 1791, à la séance de la Société des Amis de la Constitution, séante aux Jacobins
• Jacques Pierre Brissot, Examen critique des voyages dans l'Amérique Septentrionale, de M. le marquis de Chatellux ou, Lettre à M. le marquis de Chatellux, dans laquelle on réfute principalement ses opinions sur les Quakers, sur les nègres, sur le peuple, & sur l'homme, Londres (notice BnF n^o FRBNF37237531)
• Brissot, Jacques Pierre (1754-1793) (DOI 10.1002/9781405198073.WBIERP0247)

1755

• 1755 - Étienne Baluze (trad. Charles-Armand L'Escalopier de Nourar), Histoire des capitulaires des rois françois sous la première et seconde race, ou Préface de M. Étienne Baluze sur l'édition qu'il a donnée en 1677 des capitulaires de nos rois (notice BnF n^o FRBNF30050961), 1677 - Capitularia regum francorum in duos tomos distributa. Stephanus Baluzius Tutelensis in unum colelgit, ad vetustissimos codices MSS. emendavit, magnam partem nunc primùm eruit, & Notis illustravit (notice BnF n^o FRBNF422675174)
  • 1779 - Étienne Baluze.- Histoire des Capitulaires des rois françois de la première et seconde race, ou traduction de la Préface mise par-à la tête de son édition des Capitulaires, avec la vie de Baluze, [Google Livre]

1755-1757 - Mémoires des commissaires de Sa Majesté très-chrétienne et de ceux de Sa Majesté britannique

Mémoires-commissaires-majeste, Vol. 1, 1755

Mémoires des commissaires, Tome second.

• 1755-1757 - Étienne de Silhouette, Augustin-Félix-Elisabeth Barrin La Galissonnière, Jean Ignace de La Ville, Mémoires des commissaires du Roi et de ceux de Sa Majesté britannique sur les possessions & les droits respectifs des deux couronnes en Amérique ; avec les actes publics & pièces justificatives, Imprimerie nationale, Paris, œuvre littéraire
• 1755 - Étienne de Silhouette, Augustin-Félix-Elisabeth Barrin La Galissonnière et Jean Ignace de La Ville, Mémoires des commissaires de Sa Majesté très-chrétienne et de ceux de Sa Majesté britannique sur les possessions & les droits respectifs des deux couronnes en Amérique ; avec les actes publics & pièces justificatives Tome premier, Imprimerie nationale (notice BnF n^o FRBNF31367016, lire en ligne)
• 1755 - Étienne de Silhouette, Augustin-Félix-Elisabeth Barrin La Galissonnière et Jean Ignace de La Ville, Mémoires des commissaires de Sa Majesté très-chrétienne et de ceux de Sa Majesté britannique sur les possessions & les droits respectifs des deux couronnes en Amérique ; avec les actes publics & pièces justificatives. Tome second (notice BnF n^o FRBNF31367016, lire en ligne)

1756

• 1756 - Antoine Court, Lettre d'un patriote sur la tolérance civile des protestans de France : et sur les avantages qui en résulteroient pour le royaume (notice BnF n^o FRBNF33454481)
• 1756 - Maurice de Saxe et Zacharie de Pazzi de Bonneville (dir.), Les Rêveries, ou Mémoires sur l'art de la guerre, dédiés à Messieurs les officiers généraux - Réflexions sur la propagation de l'espèce humaine, La Haye, Pierre Gosse (notice BnF n^o FRBNF31306953, lire en ligne)

1757

• 1757 - Denis Diderot, Le Fils naturel,
• 1757 - Maurice de Saxe, Mémoires sur l'art de la guerre : Nouvelle édition conforme à l'original et augmentée du Traité des légions, ainsi que de quelques lettres de cet illustre capitaine sur ses opérations militaires, Dresde, George Conrad Walther, 499  p. (OCLC 433671721, notice BnF n^o FRBNF32607109)

1758

* Exemple dans le débat en cours : Modifications nature de l'élément=version, édition ou traduction9 commentaires • il y a 20 heures, 02 avril 2023, 17:36
* 1758 - Pierre de Bologne, Odes sacrées dédiées à Monseigneur le Dauphin  et poésies diverses du mesme auteur. Nouvelle édition revue, corrigée et considérablement augmentée, Thiboust (notice BnF no FRBNF30123762) 

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* 1758 - Pierre de Bologne, Odes sacrées dédiées à Monseigneur le Dauphin  et poésies diverses du mesme auteur. Nouvelle édition revue, corrigée et considérablement augmentée, Thiboust (notice BnF no FRBNF30123762)  nature de l'élément = version, édition, traduction

Résultat : 1758 - Pierre de Bologne, Odes sacrées dédiées à Monseigneur le Dauphin et poésies diverses du mesme auteur. Nouvelle édition revue, corrigée et considérablement augmentée, Thiboust (notice BnF no FRBNF30123762)Voir et modifier les données sur Wikidata

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27 novembre 2022
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14 décembre 2019
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1760

Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681, 1760-1841

René-Josué Valin, Louis XIV, Louis XV, Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681, oeuvre littéraire de René-Josué Valin 

1760

* 1760 - René-Josué Valin, Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine, du mois d'août 1681 : où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us et coutumes de la mer... avec des explications prises de l'esprit du texte... et des notes historiques et critiques tirées... de divers recueils de manuscrits, Tome premier, La Rochelle, Jérôme Legier et Pierre-Nicolas Mesnier (OCLC 6509388, notice BnF no FRBNF33823740, lire sur Wikisource) 
** 1685-1716-1760 - Deux édits concernant les Esclaves des Colonies, Extrait de René-Josué Valin.- Nouveau commentaire sur l’ordonnance de la marine, édition de 1760, Tome I :
1°) ÉDIT Touchant la Police des Ifles de l’Amérique Françoife, du mois de Mars 1685, Premier édit légalisant l'esclavage dans les colonies d'Amérique, signé par Louis XIV.
2°) ÉDIT Concernant les Eſclaves des Colonies, du mois d'octobre 1716, signé par le Régent Philippe d'Orléans au nom de Louis XV, alias Regiſtré au Greffe du Conſeil Supérieur du Cap, le 3 février 1717.
** 1716-1760 - Louis XV et Philippe d'Orléans, Édit concernant les esclaves des colonies du mois d'octobre 1716 : Regiſtré au greffe du conſeil supérieur du Cap, le 3 Février 1717 (lire sur Wikisource) 
* 1760 - René-Josué Valin, Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine, du mois d'août 1681 : où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us et coutumes de la mer, avec des explications prises de l'esprit du texte et des notes historiques et critiques tirées de divers recueils de manuscrits. dédié à Mgr le duc de Penthièvre, Tome second, La Rochelle, Jérôme Legier et Pierre-Nicolas Mesnier (notice BnF no FRBNF33823740, lire en ligne) 

A vérifier

• 1760 - René-Josué Valin, Louis XIV, Louis XV, Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681, oeuvre littéraire
  • 1760 - René-Josué Valin, Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine, du mois d'août 1681 : où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us et coutumes de la mer... avec des explications prises de l'esprit du texte... et des notes historiques et critiques tirées... de divers recueils de manuscrits, Tome premier, La Rochelle, Jérôme Legier et Pierre-Nicolas Mesnier (OCLC 6509388, notice BnF n^o FRBNF33823740, lire sur Wikisource)
  • 1760 - René-Josué Valin, Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine, du mois d'août 1681 : où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us et coutumes de la mer, avec des explications prises de l'esprit du texte et des notes historiques et critiques tirées de divers recueils de manuscrits. dédié à Mgr le duc de Penthièvre, Tome second, La Rochelle, Jérôme Legier et Pierre-Nicolas Mesnier (notice BnF n^o FRBNF33823740, lire en ligne)

• 1760 - Edit concernant les Esclaves des Colonies de 1685 (Louis XIV) & 1716 (Louis XV), France, 27  p. (lire sur Wikisource, lire en ligne)
  • 1760 - Edit touchant la police des Isles de l'Amérique françoise, appelé Code noir. Du mois de mars 1685
  • 1760 - Edit concernant les Esclaves des Colonies. Du mois d'octobre 1716. Registré au Greffe du Conseil Supérieur du Cap le 3 Février 1717 (lire sur Wikisource)

• 1766 - René-Josué Valin, Louis XIV et Louis XV, Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine, du mois d'août 1681 : où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us et coutumes de la mer, avec des explications prises de l'esprit du texte, et des notes historiques et critiques tirées des divers recueils de manuscrits dédié à S.A.S. Mgr le Duc de Penthièvre, amiral de France, Tome premier, 1766, La Rochelle (lire en ligne)
  • 1766 - René-Josué Valin, Louis XV et Louis XIV, Édit concernant les Esclaves des colonies du mois d'octobre 1716, registré au Greffe du Conseil Supérieur du Cap le 3 Février 1717, Cap-Haïtien et Léogâne (lire sur Wikisource, lire en ligne), publié dans René-Josué Valin, Louis XIV et Louis XV, Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine, du mois d'août 1681 : où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us et coutumes de la mer, avec des explications prises de l'esprit du texte, et des notes historiques et critiques tirées des divers recueils de manuscrits dédié à S.A.S. Mgr le Duc de Penthièvre, amiral de France, Tome premier, 1766, La Rochelle (lire en ligne)

A vérifier fin

1761

• 1761 - Louis XV et royaume de France, Ordonnance du Roi, qui accorde le fourrage en entier aux officiers des régimens qui servent dans ses armées, & qui en ont été détachés pour le travail des réparations de leurs corps . Acte royal du 11 novembre 1761, Paris (notice BnF n^o FRBNF33841982)

1762

• 1762 - Louis de Bourbon, Louis XV et royaume de France, Ordonnances de Monseigneur le Duc de Penthièvre, Amiral de France, des 31 mars & 5 avril 1762 : Portant injonction à toutes personnes demeurante dans l'étendue de l’Amirauté, ou des Amirautés particulières de son ressort, qui ont à leur service des Nègres ou Mulâtres de l'un ou de l'autre sexe y d’en faire leur déclaration, en personne ou par Procureur, aux Greffes de l'Amirauté de France, ou aux Greffes des Amirautés particulières de son ressort, sous telles peines qu'il appartiendra. (lire en ligne) publié dans : 1767 - Louis XV, royaume de France et Louis de Bourbon, Le Code noir, ou Recueil des règlements rendus jusqu'à présent : Concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline & le commerce des nègres dans les colonies françoises. Et les conseils & compagnies établis à ce sujet., Guillaume-Pascal Prault et Laurent-François Prault (notice BnF n^o FRBNF39374248, lire en ligne)

1763

Traité de Paris, 1763-1783

• 1763 - Louis XV, France, Royaume-Uni, Empire espagnol, Portugal, Étienne François de Choiseul, José de Grimaldo, Richard Wall, George III et Luís da Cunha, Traité de paix entre le Roi, le roi d'Espagne et le roi de la Grande-Bretagne, conclu à Paris le 10 février 1763. Avec l'accession du roi de Portugal, Paris (notice BnF n^o FRBNF35946907)
• 2016 - Laurent Veyssière (dir.), Philippe Joutard (dir.) et Didier Poton (dir.), Vers un nouveau monde atlantique : Les traités de Paris, 1763-1783. Actes du colloque, La Courneuve, Paris, Pierrefitte-sur-Seine, 20-23 novembre 2013, Nouvelle édition, Rennes, Presses universitaires de Rennes (ISBN 978-2-7535-4955-5, ISSN 1255-2364, notice BnF n^o FRBNF45074136)

1764

• 1764 - Jean-Jacques Burlamaqui, Principes du droit naturel et politique. Tome second contenant les trois premières parties. Nouvelle Edition revue & corrigée., Genève et Copenhague, Claude & Antoine Philibert (notice BnF n^o FRBNF30178360) Voir Média dans la catégorie « Jean-Jacques Burlamaqui » sur Wikimedia Commons
• 1764 - Jean-Baptiste-Jacques Élie de Beaumont et Georges de Bologne Saint-Georges, Mémoire pour le sieur Bologne de Saint-Georges, ancien gentilhomme ordinaire du roi ; contre le sieur Vidal, bourgeois de Paris. Factum. Vidal (bourgeois de Paris), 1764, Paris, Louis Cellot, 47  p. (notice BnF n^o FRBNF36771605)
• 1764 - Jean Bellon de Saint-Quentin, Dissertation sur la traite et le commerce des nègres, Paris, Hachette, 174  p. (notice BnF n^o FRBNF35154429, lire sur Wikisource, lire en ligne) Affirmation & argumentation sur la légitimité des traites & esclavage
• 1764 - Michel Paul Guy de Chabanon, Éloge de M. Rameau, Paris, Imprimerie de M. Lambert, 63  p. (notice BnF n^o FRBNF30214472)

1765

• 1765 - Montesquieu, Lettres Persannes, 1765, Claude Philibert
• 1765 - royaume de France, Louis XV, Louis de Bourbon et Étienne François de Choiseul, Ordonnance Du Roi, Concernant La Marine du 25 Mars 1765, Paris, Imprimerie nationale, 358  p. (notice BnF n^o FRBNF33842769)
  • 1765 - royaume de France, Louis XV, Claude-Antoine-Gabriel de Choiseul et Louis de Bourbon, Ordonnance du Roi, concernant les officiers d'administration de la Marine et les écrivains. Du 25 mars 1765, 12  p. (notice BnF n^o FRBNF33842773)

1765-1879 - Voltaire, Idées républicaines

• 1765 - Voltaire, Idées républicaines, par un membre d'un corps, Genève, Gabriel Cramer, 45  p. (notice BnF n^o FRBNF31605132)
• 1766 - Voltaire, Idées républicaines, augmentées de remarques, éd. Needham (lire sur Wikisource)
• 1776 - Voltaire, Idées républicaines : par un membre d'un corps, M.D.V., l'auteur auroit pu dire, par un membre qui n'est d'aucun corps
• 1879 - Voltaire, Idées républicaines (lire sur Wikisource)

1766

• 1766 - Guillaume Danet, L'Art des armes, ou la Maniere la plus certaine de se servir utilement de l'epée, soit pour attaquer, soit pour se défendre, simplifiée & démontrée dans toute son étendue & sa perfection, suivant les meilleurs principes de théorie & de pratique adoptés actuellement en France... par M. Danet,... [- Tome second, contenant la Réfutation des critiques, & la suite du même traité, Jean-Thomas Hérissant I, Charles-Antoine Jombert et Jacques Lacombe (notice BnF n^o FRBNF30298072)
  • 1766 - Nicolas Texier de La Boëssière, Observations sur le Traité de l'art des armes : Pour servir de défense à la vérité des principes enseignés par les maîtres d'armes de Paris (OCLC 493261169, notice BnF n^o FRBNF31448163, lire sur Wikisource)

1766 - René-Josué Valin.- Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681

René-Josué Valin, Louis XIV, Louis XV, Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681, oeuvre littéraire de René-Josué Valin 

1766

* 1766 - René-Josué Valin, Louis XIV et Louis XV, Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine, du mois d'août 1681 : où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us et coutumes de la mer, avec des explications prises de l'esprit du texte, et des notes historiques et critiques tirées des divers recueils de manuscrits dédié à S.A.S. Mgr le Duc de Penthièvre, amiral de France, Tome premier, 1766, La Rochelle (lire en ligne) 

1767

• 1767 - Louis XV, royaume de France et Louis de Bourbon, Le Code noir, ou Recueil des règlements rendus jusqu'à présent : Concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline & le commerce des nègres dans les colonies françoises. Et les conseils & compagnies établis à ce sujet., Guillaume-Pascal Prault et Laurent-François Prault (notice BnF n^o FRBNF39374248, lire en ligne)
  • 1762 - Louis de Bourbon, Louis XV et royaume de France, Ordonnances de Monseigneur le Duc de Penthièvre, Amiral de France, des 31 mars & 5 avril 1762 : Portant injonction à toutes personnes demeurante dans l'étendue de l’Amirauté, ou des Amirautés particulières de son ressort, qui ont à leur service des Nègres ou Mulâtres de l'un ou de l'autre sexe y d’en faire leur déclaration, en personne ou par Procureur, aux Greffes de l'Amirauté de France, ou aux Greffes des Amirautés particulières de son ressort, sous telles peines qu'il appartiendra. (lire en ligne)

1770

• 1770-1786 - François-Alexandre Aubert de La Chesnaye Des Bois et Jacques Badier, Dictionnaire de la noblesse : contenant les généalogies, l'histoire & la chronologie des familles nobles de France..., Paris, Marie-Antoinette Cailleau, 2^e éd. (notice BnF n^o FRBNF30035247)
• 1770 - Pierre Le Ridant et Armand-Gaston Camus (dir.), Code matrimonial, ou Recueil complet de toutes les loix canoniques et civiles de France sur les questions de mariage. Nouvelle édition par M***, avocat au Parlement, Paris, Hérissant le fils (notice BnF n^o FRBNF30797277) Volume 1 & 2

1771

• 1772 - Louis XV, Conseil d'État et royaume de France, Arrest du Conseil d'État du Roi, qui condamne le sieur Berger Dumesnil à payer au Bureau de contrôle de Guiscard, la somme de deux cents soixante-quinze livres douze sous pour le mariage, passé devant les notaires de Paris le 26 mai 1769, : en conséquence de deux procurations données devant les notaires de Guiscard le 24 du même mois, par lui & demoiselle Langlois sa future épouse, demeurans l'un & l'autre à Noyon. Du 13 août 1771. Extrait des registres du Conseil d'État, Paris, Imprimerie nationale (notice BnF n^o FRBNF42243095)

1772

• 1772 - Montesquieu, De l’esprit des lois, Jean Nourse (lire sur Wikisource) Recherche connexe sur Wikidata
• 1772 - Charles-Gabriel-Frédéric Christin, Dissertation sur l'établissement de l'abbaye de Saint-Claude, ses chroniques, ses légendes, ses chartes, ses usurpations, et sur les droits des habitants de cette terre, Neuchâtel, Société typographique de Neuchâtel (notice BnF n^o FRBNF30241290, lire en ligne)
  • 1772 - Chrétien Guillaume de Lamoignon de Malesherbes, Projet d'édit du premier président de Lamoignon, publié dans Charles-Gabriel-Frédéric Christin, Dissertation sur l'établissement de l'abbaye de Saint-Claude, ses chroniques, ses légendes, ses chartes, ses usurpations, et sur les droits des habitants de cette terre, Neuchâtel, Société typographique de Neuchâtel (notice BnF n^o FRBNF30241290, lire en ligne), Voir : <https://www.google.fr/books/edition/Recueil_des_arr%C3%AAt%C3%A9s_de_monsieur_le_pre/T1VAAAAAcAAJ?hl=fr&gbpv=1&dq=inauthor%3A%22Lamoignon%22%20%20%2B%20Nous%20voulons%20%C3%A0%20l'exemple%20du%20roi%20St-Louis%20notre%20ayeul&pg=PA1&printsec=frontcover>.

1773

• 1773 - Phillis Wheatley, Poems on Various Subjects, Religious and Moral,
• 1773 - Pierre Ier de Russie, Johann Heinrich Samuel Formey (dir.) et Mikhaïl Chtcherbatov (dir.) (trad. Simon Chtchepotiev), Journal de Pierre le Grand, depuis l'année 1698 jusqu'à la conclusion de la paix de Neustadt, traduit de l'original russe, imprimé d'après les mss. corrigés de la propre main de Sa Majesté impériale, qui sont aux archives, Berlin, G. J. Decker, 501  p. (notice BnF n^o FRBNF31108541)
• 1773 - Robert-Joseph Pothier, Traités sur différentes matières de droit civil et de jurisprudence françoise, Volume III, Paris et Orléans, J. Debure père et Vve Rouzeau-Montaut (notice BnF n^o FRBNF31140202)

1774

• 1774 (2 novembre) - Louis XVI et royaume de France, Lettres patentes concernant le commerce des grains dans l'intérieur du Royaume, Fontainebleau, 2 novembre 1774. Registrées en Parlement le 19 décembre 1774. Sur arrêt du Conseil, du 13 septembre 1774, ci-inclus, Paris (notice BnF n^o FRBNF33845494)

1775

• 1775 - Archives nationales et Louis XVI, Lettre de Louis XVI à Turgot, 2 mai 1775, 11 heures du matin. Archives nationales, AP/745/51, dossier 1 : publié dans Communiqué de presse. Exposition "La Police des Lumières. Ordre et désordre dans les villes au 18e siècle (lire en ligne), Guerre des Farine, avril-mai 1775

En 1775, un participant à un libre concours de poésie à l’Académie française, Claude Louis Michel de Sacy, alla jusqu’à demander à Louis XVI d’abolir la traite des esclaves :

« O toy, jeune Louis, dont la paisible aurore promet des jours sérens au français qui t’adore, tu dois un grand exemple à cent peuples divers, fais respecter nos loix dans un autre univers leur sublime équité n’admet point d’esclavage, Brise, brise les fers du negre est du sauvage, que ces infortunés soient libres a jamais... [29] Archives de l’Institut, A 11 (poème 39). »
— * 1775 - Claude Louis Michel de Sacy, L'esclavage des Americains et des Nègres, Pièce qui a concouru pour le prix de l'Académie françoise en 1775, Paris, Demonville (OCLC 33301376, notice BnF n^o FRBNF31275901, lire en ligne)
— * Jeremy L. Caradonna.- Prendre part au siècle des Lumières. Le concours académique et la culture intellectuelle au XVIIIe siècle, Dans Annales. Histoire, Sciences Sociales 2009/3 (64e année), pages 633 à 662

1776

• 1776 - Louis XVI et royaume de France, Déclaration concernant les inhumations. Registrée en Parlement le 21 mai 1776, Paris (notice BnF n^o FRBNF33845937, lire en ligne)
• 1776 - Jean-Paul-André Razins de Saint-Marc, Épitre aux François détracteurs de la France, Paris, chez Monory

1776 - Mémoire sur les colonies américaines

Géopolitiques après l'indépendance des 13 Colonies

• 1776-1788-1791 - Anne Robert Jacques Turgot, Mémoire sur les colonies américaines, sur leur relations politiques avec leurs métropoles, et sur la manière dont la France et l'Espagne ont dû envisager les suites de l'indépendances des Etats-Unis de l'Amérique : Réédition de "Mémoire sur la manière dont la France et l'Espagne doivent envisager les suites de la querelle entre la Grande-Bretagne et ses colonies, 6 avril 1776", Pierre Samuel du Pont de Nemours (notice BnF n^o FRBNF31505454) Publié dans Louis-Élie Moreau de Saint-Méry, Guillaume-François de Mahy, Anne Robert Jacques Turgot, Charles Foucher d'Obsonville, François-Pascal Delattre, Assemblée nationale constituante, Recueils de pièces imprimées concernant les colonies française, les impôts en France, la Marine, 1784-1791, Note BnF : Le titre de départ porte : "Mémoire sur la manière dont la France et l'Espagne doivent envisager les suites de la querelle entre la Grande-Bretagne et ses colonies" et est suivi d'une date : "6 avril 1791". La date de la fin, p. 75, "6 avril 1776" est la bonne. - Texte déjà publié en 1788 sous le titre "Réflexions rédigées à l'occasion du Mémoire sur la manière dont la France et l'Espagne doivent envisager les suites de la querelle entre la Grande-Bretagne et ses colonies" au t. 3 de "Recherches historiques et politiques sur les États-Unis de l'Amérique septentrionale" / [Filippo Mazzei].- Version en ligne

1776 - René-Josué Valin.- Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681

René-Josué Valin, Louis XIV, Louis XV, Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681, oeuvre littéraire de René-Josué Valin 

1776

* 1776 - René-Josué Valin, Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine, du mois d'août 1681 : Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances. Avec des Explications prises de l'Esprit du Texte. Et des notes historiques et critiques. Nouvelle édition revue, corrigée & augmentée, Tome premier, La Rochelle (lire en ligne) 
* 1776 - René-Josué Valin, Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine, du mois d'août 1681 : Où se trouve la conférence des anciennes ordonnances. Avec des Explications prises de l'Esprit du Texte. Et des notes historiques et critiques. Nouvelle édition revue, corrigée & augmentée, Tome second, La Rochelle, Jérôme Legier (lire en ligne) 

1777

1777 - Louis XVI & la police des Noirs. Donnée à Versailles le neuf août 1777

• 
  Duc de Penthièvre Amiral.- Injonction de déclarer les Nègres résidants en France. Le code noir, 1767
• 
  Fac-similé de l'original, Paris, le 27 août 1777
• 
  Déclaration pour la police des noirs, registrée en Parlement le 27 août 1777 dans François-André Isambert.- Recueil général des anciennes lois françaises, 1821, Wikisource.
• 
  Conseil d'état du Roi, 07 septembre 1777.
• 
  Extrait des registres du Conseil supérieur du Port-au-Prince, 10 décembre 1777

• 1777 - Louis de Bourbon, Louis XV et royaume de France, Ordonnances de Monseigneur le Duc de Penthièvre, Amiral de France, des 31 mars & 5 avril 1762 : Portant injonction à toutes personnes demeurante dans l'étendue de l’Amirauté, ou des Amirautés particulières de son ressort, qui ont à leur service des Nègres ou Mulâtres de l'un ou de l'autre sexe y d’en faire leur déclaration, en personne ou par Procureur, aux Greffes de l'Amirauté de France, ou aux Greffes des Amirautés particulières de son ressort, sous telles peines qu'il appartiendra. (lire en ligne)
• 1777 - royaume de France, Louis XVI et Antoine Raymond Jean-Gualbert Gabriel de Sartine (dir.), Déclaration du Roi, pour la police des Noirs. Donnée à Versailles le neuf août 1777. Registrée en Parlement de Paris le 27 août 1777, Paris, Pierre-Guillaume Simon (notice BnF n^o FRBNF33846560)
• 1777 - royaume de France, Louis XVI, Antoine Raymond Jean-Gualbert Gabriel de Sartine, Joseph Antoine Boisset et Conseil d'État, Arrêt du Conseil d'état du Roi, concernant le retour des noirs, mulâtres ou autres gens de couleur aux colonies. Du 7 septembre 1777, Paris (notice BnF n^o FRBNF33702351), Conseil d'état du Roi, 07 septembre 1777
• 1777 - Louis XVI et Antoine Raymond Jean-Gualbert Gabriel de Sartine (dir.), Déclaration du Roi, pour la police des Noirs du 9 août 1777, Extrait des registres du Conseil supérieur du Port-au-Prince, 10 décembre 1777 (lire sur Wikisource)

1778

• 1778 - Abraham Hyacinthe Anquetil-Duperron, Législation orientale, ouvrage dans lequel, en montrant quels sont en Turquie, en Perse et dans l'Indoustan les principes fondamentaux du gouvernement, Amsterdam, Marc-Michel Rey (notice BnF n^o FRBNF30021775)
• 1778 - Guillaume le Roberger de Vausenville, Essai physico-géométrique contenant : 1. La détermination du centre de gravité d'un secteur de cercle quelconque ; 2. La résolution géométrique du problème de la quadrature définie du cercle, déjà approuvée par plusieurs géomètres de diverses nations... avec une lettre particulière à M. d'Alembert, pour le réfuter aussi, s'il y a lieu ; adressé à Sa Sainteté et aux monarques : Par M. le Rohberg-Herr de Vausenville, astronome, correspondant de l'Académie royale de sciences de Paris ... . - A Paris : chez Mérigot l'ainé, libraire, quai des Augustins, à la descente du Pont-Neuf : chez D'Houry, imprimeur libraire de monseigneur le Duc d'Orléans, rue de la ville Bouclerie : chez Esprit, au Palais-Royal, libraire de Monseigneur le Duc de Chartres, 1778 (de l'imprimerie de Grangé), Paris, Laurent d'Houry (notice BnF n^o FRBNF30797521, lire en ligne)

1779

Édit portant suppression du droit de mainmorte, et de la servitude personnelle, dans les domaines du Roi, 1779

• 1777 - royaume de France, Louis XVI, Antoine Raymond Jean-Gualbert Gabriel de Sartine, Joseph Antoine Boisset et Conseil d'État, Arrêt du Conseil d'état du Roi, concernant le retour des noirs, mulâtres ou autres gens de couleur aux colonies. Du 7 septembre 1777, Paris (notice BnF n^o FRBNF33702351)
• 1779 - Louis XVI, Ordonnance pour attacher aux régimens de chasseurs à cheval les officiers des légions supprimées, Acte royal, Août 1779, Versailles, Versailles (notice BnF n^o FRBNF33847073)
• 1779 - Louis XVI, Édit du roi portant suppression du droit de main-morte et de servitude dans les domaines du Roi et dans tous ceux tenus par engagement, et abolition générale du droit de suite sur les serfs et main-mortables, Registré en Parlement le 10 août 1779., Paris, Imprimerie nationale (notice BnF n^o FRBNF33847160)
  • 1996 - Thierry Bressan, Un épisode important et méconnu du procès du régime seigneurial en France : l'édit d'août 1779 contre les survivances serviles (ISSN 0752-5702 et 1777-5906, DOI 10.3406/HES.1996.1888, JSTOR 23612113)

1780

• 1780 - Benard (lithographe) et Jean-François de La Harpe, Illustrations de Abrégé de l'histoire générale des voyages (notice BnF n^o FRBNF38460820)

Précis pour mm. de Pange & de Boullongne

• 1780 - Me. Bosquillon, Precis pour mm. de Pange & de Boullongne contre les munitionnaires generaux des vivres, 1780, 11  p., Cf. Les de Pange, Une famille au service des ducs de Lorraine
• 1780 - Me. Bosquillon, Addition au précis signifié pour mm. de Pange & de Boullogne contre les munitionnaires généraux des vivres

1781

• 1781 - Barthélemy-François-Joseph Mouffle d'Angerville, Vie privée de Louis XV, ou principaux événements, particularités et anecdotes de son règne, Œuvre littéraire
  • 1781 - Barthélemy-François-Joseph Mouffle d'Angerville, Vie privée de Louis XV ; ou Principaux évènements, particularités et anecdotes de son règne. Tome premier. Orné de portraits, Londres, chez John Peter Lyton (notice BnF n^o FRBNF30987266, lire sur Wikisource)

1781-1788 - Tableau de Paris, Mercier

« Le Tableau de Paris est un ouvrage publié par Louis-Sébastien Mercier. Les deux premiers volumes parurent sans nom d’auteur en 1781 à Neuchâtel chez Samuel Fauche. La première édition complète en douze volumes a été publiée sans nom d’auteur entre 1782 et 1788 avec la mention « à Amsterdam » sans nom d'éditeur. »
— Wikipédia.

1781-1788 - Louis-Sébastien Mercier, Tableau de Paris, Tableau de Paris, œuvre littéraire, 1781-1788

• 1781-1788 - Louis-Sébastien Mercier.- Tableau de Paris, par année, sur Internet Archive
• 1781 - Louis-Sébastien Mercier, Gallica et Bibliothèque nationale de France, Tableau de Paris, Mercier, 1781. Gallica Les essentiels Littérature (lire en ligne)
• 1781 - Louis-Sébastien Mercier et John Adams (dir.), Tableau de Paris, Hambourg et Neuchâtel, Chez J.G. Virchaux & compagnie et Samuel Fauche, 782  p. (lire sur Wikisource) Lire en ligne sur Internet Archive
• 1781 - Louis-Sébastien Mercier, Tableau de Paris, Première partie, Londres, Neuchâtel et Hambourg, Chez J.G. Virchaux & compagnie et Samuel Fauche
• 1781 - Louis-Sébastien Mercier, Tableau de Paris, Samuel Fauche (notice BnF n^o FRBNF43661565) Tome second

1784

1784-1791 - Recueils de pièces imprimées concernant les colonies française, les impôts en France, la Marine

• 1784-1791 - Louis-Élie Moreau de Saint-Méry, Guillaume-François de Mahy, Anne Robert Jacques Turgot, Charles Foucher d'Obsonville, François-Pascal Delattre, Assemblée nationale constituante, Recueils de pièces imprimées concernant les colonies française, les impôts en France, la Marine, 1784-1791,

1785

• 1785 - Cercle des Philadelphes, Statuts du Cercle des philadelphes, Saint-Domingue, 1785, Cap-Haïtien (notice BnF n^o FRBNF33613656), L'imprimeur est alors Charles-Louis Dufour de Rians,
• 1785 - Louis-Sébastien Mercier, L'habitant de la Guadeloupe : comédie en trois actes, Chez Poinçot (lire sur Wikisource)

1786

• 1786-1790 - Jean-Antoine Bécourt, Carillon national, Ladré & Ah ! ça ira, dictum populaire, air du carillon national : Danse sur laquelle sont chantés les couplets du texte révolutionnaire "Ça ira". Paroles par Ladré, Louis Michel (notice BnF n^o FRBNF13926217) sur l'air du carillon national. Cf. Imslp Carillon national (Bécourt).
• 1786 - David Duval de Sanadon, Discours sur l'esclavage des nègres, et sur l'idée de leur affranchissement dans les colonies, édition de 1786, Hardouin et Gattey, 126  p. (notice BnF n^o FRBNF34136332, lire en ligne), "Les premières Loix sur cet objet faites sous Louis XIII renouvelées et étendues sous son Successeur en 1685 fixe la quantité de vivres que le Maître doit leur fournir|p. 73".
• 1786 - Loge & Société Olympique, Loge & Société Olympique (dir.) et Grand Orient de France (dir.), Réglemens de la loge et Société Olympique, Loge & Société Olympique, 80  p. (lire sur Wikisource)
• 1786 - Joseph Haydn, Concert de la Loge Olympique et Joseph Bologne de Saint-George, Six Simphonies composées pour le Concert de la Loge Olympique de Paris, Musique manuscrite de Joseph Haydn (notice BnF n^o FRBNF42485520), Nombreuses indications ms. d'analyse. Mêmes main, encre et papier...
• 1786 - Adrien Richer, Vies de Jean d' Estrées, duc et pair, maréchal de France, vice-amiral, et vice-roi de l'Amérique ; et de Victor-Marie d'Estrées, son fils, duc et pair, maréchal de France, vice-amiral, et vice-roi de l'Amérique, Paris, Éditions Belin, 195  p. (OCLC 1051060938, notice BnF n^o FRBNF34002157)
• 1786 - La France et l'Angleterre : dialogue à l'occasion du voyage de Louis XVI à Cherbourg. Suivi d'un «Précis historique du voyage du roi et des travaux de Cherbourg» (notice BnF n^o FRBNF35988585)
• 1786 - Jacques Couché, Louis de Bonafous de Fontenai, Galerie du Palais royal : gravée d'après les tableaux des differentes ecoles qui la composent : avec un abrégé de la vie des peintres & une description historique de chaque tableau,
• 1786 - Nicolas Texier de La Boëssière, La mort généreuse du prince Léopold de Brunsvick : poème élégiaque, l'auteur (notice BnF n^o FRBNF31448162, lire sur Wikisource)
• 1786 - Alexis Pujol, Discours de réception prononcé dans une des séances de l'Académie des Belles Lettres d'Arras en 1786 Publié dans 1801 - Alexis Pujol, Œuvres diverses de médecine pratique, Castres (notice BnF n^o FRBNF45880295), sur Internet Archive

1786 - Un Essai sur l'esclavage et le commerce de l'espèce humaine, particulièrement des Africains

• 1786 - (en) Thomas Clarkson, An essay on the slavery and commerce of the human species, particularly the African : translated from a Latin dissertation which was honoured with the first prize in the University of Cambridge, for the year 1785, with additions, Londres et Philadelphie (DOI 10.1017/CBO9781139583565)
• 1786 - An Effay on the flavery and commerce of the human fpecies &c. C'est-à-dire & Effai sur l'efclavage & le commerce de l'efpece humaine particulierement des Africains : traduit d'une dissertation latine qui a remporté le prix à l'université de Cambridge en 1785 avec des additions In 8°. A Londres chez Cadell. 1786 (lire en ligne), page 81

1787

• 1787 - (fr) Giacomo Casanova, Icosameron ou Histoire d'Édouard et d'Élisabeth , œuvre littéraire
  • 1787 - (fr) Giacomo Casanova, Icosaméron ou Histoire d'Edouard et d'Elisabeth qui passèrent quatre-vingts-un ans chez les Mégamicres, habitans aborigènes du Protocosme dans l'intérieur de notre globe. Tome 1 (notice BnF n^o FRBNF31912799) , Vol. I
  • 1787 - (en) Giacomo Casanova, Icosameron ou Histoire d'Édouard et d'Élisabeth, , Vol. I

• 1787 - Charles Compan, Dictionnaire de danse, contenant l'histoire, les règles et les principes de cet art. Avec des réflexions critiques, Et des anecdotes curieuses concernant la danse ancienne et moderne ; le tout tiré des meilleurs auteurs qui ont écrit sur cet Art. Ouvrage dédié à Mademoiselle G**, Paris, André-Charles Cailleau (notice BnF n^o FRBNF30262504, lire en ligne)
• 1787 - Jean Olivier De Meude-Monpas, Dictionnaire de musique, dans lequel on simplifie les expressions et les définitions mathématiques et physiques qui ont rapport à cet art, avec des remarques impartiales sur les poètes lyriques, les vérificateurs, les compositeurs, acteurs, exécutants, Paris, Knapen et fils, 232  p. (OCLC 313467046, notice BnF n^o FRBNF30935894, lire en ligne)

1787-1788 - Assemblée de Notables convoqués par le Roi

• 1787 - Louis XVI et Charles Alexandre de Calonne, Liste des principaux personnages, qui doivent composer l'Assemblée des notables du royaume : convoquée par ordre du roi, le lundi 29 janvier 1787, Paris, Veuve de Claude-Antoine Lesclapart (notice BnF n^o FRBNF40251872)
• 1787 - Assemblée des notables de 1787-1788, royaume de France, Louis XVI, Chrétien Guillaume de Lamoignon de Malesherbes, Étienne-Charles de Loménie de Brienne, Arthur Richard Dillon, Étienne François d'Aligre, Aimar-Charles-Marie de Nicolaÿ, Charles de Paule de Barentin, Denis-François Angran d'Alleray, Anne Louis Henri de La Fare et Louis-Michel Lepeletier de Saint-Fargeau, Discours prononcés à la dernière séance de l'Assemblée des notables tenue à Versailles le 25 mai 1787, dans lesquels on verra le précis & le résultat de toutes les questions qui y ont été discutées & les intentions de Sa Majesté (notice BnF n^o FRBNF37262601)
• 1787-1788 - royaume de France, Louis XVI et Assemblée des notables de 1787-1788, Assemblée de Notables convoqués par le Roi, en 1787. Six portefeuilles réunis en 2 boîtes ; in-fol., Versailles (notice BnF n^o FRBNF36349320)

1788

• 1788 - Henri Jean-Baptiste de Bousmard de Chantereine, Mémoire sur cette question : Quels seroient les moyens compatibles avec les bonnes mœurs, d'assurer la conservation des bâtards, & d'en tirer une plus grande utilité pour l'Etat ? : Ouvrage qui a remporté le prix de la Société royale des sciences & des arts de Metz, en 1787, Metz, Pierre Prault (notice BnF n^o FRBNF30148603, lire en ligne)
  • 2017 - Sylvie Steinberg, Et les bâtards devinrent citoyens. La privatisation d’une condition d’infamie sous la Révolution française (DOI 10.3917/GEN.108.0009, lire en ligne)
• 1788 - Louis XVI, Ordonnance portant règlement sur la formation et la solde des régimens de hussards, Acte royal. 17 mars 1788, Paris
• 1788 - Pierre-Victor Malouet et Cercle des Philadelphes (dir.), Mémoire sur l'esclavage des nègres dans lequel on discute les motifs proposés pour leur affranchissement, ceux qui s'y opposent, et les moyens praticables pour améliorer leur sort : suivi de Nouvelles Observations, Servant de Développement aux Vues présentées, & de Réponse aux derniers Ecrits récemment publiés sur l'Esclavage des Nègres., Neuchâtel (notice BnF n^o FRBNF30868831, lire en ligne)
  • Cercle des Philadelphes, Wikidata ; Wikipédia

Duvergier - Collection complète des lois, décrets, ordonnances, &c.

Liens vers la galerie

* 1788 - Duvergier - Collection complète des lois, décrets, ordonnances, &c., Galerie des pages de titre

• 
  20.09.1792Duvergier1834
• 
  24.01.1837Duvergier1838

1789

• 1789 - Nicolas Texier de La Boëssière, Couplets pour la Saint-Louis 1789 : Bouquet au Roy, Dédié à M. Bailli, Maire de la ville de Paris et & à M. le Marquis de La Fayette, Commandant général de la Garde Nationale Parisienne, l'auteur (notice BnF n^o FRBNF31448158)
• 1789 - Assemblée nationale constituante et royaume de France, Précis de la séance de l'Assemblée nationale, vendredi 28 août 1789, Versailles, Baudouin, 4  p. (notice BnF n^o FRBNF35171723)

« Septembre-octobre (1789) : Cournand publie Requête présentée à Nosseigneurs de l’AN, en faveur des gens de couleur de l’île de St-Domingue, et le distribue aux députés. »
— 1789 - Antoine de Cournand, Requête présentée à nosseigneurs de l'Assemblée nationale en faveur des gens de couleur de l'île de Saint-Domingue, 11  p. (notice BnF n^o FRBNF30280419, lire en ligne)
— 2007 - Florence Gauthier, Chronologie France - Saint-Domingue 1789-1791 (DOI 10.4000/BOOKS.EDITIONSCNRS.6289, lire en ligne)

• 1789 - Tableau de la situation actuelle des colonies, présenté à l'Assemblée nationale, Paris (notice BnF n^o FRBNF36302916, lire en ligne)
• 1789 - David Duval de Sanadon, Réclamations et observations des colons sur l'idée de l'abolition de la traite et de l'affranchissement des nègres, Seconde édition (notice BnF n^o FRBNF30391078, lire en ligne)
• 1789 - Julien Raimond, Réclamations adressées à l'Assemblée nationale, par les personnes de couleur, propriétaires & cultivateurs de la colonie françoise de Saint-Domingue (notice BnF n^o FRBNF31172695)
• 1789 - David Duval de Sanadon, Précis sur l'esclavage des nègres : élément sur le débat à propos de l'abolition de l'esclavage
  • 1789 - Mémoire pour les négocians de Rheims, sur le projet d'abandon des colonies, suivi d'une lettre adressée à M. Blin, député de Nantes aux Etats Généraux. Recueils de pièces imprimées concernant les colonies, Traite des Noirs, esclavage, droits des Noirs, colonies françaises, 1789-1790, Reims (notice BnF n^o FRBNF45545057, lire en ligne)
  • 1784-1792 - Louis-Élie Moreau de Saint-Méry, Jacques-François Dugommier, Pierre Léon Levavasseur, Jean-Baptiste Gabriel Larchevesque-Thibaud et Antoine Valentin de Cullion, Recueils de pièces imprimées concernant les colonies Guyane, Martinique, Guadeloupe, Saint Domingue, France ; Antilles, 1784-1792, Imprimerie nationale (notice BnF n^o FRBNF45263164)
  • 1785 - Mémoire d'un Français qui sort de l'esclavage. Document 1, Amsterdam, Antoine Louis Guillaume Catherine Laporte (lire en ligne)
  • 1788 - Cercle des Philadelphes, Louis-Élie Moreau de Saint-Méry, Recueils de pièces imprimées, datées 1788, concernant les colonies, Bibliothèque de Moreau de Saint-Méry,
  • 1788-1789 - Recueils de pièces imprimées concernant les colonies, Saint Domingue, Antilles, Noirs, 1788-1789 (notice BnF n^o FRBNF45702775)
  • 1790 - Recueils de pièces imprimées concernant Saint Domingue, 1790. Assemblée provinciale du Nord, Assemblée générale de la partie française, Bibliothèque de Moreau de Saint-Méry, 1ere série, Port-au-Prince et Paris (notice BnF n^o FRBNF45736556)
  • 1791-1804 - Recueils de pièces imprimées concernant les colonies de la Bibliothèque de Moreau de Saint-Méry, 1ere série
  • 1791 - Louis-Élie Moreau de Saint-Méry, Courrier politique et littéraire du Cap Français, Saint Domingue, Recueils de pièces imprimées concernant les colonies, 1791,1ere série, Saint-Domingue et Paris (notice BnF n^o FRBNF45682860)

1789-1799 - Textes constitutionnels de la Révolution française

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen

• 1789 - Assemblée nationale constituante et Louis XVI, Projet de Déclaration des droits de l'homme et du citoyen : discuté dans le sixième bureau de l'Assemblée nationale, château de Versailles (lire sur Wikisource)
• 1789 - Jean-Paul Rabaut Saint-Étienne, Opinion de M. Rabaut de Saint-Étienne sur quelques points de la constitution, François-Jean Baudouin (notice BnF n^o FRBNF31167173)

Constitution du 24 juin 1793

• Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1793
• 1793 - Convention nationale, Jean-Marie Collot d'Herbois (dir.), Pierre-Toussaint Durand de Maillane (dir.), Jean-François Ducos (dir.), Jean Nicolas Méaulle (dir.), Charles-François Delacroix (dir.), Eugène Constant Joseph César Gossuin (dir.) et Pierre-Antoine Lalloy (dir.), Acte constitutionnel précédé de la déclaration des droits des droits de l'Homme et du Citoyen : Présenté au Peuple français par la Convention nationale le 24 juin 1793, l'an deuxième de la République, Paris

Députation de la commune de Paris pour demander une loi sur les attroupements & adoption de la loi martiale de 1789

• 1789 - Municipalité de Paris.- Loi martiale contre les attroupements du 21 octobre 1789. : Extrait du registre des délibérations du corps municipal du dimanche 17 juillet 1791, Paris (notice BnF n^o FRBNF36306818)

Cette loi est demandée par une députation de la commune de Paris.

* Adresse d'une députation de la commune de Paris pour demander une loi sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789. La parole est à la députation, pp. 472 - 473.
* Discussion pour demander une loi sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789. La parole est à Pierre Antoine de Foucault et Antoine Barnave.
* Décret du 21 octobre 1789 de l'Assemblée sur la rédaction d'un projet de loi contre les attroupements.
* Adresse d'une seconde députation de la commune de Paris pour demander une loi sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789 Travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres, pp. 472-473..
* Discours de M. Champion de Cicé, garde des sceaux, lors de la séance du 21 octobre 1789. La parole est à Champion de Cicé Jérôme.
* Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789. La parole est à : Cazalès Jacques Antoine de - Target Guy Jean-Baptiste - Glezen Jacques Marie - Pétion de Villeneuve Jérome - Milscent Marie Joseph - Ricard de Sealt Gabriel Joseph Xavier - Fréteau de Saint-Just Emmanuel - Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de - Duport Adrien Jean - La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de - Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de - La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte de - Buzot François-Nicolas.
* Le décret est adopté : Assemblée nationale constituante, Décret du 21 octobre 1789 sur les attroupements.
* Municipalité de Paris : La loi martiale contre les attroupements du 21 octobre 1789, inscrite au registre de la Municipalité de Paris le 17 juillet 1791

1789 - The Interesting Narrative of the Life of Olaudah Equiano

* Olaudah Equiano sur Wikidata
* 1789 - Olaudah Equiano, The Interesting Narrative of the Life of Olaudah Equiano, Œuvre littéraire 
* 1788 - Ordonnance de Messieurs les administrateurs, du 26 décembre 1788. Extrait des Registres du Conseil Supérieur de Saint Domingue
* 1789 - Un habitant des colonies et Henri Grégoire, Observations d'un habitant des colonies sur le "Mémoire en faveur des gens de couleur ou sang mêlés, de Saint Domingue, & des autres îles françoises de l'Amérique" adressée à l'Assemblée Nationale, par M. Grégoire, curé d'Emberménil, député de Lorraine (notice BnF no FRBNF36400171, lire en ligne) 
* 1789 - Antoine de Cournand et Henri Ternaux-Compans, Réponse aux "Observations d'un habitant des colonies, sur le Mémoire en faveur des gens de couleur, ou sang-mêlés, de Saint-Domingue, & des autres isles francoises de l'Amérique", Paris (notice BnF no FRBNF30280420, lire en ligne) 

1789-1814 - Essai sur les désavantages politiques de la traite des nègres

* 1789 - (en) Thomas Clarkson, An essay on the comparative efficiency of regulation or abolition, as applied to the slave trade : shewing that the latter only can remove the evils to be found in that commerce, Londres, J. Phillips 
* 1789 - Thomas Clarkson (trad. Gramagnac), Essai sur les désavantages politiques de la traite des nègres. En deux parties, 356  p. 
** 1814 - Thomas Clarkson, Adrien Égron (dir.) et Delaunay (dir.) (trad. Gramagnac), Essai sur les désavantages politiques de la traite des nègres, traduit de l'anglais sur la dernière édition qui a paru en 1789, Paris, Adrien Égron (notice BnF no FRBNF30247275) 

1789-2011-2014 - Dictionnaire des gens de couleur dans la France moderne

* 1789 - Julien Raimond, Réclamations adressées à l'Assemblée nationale, par les personnes de couleur, propriétaires & cultivateurs de la colonie françoise de Saint-Domingue (notice BnF no FRBNF31172695) 
* 2011 - Œuvre littéraire : Érick Noël, Dictionnaire des gens de couleur dans la France moderne 
** 2011 - Œuvre littéraire, Volume I  : Érick Noël (dir.), Dictionnaire des gens de couleur dans la France moderne. Volume I : Paris et son bassin. Entrée par localités et par année (fin XVe siècle - 1792), Paris, suivi des provinces classées alphabétiquement, Genève, Librairie Droz, 578  p. (notice BnF no FRBNF42401791) 
** 2014 - Œuvre littéraire, Volume II : Érick Noël (dir.), Dictionnaire des gens de couleur dans la France moderne. Volume II, La Bretagne : entrée par année (début XVIe siècle - 1792), Genève, Librairie Droz (notice BnF no FRBNF43692410) 
** 2017 - Œuvre littéraire, Volume III : Érick Noël (dir.), Dictionnaire des gens de couleur dans la France moderne. Volume III, Le Midi. Entrée par année (fin XVIe siècle - 1792), Genève, Librairie Droz (notice BnF no FRBNF45284898) 
** 2014 - Dominique Le Page, Dictionnaire des gens de couleur dans la France moderne. Compte rendu de lecture (ISSN 0399-0826 et 2108-6443, DOI 10.4000/ABPO.2798), article scientifique 

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    Olaudah Equiano (Q379887)
    esclave, affranchi, abolitionniste, marin et écrivain africain de langue anglaise
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    The Interesting Narrative of the Life of Olaudah Equiano (Q7742270)
    livre autobiographique d'Olaudah Equiano, 1745-1797
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    The Interesting Narrative of the Life of Olaudah Equiano anglais (Q59831131)
    article scientifique publié en 2009
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    Response to Paul Lovejoy's ‘Autobiography and Memory: Gustavus Vassa, alias Olaudah Equiano, the African’ anglais (Q58581974)
    scholarly article in Slavery & Abolition, vol. 28 no. 1, April 2007 anglais
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    Olaudah Equiano or Gustavus Vassa? New light on an eighteenth‐century question of identity anglais (Q58353842)
    scholarly article in Slavery & Abolition, vol. 20 no. 3, December 1999 anglais
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    Ma véridique histoire (Q79125089)  : uitgave van Olaudah Equiano néerlandais
    Africain, esclave en Amérique, homme libre
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    Autobiography and Memory: Gustavus Vassa, alias Olaudah Equiano, the African anglais (Q56453642)
    scholarly article in Slavery & Abolition, vol. 27 no. 3, December 2006 anglais
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    The Igbo Roots of Olaudah Equiano anglais (Q111585266)
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    Who Can Speak? Authority and Authenticity in Olaudah Equiano and Phillis Wheatley anglais (Q115372587)
    article scientifique publié en 2004
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    The Life of Olaudah Equiano, or Gustavus Vassa, the African. 1789. Ed. by Paul Edwards. Reprint with new introduction, London: Dawsons, 1969. (Colonial History Series.) 2 vols. Pp. cxii, 272; iv, 255, ill. £10.50. anglais (Q115353315)
    article scientifique
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    Equiano, Olaudah (1745-1797), sailor, abolitionist, and writer anglais (Q103856778)
    article d'encyclopédie
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    Sentiment and cosmopolitanism in Olaudah Equiano'sNarrative anglais (Q58283147)
    article scientifique publié en 2008
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    The publishing history of Olaudah Equiano'sinteresting narrative anglais (Q58537954)
    scholarly article in Slavery & Abolition, vol. 16 no. 3, December 1995 anglais
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    The Other Interesting Narrative: Olaudah Equiano's Public Book Tour anglais (Q61948587)
    article scientifique

1790

• Circa 1790 - Société des Amis des Noirs et des colonies, Liste des ouvrages sur la traite et l'esclavage, Imprimerie du Patriote français, 4  p. (notice BnF n^o FRBNF37233393, lire sur Wikisource, lire en ligne)
• 1790 - Ladré & Ah ! ça ira, dictum populaire, air du carillon national : Danse sur laquelle sont chantés les couplets du texte révolutionnaire "Ça ira". Paroles par Ladré, Louis Michel (notice BnF n^o FRBNF13926217) sur l'air du carillon national par Jean-Antoine Bécourt, Carillon national, 1786. Cf. Imslp Carillon national (Bécourt).
• 1790 - Louis-Philippe d'Orléans, père de la patrie, Paris, Imprimerie Grivot, 8  p. (notice BnF n^o FRBNF37233572)
• 1790 - Société des Amis des Noirs et des colonies, Jérôme Pétion de Villeneuve et Jacques Pierre Brissot, Réflexions sur le code noir, et dénonciation d'un crime affreux, commis à Saint-Domingue : adressées à l'Assemblée nationale par la Société des amis des noirs (notice BnF n^o FRBNF36400217, lire sur Wikisource)

Joseph Bologne de Saint-George, 1790

* SG.Q726953 = Item Joseph Bologne de Saint-George
* 1790 - JBSG - Joseph Bologne de Saint-George, Nous sommes donc trois ? ou le Provincial à Paris : Signé : Saint-Georges, soldat citoyen de la ville de***, 1790, Paris (OCLC 458867481, notice BnF no FRBNF36303655, lire sur Wikisource) 
* 1790 - SG.Q726953 - Nous sommes donc trois, ou le provincial à Paris. Notice bibliographique publié dans collectif, Joseph-Étienne Lavillette (dir.) et Jacques-Philippe Jacob-Sion (dir.), Annonces de bibliographie moderne, ou catalogue raisonné et analytique des livres nouveaux, Volumes 1-3, Chez Lavillette (notice BnF no FRBNF32695230) 

1790 - Constitution civile du clergé

Assemblée nationale constituante, 9 juillet 1789-30 septembre 1791, soit 2 ans, 2 mois et 21 jours
Constitution civile du clergé, sur Wikidata

• 1790 - Honoré-Gabriel Riqueti de Mirabeau et Assemblée nationale constituante, Discours sur l'Exposition des principes de la Constitution civile du clergé, par les évêques députés à l'Assemblée nationale, prononcé à la séance du soir, 26 novembre 1790
• 1791 - Club des jacobins, Discours patriotique sur la constitution civile du clergé, prononcé le 29 avril de l'an second de la liberté 1791 dans la Société des amis de la constitution., 29 avril 1791
• 1884 - Décret sur la constitution civile du clergé en annexe de la séance du lundi 12 juillet 1790 publié dans Archives Parlementaires de la Révolution Française

Colonies, Saint-Domingue

* 1790 - Louis XVI et Assemblée nationale, Proclamation du roi sur le décret de l'Assemblée nationale concernant les colonies. Du 10 mars 1790. Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant l'île de Saint-Domingue. Du 9 avril 1790. Instruction adressée par l'Assemblée nationale à la colonie de Saint-Domingue. Du 28 mars 1790, Port-au-Prince (notice BnF no FRBNF34139188, lire en ligne), 9 avril - 10 mars - 28 mars 1790 
* 1790 - César Henri de La Luzerne, Lettre de M. le comte de La Luzerne, ministre de la Marine, à M. le comte de Peinier, gouverneur général des îles sous le vent, 10 avril 1790 (lire en ligne) 
* 1790 - César Henri comte de La Luzerne.- Mémoire envoyé le 18 juin 1790 au Comité des Rapports de l'Assemblée Nationale, concerning the Colony of Saint Domingo. Pièces justificatives, etc., 1790
Voir Etat des Pièces remises par M. le Comte de la Luzerne au Comité des Rapports le 18 juin 1790, page 82.
* 1790 - Cassan, Considérations sur les rapports qui doivent exister entre les colonies et les métropoles : et particulièrement : sur l'état actuel du commerce français dans les Antilles relativement à celui qu'y sont les étrangers : sur les avantages réciproques qui résulteront pour les nations anglaise & française, de l'établissement d'un commerce libre & commun à l'une & à l'autre, dans toutes leurs colonies : sur l'administration intérieure convenable aux colonies françaises, & sur la nécessité de réformer quelqu'une des lois qui les gouvernent : sur le danger d'affranchir les nègres dans ce moment, & sur les moyens de procurer peu-à-peu leur affranchissement, sans nuire ni à la propriété ni au commerce : projet de règlement pour la servitude des nègres, en attendant l'heureuse époque où ils seront tous libres, Paris, Guillot, 127  p. (notice BnF no FRBNF37239968, lire en ligne) 
* 1790 - Société des Amis des Noirs et des colonies, Jérôme Pétion de Villeneuve et Jacques Pierre Brissot, Réflexions sur le code noir, et dénonciation d'un crime affreux, commis à Saint-Domingue : adressées à l'Assemblée nationale par la Société des amis des noirs (notice BnF no FRBNF36400217, lire sur Wikisource) 

Situation intérieure de la métropole

• 1790 - Pierre-Louis Rœderer, De l'intérêt des comités, de la Convention nationale, et de la nation, dans l'affaire des soixante-onze députés détenus, 28  p. (OCLC 491620606, notice BnF n^o FRBNF30640741, lire sur Wikisource)
  • 2021 - ‎Collectif, Jean Bastier.- Justice et politique : de la guerre de Cent Ans aux fusillés de 1914 Justice et politique ressemblent parfois à un couple mal assorti sous le signe de l’arbitraire du tyran du XIVe siècle, ou sous le regard ironique de La Fontaine.
• 1790 - Bavouz, Philippe d'Orléans traité comme il le mérite, Paris, Jeanne Nérat, 14  p. (notice BnF n^o FRBNF30069521)

Situation dans la capitale, Versailles, la Cour, Paris

• 1790 - Ville de Paris, Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Paris du mardi 30 novembre 1790

Géopolitique, Guerre & Paix

* 1790 - Antoine de Rivarol, Louis Alexandre de La Rochefoucauld d'Enville, Adresse à Messieurs les impartiaux, ou les Amis de la paix, réunis chez M. le duc de La Rochefoucauld, signé "Salomon".,  

• 1790 - Assemblée nationale constituante, France et Charles-Léon de Bouthillier-Chavigny (dir.), Rapport du Comité militaire, sur les adjudants-généraux et les aides-de-camp, fait à l'Assemblée nationale, le 5 septembre 1790, Paris, 12  p. (notice BnF n^o FRBNF30149710)

Journaux militaire 1790

• 1790-? - Révolution française, ministère de la Guerre, Gournay, Journal militaire : contenant... les ordonnances... les nominations... l'annonce ou extrait des ouvrages...,

Constitutions de la France & des colonies, 1791

1791 - décret du 15 mai 1791, en faveur des hommes libres de couleur

• 1791 - Pétition nouvelle des citoyens de couleur des îles françaises à l'Assemblée nationale ; précédée d'un avertissement sur les manœuvres employées pour faire échouer cette pétition, et suivie de pièces justificatives, François Belin (notice BnF n^o FRBNF36400236, lire sur Wikisource), 18 mars 1791
• 1791 - Jacques Pierre Brissot, Club des jacobins, Louis-Élie Moreau de Saint-Méry (dir.) et archives nationales d'outre-mer (dir.), Discours sur la nécessité de maintenir le décret rendu le 13 mai 1791, en faveur des hommes de couleur libres, prononcé le 12 septembre 1791, à la séance de la Société des Amis de la Constitution, séante aux Jacobins, 13 mai 1791
• 1791 - Louis Monneron, Lettre de M. Louis Monneron, député des Indes orientales, sur le décret du 15 Mai 1791, en faveur des hommes libres de couleur, à M.***, négociant à Bordeaux, Imprimerie de L. Potier de Lille,
• 1791 (8 juin 1791) - Henri Grégoire, Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint-Domingue et des autres isles françoises de l'Amérique, Paris, Imprimerie du Patriote français, 15  p. (notice BnF n^o FRBNF30538390, lire sur Wikisource, lire en ligne), Gallica, pp. 1-15
• 1791 - Constitution de 1791, 3 septembre 1791
• 1791 (28 septembre 1791) - Assemblée nationale constituante, Loi relative aux colonies donnée à Paris, le 28 septembre 1791 (lire en ligne)
• 1791 (28-29 septembre 1791) - Antoine Barnave, Louis XVI, Assemblée nationale constituante et royaume de France, Rapport de M. Barnave sur les colonies, et decret rendu sur cette affaire par l'Assemblée constituante, le 28 septembre 1791 ; sanctionné par le Roi le 29 du même mois., Imprimerie de la Feuille du jour, 66  p. (notice BnF n^o FRBNF30057845)
• 1791 - Anne Robert Jacques Turgot, Mémoire sur les colonies américaines, sur leur relations politiques avec leurs métropoles, et sur la manière dont la France et l'Espagne ont dû envisager les suites de l'indépendances des Etats-Unis de l'Amérique : Réédition de "Mémoire sur la manière dont la France et l'Espagne doivent envisager les suites de la querelle entre la Grande-Bretagne et ses colonies, 6 avril 1776", Pierre Samuel du Pont de Nemours (notice BnF n^o FRBNF31505454) Note BnF : Le titre de départ porte : "Mémoire sur la manière dont la France et l'Espagne doivent envisager les suites de la querelle entre la Grande-Bretagne et ses colonies" et est suivi d'une date : "6 avril 1791". La date de la fin, p. 75, "6 avril 1776" est la bonne. - Texte déjà publié en 1788 sous le titre "Réflexions rédigées à l'occasion du Mémoire sur la manière dont la France et l'Espagne doivent envisager les suites de la querelle entre la Grande-Bretagne et ses colonies" au t. 3 de "Recherches historiques et politiques sur les États-Unis de l'Amérique septentrionale" / [Filippo Mazzei].- Version en ligne

20 juillet 1791 - Loi relative aux membres de la ci-devant assemblée générale de Saint-Domingue... Le Léopard

• 1791 (20 juillet) - Loi relative aux membres de la ci-devant assemblée générale de Saint-Domingue... Le Léopard, Paris (lire en ligne) Affiche parisienne
• 1791 (20 juillet) - Assemblée nationale et Louis XVI, Loi relative aux membres de la ci-devant Assemblée générale de Saint-Domingue, à ceux du Comité provincial de l'ouest de ladite colonie, & au sieur Santo-Domingo, commandant le vaisseau le Léopard : Donnée à Paris le 20 juillet 1791, Lille (lire sur Wikisource, lire en ligne) Edition de Lille

-

1791 - Décret d'abolition de l'esclavage du 16 octobre 1791 promulgué par l'Assemblée constituante de 1789-1791

• 1791 - Louis XVI, Loi portant que tout homme eſt libre en France, & que, quelleque ſoit ſa couleur, il y jouit de tous les droits de Citoyen, s’il a les qualités preſcrites par la Conſtitution Loi N.° 1396, 28 septembre 1791 & 16 octobre 1791, portant : Article premier : "Tout individu eſt libre auſſitôt qu’il eſt entré en France" ; Article II : tout homme eſt libre en France, & que, quelleque ſoit ſa couleur, il y jouit de tous les droits de Citoyen, s’il a les qualités preſcrites par la Conſtitution.

-

• 1791 - Nicolas de Condorcet, Antoine Lavoisier, Jean Devaines, Antoine-Pierre Dutramblay, Daniel Étienne Rouillé de L'Étang, François Benoît Cornut de La Fontaine de Coincy, Jean-Pierre Poirier, François Hincker, De la situation du trésor public au 1er juin 1791 par les commissaires de la Trésorerie nationale, Comité des travaux historiques et scientifiques, Paris,
• 1791 - Maximilien de Robespierre et Auguste-Jean-Marie Vermorel (dir.), Œuvres de Robespierre ː Sur l’abolition de la peine de mort, Constitutante, séance du 30 mai 1791, Cournol (notice BnF n^o FRBNF35608097, lire sur Wikisource, lire en ligne)
• 1791 - inconnu, Il est tems de le mettre au jour, Paris,
• 1791 - Alexandre Cazeau de Roumillac, Argumens pour et contre le commerce des colonies, Demonville, Paris, , traité d'économie du Système colonial de l'école physiocratique.
• 1791 - Etta Palm d'Aelders, Appel aux Françoises sur la régénération des moeurs, et nécessité de l'influence des femmes dans un gouvernement libre, Paris,
  • 1791 - Etta Palm d'Aelders, Discours de Mme Palme d'Aelders, Hollandaise, lu à la Confédération des amis de la vérité, par un de MM. les secrétaires, Caen,
• 1791 - Olympe de Gouges, Les droits de la femme. A la Reine, Paris, 24  p. (notice BnF n^o FRBNF36057180, lire sur Wikisource, lire en ligne)
• 1791 - John Long, Voyages and travels of an Indian interpreter and trader : describing the manners and customs of the North American indians; with an account of the posts situated on the River Saint Laurence, Lake Ontario, [etc.] To which is added, a vocabulary of the Chippeway language, names of furs and skins, in English and French, a list of works in the Iroquois, Mohegan, Shawanee, and esquimeaux tongues, and a table shewing the analogy between the Algonkin and Chippeway languages.Auteur :
  • 1791 - (en) John Long, Voyages and travels of an Indian interpreter and trader : describing the manners and customs of the North American Indians; with an account of the posts situated on the river Saint Laurence, Lake Ontario, &c. : To which is added, a vocabulary of the Chippeway language. Names of furs and skins, in English and French. A list of words in the Iroquois, Mohegan, Shawanee, and Esquimeaux tongues, and a table, shewing the analogy between the Algonkin and Chippeway languages., Londres (lire en ligne)
• 1791 - Julien Raimond et Louis-Élie Moreau de Saint-Méry, Réponse aux considérations de M. Moreau, dit de Saint-Méry, député à l'Assemblée nationale, sur les colonies, Paris, Imprimerie du Patriote français (notice BnF n^o FRBNF37239997, lire en ligne)
• 1791 - Louis-Élie Moreau de Saint-Méry (ill. Nicolas Ponce), Recueil de vues des lieux principaux de la colonie françoise de Saint-Domingue, principalement destiné à l'ouvrage intitulé : Lois et constitutions des colonies françaises de l'Amérique sous le Vent, avec leur description, leur histoire..., Paris, Louis-Élie Moreau de Saint-Méry (notice BnF n^o FRBNF40631745, lire en ligne)
• 1791 - collectif, Concordat, ou Traité de paix entre les citoyens blancs et les citoyens de couleur des quatorze paroisses de la province de l'ouest de la partie française de Saint-Domingue, Paris (notice BnF n^o FRBNF36401255, lire en ligne)
• 1791 - Pétition nouvelle des citoyens de couleur des îles françaises à l'Assemblée nationale ; précédée d'un avertissement sur les manœuvres employées pour faire échouer cette pétition, et suivie de pièces justificatives, François Belin (notice BnF n^o FRBNF36400236, lire sur Wikisource) Cf. Florence Gauthier, L'aristocratie de l'épiderme : Troisième partie, Chapitre 5. La Pétition nouvelle des Citoyens de Couleur et la campagne de la Société des Amis de la Constitution, mars-avril 1791, CNRS Éditions et OpenEdition.org (DOI 10.4000/BOOKS.EDITIONSCNRS.6257, lire en ligne)
• 1791 - Louis-Élie Moreau de Saint-Méry (dir.), Recueils de pièces imprimées concernant les débats à l'Assemblée Nationale, mai 1791, colonies, décrets 12 et 15 mai, gens de couleur, Recueils de pièces imprimées concernant les colonies, Bibliothèque de Moreau de Saint-Méry, 1ere série, Paris, Imprimerie du Postillon (notice BnF n^o FRBNF45742687, lire en ligne)
• 1791 - Crimes de Lafayette en France, seulement depuis la Révolution et depuis sa nomination au grade de général, Paris (notice BnF n^o FRBNF30598211)
• 1791 - Lois et règlements sur le théâtre, imprimés entre 1791 et 1822, registre de l'Opéra Comique (notice BnF n^o FRBNF42447114)
• 1791 - Assemblée nationale constituante et Louis XVI, Code Pénal donnée à Paris le 6 octobre 1791, Laurent-François Prault (notice BnF n^o FRBNF33965106, lire en ligne), Décret concernant le code pénal : du 25 septembre 1791.

-

Félicité de Genlis, Leçons d'une gouvernante à ses élèves

* 1791 - Félicité de Genlis, Leçons d'une gouvernante à ses élèves, ou Fragmens d'un journal, qui a été fait pour l'éducation des enfans de Monsieur d'Orléans, par Madame de Sillery-Brulart, gouvernante, Tome premier, Paris, Eugène Onfroy (notice BnF no FRBNF30495660) 

Louis Marie de Narbonne-Lara

* 1791 - Ville de Paris et Louis Marie de Narbonne-Lara, Extrait du Registre des délibérations du Conseil-Général de la Commune de Paris du 18 Octobre 1791, Upon the appointment of Louis de Narbonne Lara as commandant of the troops in the district of Paris, Paris (OCLC 563087006) 

1792

* 1792 - Louis XVI, Décret relatif aux moyens d'apaiser les troubles dans les colonies 

• 1792 - Pétition en faveur des enfants naturels reconnus et nés de père et mère libres, Paris (notice BnF n^o FRBNF33535579)
  • 1793 - Auguste, Réponse d'un enfant naturel à l'adresse présenté à la Convention nationale, par cinquante collatéraux de feu Messire de Boulogne, ancien intendant des finances, ancien contrôleur-général, ancien trésorier de l'ordre du Saint-Esprit, etc. (lire en ligne)
• 1792 - Jacques Pierre Brissot et Convention nationale (dir.), Discours du citoyen Brissot, à la Convention nationale, concernant la république de Genève, extrait du "Moniteur" du 22 novembre 1792, Genève et Paris, Monard (notice BnF n^o FRBNF36352187)
• 1792 - Relation de l'assassinat de M. Théobald Dillon, maréchal de camp, commis à Lille, le 29 avril 1792, par un témoin oculaire (notice BnF n^o FRBNF36306365)
• 1792 - Représentans des villes de commerce et des colonies réunis, Pétition, faite a l’Assemblée nationale, le 22 janvier 1792 par les représentans des villes de commerce et des colonies réunis (notice BnF n^o FRBNF36400299)
• 1792 - John Adams et Jacques Vincent Delacroix (dir.), Défense des constitutions américaines, ou De la nécessité d'une balance dans les pouvoirs d'un gouvernement libre, Tome premier. Avec des notes et observations de M. de La Croix, Paris (notice BnF n^o FRBNF30003395, lire sur Wikisource), volume premier
• 1792 - Assemblée nationale constituante, De la Constitution française, publié dans Assemblée nationale constituante et André-Rémy Arnoult (dir.), Collection des décrets de l'Assemblée nationale constituante, rédigée, suivant l'ordre des matières, tome premier, Dijon (notice BnF n^o FRBNF30031137, lire en ligne), pp. 297-353
• 1792 - Julien Raimond, Véritable origine des troubles de S.-Domingue, et des différentes causes qui les ont produits, Paris, Desenne, 55  p. (OCLC 776835907, notice BnF n^o FRBNF31172698, lire sur Wikisource)

1792 - John Adams & Jacques Vincent Delacroix.- Défense des constitutions américaines

* 1792 - John Adams et Jacques Vincent Delacroix (dir.), Défense des constitutions américaines, ou De la nécessité d'une balance dans les pouvoirs d'un gouvernement libre, Tome premier. Avec des notes et observations de M. de La Croix, Paris (notice BnF no FRBNF30003395, lire sur Wikisource) 
* 1792 - John Adams et Jacques Vincent Delacroix (dir.), Défense des constitutions américaines, ou De la nécessité d'une balance dans les pouvoirs d'un gouvernement libre. Tome second. Avec des notes et observations de M. de La Croix, Paris (notice BnF no FRBNF30003395) 

1792-1844 - Pauline de Lézardière.- Théorie des loix politiques de la monarchie française

1792 (Renouvier)

1748

1844

 Voir Maison de France pour première & deuxième race : Sous la monarchie, les princes mérovingiens et carolingiens étaient englobés dans la maison de France par les historiens et légistes français sous les appellations de première et de seconde race.

* 1792 - Pauline de Lézardière, Théorie des loix politiques de la monarchie françoise, Tome premier : Ire et IIe époques, Première Époque . Depuis la conquête des Gaules par Jules-César jusqu'à l'établissement de la Monarchie Francque. et Seconde Époque. Depuis l'établissement de la Monarchie Francque, jusqu'à la fin du règne de Charles-le-Chauve., Paris, Nyon l'aîné et fils (OCLC 492804802, notice BnF no FRBNF30813536) 
* 1792 - Pauline de Lézardière, Théorie des loix politiques de la monarchie françoise, Tome premier : Ire et IIe époques, Première Époque . Depuis la conquête des Gaules par Jules-César jusqu'à l'établissement de la Monarchie Francque. et Seconde Époque. Depuis l'établissement de la Monarchie Francque, jusqu'à la fin du règne de Charles-le-Chauve., Paris, Nyon l'aîné et fils (OCLC 492804802, notice BnF no FRBNF30813536), Google Livres 

** 1748-1772 - Montesquieu, De l'esprit des loix, Madrid,  

* 1844 - Pauline de Lézardière, Théorie des lois politiques de la monarchie française, nouvelle édition considérablement augmentée  
* 1844 - Pauline de Lézardière et Charles de Lézardière (dir.), Théorie des lois politiques de la monarchie française. Tome premier : Nouvelle édition considérablement augmentée et publiée sous les auspices de MM. les ministres des Affaires étrangères et de l'instruction publique (notice BnF no FRBNF36348949) 
 Voir : Théorie des lois politiques de la monarchie française. Vérifier.

1792 - Formation de 42 bataillons de volontaires nationaux

• 
  2 juillet 1792
• 
  La prise des Tuileries, 10 août 1792, d'après Henri-Paul Motte (1846–1922)
• 
  La Fayette (1757-1834), dans le dix août 1792 d'Albert Mathiez
• 
  7 septembre 1792 au plus tard
• 
  7 septembre 1792
• 
  Décret de la Convention abolissant la Royauté, 21 septembre 1792
• 
  6 décembre 1792

• 1792 - Nicolas Beaupuy, Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité militaire, sur la formation de 42 bataillons de volontaires nationaux, destinés à former un corps de réserve entre les frontières et la capitale du royaume, Paris, Imprimerie nationale, 15  p. (notice BnF n^o FRBNF30073451) Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité militaire, sur la formation de 42 bataillons de volontaires nationaux -->
• 1792 (7 septembre) - Légion franche à cheval des Américains et du Midi, publié dans 1903 - Léon Hennet et Société de l'histoire de la Révolution française (dir.), Etat militaire de France pour l'année 1793 : Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée (lire sur Wikisource, lire en ligne) page 222
• 1792 (21 septembre) - Convention nationale, Réunion des musées nationaux, Décret de la Convention abolissant la Royauté, 21 septembre 1792,

1793

Journaux militaire 1793

* 1793 - Journal militaire : contenant... les ordonnances... les nominations... l'annonce ou extrait des ouvrages... numéro premier, 17 septembre 1793 

Décret relatif à la formation d'un tribunal criminel extraordinaire ou Tribunal criminel révolutionnaire

• 1793 - Convention nationale et Comité de législation, Décret relatif à la formation d'un tribunal criminel extraordinaire, Du 10 Mars 1793, l'an second de la république française (notice BnF n^o FRBNF33964957, lire en ligne) Instituant le Tribunal criminel révolutionnaire

Bulletin du Tribunal criminel révolutionnaire, établi au Palais, à Paris, par la loi du 10 mars 1793

• 1793 - Tribunal criminel révolutionnaire, Bulletin du Tribunal criminel révolutionnaire, établi au Palais, à Paris, par la loi du 10 mars 1793, pour juger sans appel les conspirateurs, 6 avril 1793-29 mars 1795 (notice BnF n^o FRBNF32728618)
  • Voir <inauthor:"Frankreich Tribunal Révolutionnaire">, Bulletin du Tribunal criminel révolutionnaire, établi au Palais, à Paris, par la loi du 10 mars 1793, sur Google livres
• 1793 - Louis-François Jauffret et Augustin Charles Guichard, Gazette des nouveaux tribunaux, volume 7, S. A. Hugelet (notice BnF n^o FRBNF32780900, lire en ligne)
• 1793 - Convention nationale et Jean-Jacques-Régis de Cambacérès (dir.), Rapport du comité de défense générale et pièces qui constatent la trahison du général Dumouriez, 1er avril 1793 (notice BnF n^o FRBNF36352377)
• 1793 - Claude François Chauveau-Lagarde, Francisco de Miranda, tribunal révolutionnaire, Première République française et Charles-François Dumouriez, Plaidoyer pour le général Miranda, accusé de haute trahison & de complicité avec le général en chef Dumourier : prononcé par l'avocat de Francisco Miranda, traduit devant le Tribunal révolutionnaire le 12 avril 1793 et acquitté le 16 mai, Louis-François Barrois, 64  p. (notice BnF n^o FRBNF30230510, lire en ligne)
• 1793 - Maximilien de Robespierre, Discours de Robespierre sur la propriété. Suivi du projet complet de déclaration des droits de l’homme (lire sur Wikisource, lire en ligne) Publié dans Maximilien de Robespierre et Auguste-Jean-Marie Vermorel (dir.), Œuvres de Robespierre (lire sur Wikisource, lire en ligne)
• 1793 - Robespierre, Comité de salut public et Convention nationale (dir.), Rapport sur les principes du gouvernement révolutionnaire, fait au nom du Comité de salut public, par Maximilien Robespierre. Imprimé par ordre de la Convention. Le 5 nivôse de l'an second de la République une & indivisible (OCLC 1312646204, notice BnF n^o FRBNF31227279, lire sur Wikisource)
• 1793 - Louis Marie de Narbonne-Lara, Déclaration de M. Louis de Narbonne, ancien ministre de la Guerre en France, dans le procès du roi, Londres, 16  p. (notice BnF n^o FRBNF31004322)
• 1793 - Décret qui ordonne l’arrestation, des Gens suspects du 17 Septembre 1793 (lire sur Wikisource), publié dans Louis Rondonneau, Code militaire, ou Recueil méthodique des décrets relatifs aux troupes de ligne et à la gendarmerie nationale rendus par les Assemblées constituante et législative et par la Convention nationale, depuis 1789, jusques et compris le 15 juin 1793, Tome 4, 1793, Imprimerie du dépôt des lois, Paris,
• 1793 - Joseph Lequinio, Antoine Dubois de Bellegarde et Charles Cochon de Lapparent, A tout militaire français de quelque grade qu'il soit : Proclamation datée de Valenciennes, 4 avril 1793, et signée "Lequinio Debellegarde & Ch. Cochon", donnant l'ordre d'arrêter le général Dumouriez et de le traduire, mort ou vif, devant la Convention nationale, Valenciennes (notice BnF n^o FRBNF30796566)

1793-1801 - Histoire du clergé pendant la Révolution française

1793-1801 - Histoire du clergé pendant la Révolution française, édition de 1794, ouvrage de Augustin Barruel, Sur Internet Archive & BnF

* 1793 - Histoire du clergé pendant la Révolution française, ouvrage dédié à la nation anglaise par l'abbé Barruel, (notice BnF no FRBNF317674373)
* 1794 - Histoire du clergé pendant la révolution française par l'abbé Barruel, Ferrare : imp. de Fr. Pomatelli, 1794. 2e éd. conforme à celle de Londres, (notice BnF no FRBNF34044375f)
* 1794 - Histoire du Clergé pendant la Révolution française, par M. l'abbé Barruel,... 2e édition, A Londres, et se vend à Anvers : chez C.-H. de Vos, 1794, (notice BnF no FRBNF30060584v)
* 1794 - Histoire du clergé pendant la révolution française, par M. l'abbé Barruel,... Seconde édition, revue, corrigée et augmentée par l'auteur lui-même, Londres ; Anvers : C.-H. de Vos, 1794, (notice BnF no /PUBLIC FRBNF36336540d )
* 1797 -  Augustin Barruel, Histoire du clergé pendant la révolution française,  
** 1797 - Histoire du clergé pendant la révolution française par l'abbé Barruel, Londres ; Paris : chez les libraires, 1797, (notice BnF no FRBNF340443743)
** 1797 -  Augustin Barruel, Histoire Du Clergé Pendant La Révolution Française, Tome premier (notice BnF no FRBNF34044374) 
** 1797 -  Augustin Barruel, Histoire du clergé pendant la révolution française, Tome second, Londres et Paris (notice BnF no FRBNF34044374) 
* 1801- https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb416225854 Histoire du Clergé pendant la Révolution française, Londres, 1801](notice BnF no FRBNF416225854)

1794

• 1794 - Charles Cochon de Lapparent, Proclamation des commissaires de la Convention pour les frontières du Nord, Lequinio, Debellegarde et Ch. Cochon, touchant la trahison de Dumouriez, 4 avril 1794 (notice BnF n^o FRBNF30253620)
• 1794 - André, Pétition adressée à la Convention nationale, le 15 ventôse an II, par André, mulâtre de Cayenne, pour solliciter la mise en liberté de ses bienfaiteurs, le citoyen Chambly et la citoyenne Larivierre (notice BnF n^o FRBNF30018813)
• 1794 - Journal de la Montagne (dir.), Hymne pour la fête des victoires nationales, Paris, Journal de la Montagne (notice BnF n^o FRBNF38732118)
• 1794 - Julien Raimond, Lettres de J. Raimond, à ses frères les hommes de couleur : Et comparaison des originaux de sa correspondance avec les extraits perfides qu'en ont fait MM. Page et Brulley, dans un libelle intitulé Développement des causes, des troubles, et des désastres des colonies françaises, Imprimerie-librairie du Cercle social (Paris) (notice BnF n^o FRBNF31172686, lire sur Wikisource)
• 1794 - Jean-Charles Poncelin de La Roche-Tilhac, Le procès de Louis XVI, ou collection complète des opinions, discours et mémoires des membres de la convention nationale sur les crimes de Louis XVI. Ouvrage enrichi des diverses pièces justificatives mises sous les yeux de la convention et dont elle a ordonné l'impression, telles que celles qui ont été trouvées chez l'intendant de la liste civile, dans l'armoire de fer, etc., et dont les inventaires ont été dressés, tant par les commissaires de la convention nationale que par ceux de la commune de Paris, Debarle, Paris,
• 1794 - Pierre-Louis Rœderer, De l'intérêt des comités, de la Convention nationale, et de la nation, dans l'affaire des soixante-onze députés détenus, 28  p. (OCLC 491620606, notice BnF n^o FRBNF30640741, lire sur Wikisource)
• 1794 - Pierre François Page, Augustin-Jean Brulley et Henri Ternaux-Compans, Conspirations, trahisons et calomnies : dévoilées et dénoncées par plus de dix mille francais réfugiés au continent de l'Amérique, 26 pluviôse an II, (14 février 1794), Paris, Imprimerie de la citoyenne Fotrouge (notice BnF n^o FRBNF31049250, lire en ligne)

1794-1801 - Histoire du clergé pendant la Révolution française

• 1794-1801 - Histoire du clergé pendant la Révolution française, ouvrage de Augustin Barruel Sur Internet Archive et sur BnF

* 1797 - Augustin Barruel, Histoire du clergé pendant la révolution française,  
** 1797 - Augustin Barruel, Histoire Du Clergé Pendant La Révolution Française, Tome premier (notice BnF no FRBNF34044374) 
** 1797 - Augustin Barruel, Histoire du clergé pendant la révolution française, Tome second, Londres et Paris (notice BnF no FRBNF34044374) 
* 1801 - Augustin Barruel, Histoire du Clergé pendant la Révolution française, édition de 1801 (notice BnF no FRBNF41622585) 

1794-1931 - Bulletin des lois du Royaume de France

*1794-1931 - France, Bulletin des lois du Royaume de France,  N° 1 du 24 prairial an II (12 juin 1794) - nouvelle série, n° 529 du 31 janvier 1931, France. Bulletin Des Lois Du Royaume De France. Paris: De l'Imprimerie royale, Hathithrust. Cf. The Online Books, Statutes France. Laws, France. Laws, statutes, etc. 

1795

• 1795 - Nicolas Texier de La Boëssière, Le Règne de la justice et la proscription des hommes de sang, discours en vers prononcé à l'assemblée générale de la section de la Halle-aux-Bleds, le 20 germinal, l'an troisième de la République, Paris, Imprimerie de Renaudière, 4  p. (notice BnF n^o FRBNF31448164)

1796

• 1796 - anonyme, Abrégé chronologique des événemens auquels la révolution française a donne lieu à commencer au mois d'avril 1789 jusqu'à présent : Ouvrage absolument nécessaire à toutes les Personnes qui désirent avoir une connaissance exacte de la Révolution, Paris et Londres, Les libraires associez et Thomas Boosey, 140  p.
• 1796 - Félicité de Genlis et Adélaïde d'Orléans (dir.), Précis de la conduite de Madame de Genlis depuis la Révolution. Suivi d'une Lettre à M. de Chartres, et de Réflexions sur la critique, Hambourg et Paris, 335  p. (notice BnF n^o FRBNF41649688)
• 1796 - Galart de Montjoie, Histoire de la conjuration de Louis-Philippe-Joseph d'Orléans : premier prince du sang, duc d'Orléans, de Chartres, de Nemours, de Montpensier et d'Etampes, comte de Beaujolais, de Vermandois et de Soissons, surnommé Egalité, Paris, inconnu (notice BnF n^o FRBNF30972415)
  • 1796 - Galart de Montjoie, Histoire de la conjuration de Louis Philippe Joseph d'Orléans : Premier prince du sang, duc d'Orléans, de Chartres, de Nemours,de Montpensier et d'Étampes, comte de Beaujolais, de Vermandois et de Soissons, surnommé Egalité, par l'auteur de l'Histoire de la conjuration de Maximilien Robespierre, Paris, inconnu

Recueil des traités de paix France/Europe, septembre 1792 - Aout 1795

• 1796-1803 - Adam Gottlieb Gebhardt, Recueil des traités de paix, d'amitié, d'alliance, de neutralité et autres conclus entre la République Française et les différentes puissances de l'Europe depuis 1792 jusqu'à la paix générale, œuvre littéraire
• 1796 : deux volumes sur Hathitrust
  • 1796 - Adam Gottlieb Gebhardt, John Adams (dir.) et bibliothèque publique de Boston (dir.), Recueil des traités de paix, d'amitié, d'alliance, de neutralité et autres conclus entre la République Française et les différentes puissances de l'Europe depuis 1792 jusqu'à la paix générale : Avec plusieurs autres pieces qui pourront servir d'éclaircissement au moderne droit des gens reconnu dans l'Europe et Premiere Partie. Septembre 1792 - Aout 1795, Göttingen, Jean Chrétien Dietrich (OCLC 61919857)
  • 1796 - Recueil des traités de paix, d'amitié, d'alliance, de neutralité et autres conclus entre la République Française et les différentes puissances de l'Europe depuis 1792 jusqu'à la paix générale : Avec plusieurs autres pieces qui pourront servir d'éclaircissement au moderne droit des gens reconnu dans l'Europe et Seconde partie. Septembre 1792 - 1796
• 1797 - Adam Gottlieb Gebhardt, Recueil des traités de paix, d'amitié, d'alliance, de neutralité et autres conclus entre la République Française et les différentes puissances de l'Europe depuis 1792 jusqu'à la paix générale : avec plusieurs autres pièces qui pourront servir d'éclaircissement au moderne droit des gens reconnu dans l'Europe et Seconde partie Septembre 1792 - 1796, Göttingen, Jean Chrétien Dietrich, 496  p. (OCLC 165462412, lire en ligne)
• 1803 - Adam Gottlieb Gebhardt, Recueil des traités de paix, d'amitié, d'alliance, de neutralité et autres, conclus entre la République française et les différentes puissances de l'Europe, depuis 1792 jusqu'à la paix générale : avec plusieurs autres pièces qui pourront servir d'éclaircissement au moderne droit des gens reconnu dans l'Europe, Hambourg et Paris, Treuttel et Würtz et Friedrich Christoph Perthes (notice BnF n^o FRBNF30492535)

George Washington.- Farewell Address to the People of the United States of America

1792-1796 - Farewell Address to the People of the United States of America

Dans ce discours, Georges Washington exhorte les Etats-Uniens à se considérer comme une unité politique cohérente. Le discours est lu chaque année au Sénat des États-Unis.

• Juin 1792 - Premier projet préparé par James Madison, l'un des Pères fondateurs des États-Unis d'Amérique, futur quatrième président des États-Unis, en fonction de 1809 à 1817.
• 1796 - George Washington, Farewell Address to the People of the United States of America, Discours, Œuvre écrite
  • 1796 - (en) George Washington et bibliothèque du Congrès, Washington's Farewell Address to the People of the United States of America (lire en ligne)
  • 1850 - (en) George Washington et James Lenox (dir.), Farewell Address to the People of the United States of America, Rob Craighead, 55  p. (lire en ligne)
    Publié d'après un manuscrit authentifié de George Washington, 1^er président des États-Unis d'Amérique. La publication de l'ouvrage est attestée dans Johann Georg Theodor Grässe.- Trésor De Livres Rares Et Précieux, Ou, Nouveau Dictionnaire Bibliographique, 1867, p. 422 : Washington's Farewell Adress to the people of the United States of America, New York, by Rob Craighead 1850 gr in 4 6 ff prél 55 pp et XLIX pp d app Av 2 portr Édition de luxe dont toutes les pages sont entourées de bordures. Elle a été faite aux frais et par les soins de Mr James Lenox de New York, tirée à 54 ex in fol et 175 in 4°.
    Le discours d'adieu de 32 pages de George Washington à la nation, prononcé le 19 septembre 1796. Washington s'est appuyé sur les suggestions d'Alexander Hamilton,père fondateur des États-Unis et homme d'Etat. Dans ce discours, Georges Washington exhorte les Etats-Uniens à se considérer comme une unité politique cohérente. Ce discours est lu chaque année au Sénat des États-Unis.

Thomas Paine.- La Justice agraire opposée à la loi et monopole agraire

Agrarian justice, opposed to agrarian law, and to agrarian monopoly

« (en) Agrarian justice, opposed to agrarian law, and to agrarian monopoly. Being a plan for meliorating the condition of man, by creating in every nation, a national fund, to pay to every person, when arrived at the age of twenty-one years, the sum of fifteen pounds sterling, to enable him or her to begin the world! And also, ten pounds sterling per annum during life to every person now living of the age of fifty years, and to all others when they shall arrive at the age, to enable them to live in old age without wretchedness, and to enable them to live in old age without wretchedness, and go decently out of the world
— Thomas Paine (1737-1809).- Agrarian justice, 1797.

(fr) La justice agraire, opposée à la loi agraire, et au monopole agraire. Plan pour améliorer la condition de l'homme, en créant dans chaque nation, un fonds national, pour payer à chaque personne, lorsqu'elle arrivera à l'âge de vingt et un ans, la somme de quinze livres sterling, pour lui permettre de commencer dans la vie. Et aussi, dix livres sterling par an pendant la vie à toute personne vivant actuellement de l'âge de cinquante ans, et à toutes les autres lorsqu'elles arriveront à cet âge, pour leur permettre de vivre dans la vieillesse sans misère, et de sortir décemment du monde des vivants. »
— Thomas Paine (1737-1809).- Justice agraire, 1797.

Bibliographie

* 1796-1797-2017 - Thomas Paine, Agrarian Justice,  Œuvre littéraire 
** 1796 - Thomas Paine, La Justice agraire opposée à la loi et monopole agraire. Plan d'amélioration du sort des hommes, Paris, Chez les marchands de nouveautés (notice BnF no FRBNF31050996) 
** 1797 - (en) Thomas Paine, Agrarian Justice, Philadelphie, Benjamin Franklin Bache, 32  p. (lire en ligne) Agrarian Justice (anglais), 1797 
** 1797 - Thomas Paine, La justice agraire opposée à la loi et aux privilèges agraires, Paris, Chez la citoyenne Ragouleau (notice BnF no FRBNF31050997)  
** 2017 - Thomas Paine, Yannick Bosc (dir.) et Anne de Reyniès (dir.) (trad. Yannick Bosc), La justice agraire opposée à la loi et monopole agraire, ou plan d’amélioration du sort des hommes. : traduit de l'anglais de Thomas Paine. Avec appareil critique (ISSN 1763-0061 et 1963-1812, DOI 10.4000/TRACES.7053, lire en ligne) 
** 2017 - Thomas Paine, Yannick Bosc (dir.) et Anne de Reyniès (dir.) (trad. Yannick Bosc), La justice agraire opposée à la loi et monopole agraire, ou plan d’amélioration du sort des hommes. : traduit de l'anglais de Thomas Paine. Avec appareil critique (ISSN 1763-0061 et 1963-1812, DOI 10.4000/TRACES.7053, lire en ligne) 

1797

• 1797 - Étienne Maynaud Bizefranc de Lavaux, Réponse d'Étienne Laveaux, général de division, ex-gouverneur de St-Domingue, aux calomnies que le citoyen Vienot Vaublanc, colon de St-Domingue et membre du Conseil des Cinq-Cents, s'est permis de mettre dans son discours prononcé à la séance du 10 prairial dernier (notice BnF n^o FRBNF30754897)

1799

• 1799 - Directoire, Manuel du garde national, ou Recueil des lois, et arrêtés du directoire exécutif, concernant l'organisation et le service de la garde nationale sédentaire, depuis 1789 jusques et compris la loi du 1 messidor an VII, Paris, Louis Rondonneau (notice BnF n^o FRBNF33472085)
• 1799 - Scipion Jérôme Bexon, Parallèle du code pénal d'Angleterre avec les lois pénales françaises, et considérations sur les moyens de rendre celles-ci plus utiles, Première partie, 1799., Paris, Fauvelle et Sagnier, l'auteur et Louis Rondonneau, 430  p. (notice BnF n^o FRBNF30101495)

1745-1799 - Bibliographie à propos de Joseph Bologne de Saint-George

1783

• c. 1783 - Œuvres de Joseph Bologne de Saint-George dans Gabriel Grenier, Premier Recueil d'airs de l'Olympiade et des Trois fermiers et autres jolis airs : avec accompagnement de harpe, Paris (OCLC 844302514, notice BnF n^o FRBNF39785280)
  Contient : p. 20, Auteur : Saint-Georges, Joseph Boulogne (1745?-1799 ; chevalier de). Compositeur, Titre(s) : [Ernestine]. Chanson Incipit(s) : 1.1.1. Soir et matin sur la fougère. Voir :
  Œuvres de Joseph Bologne de Saint-George (Joseph Boulogne Saint-Georges (chevalier de, 1739?-1799) - Toutes ses œuvres) sur Data BnF &
  Œuvres de Gabriel Grenier sur Data BnF <-- Gabriel Grenier.- Premier Recueil d'airs de l'Olympiade et des Trois fermiers et autres jolis airs -->

1789

• 1789 - Charles-Théodore Mozard, La répétition interrompue, divertissement national en un acte en prose et en vers mêlé de chant, fait à l'occasion de la réunion des trois Ordres de l'État, Charles-Théodore Mozard, Port-au-Prince,

État militaire de France, 1793.

1790

• 1790 - Joseph Bologne de Saint-George, Nous sommes donc trois ? ou le Provincial à Paris : Signé : Saint-Georges, soldat citoyen de la ville de***, 1790, Paris (OCLC 458867481, notice BnF n^o FRBNF36303655, lire sur Wikisource)

1793

• 1793 - François Edme de Montandre-Lonchamps, Alexandre de Montandre et Jacques de Roussel, État militaire de France, pour l'année 1793 : Contenant l'état actuel des troupes, les uniformes & les noms des principaux officiers de chaque corps ; les gouvernemens de provinces & états-majors des places, et le précis des ordonnances de l'année concernant le militaire, chez Guillyn, libraire, Nicolas-Bonaventure Duchesne, Michel Lambert, Hippolyte Louis Guerin, Louis François Delatour, Nicolas-Augustin Delalain et Eugène Onfroy (notice BnF n^o FRBNF32769818, lire sur Wikisource, lire en ligne) Ouvrage publié en 1793 par des contemporains