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Médecine sapeur pompier/Aptitude

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Aptitude
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Chapitre no 2
Leçon : Médecine sapeur pompier
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Sommaire

MÉDECINE D'APTITUDE[modifier | modifier le wikicode]

D'après une documentation de l'École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers

L'aptitude médicale des sapeurs-pompiers qu’ils soient volontaires ou professionnels relèvent de la prise en compte des spécificités des missions qui leurs sont confiées, ce qui explique les critères évolutifs en fonction de l'âge et du poste de travail. L'ensemble de ces critères fait l’objet d'un texte réglementaire (arrêté du 6 mai 2000) et de ses annexes. Le service de santé propose une aptitude (totale ou partielle) ou une inaptitude à l'autorité d’emploi. Celle-ci décidera de suivre ou non cet avis. Dans le cadre de la visite médicale d'aptitude, l'infirmier réalise l’ensemble des tests biométriques ainsi que le contrôle du dossier médical (vaccinations, antécédents, facteurs de risque…). Le médecin analyse les résultats des explorations et finalise la synthèse dans le certificat médical d'aptitude.

Législation – Réglementation[modifier | modifier le wikicode]

Habilitation des médecins[modifier | modifier le wikicode]

L’aptitude médicale du sapeur-pompier est prononcée par un médecin sapeur-pompier habilité

Il faut différencier l'aptitude des sapeurs-pompiers volontaires (SPV), des sapeurs-pompiers professionnels (SPP) et des jeunes sapeurs-pompiers (JSP), les uns et les autres ne relevant pas des mêmes dispositions réglementaires et législatives.

Les SPV sont des agents participant aux missions des collectivités territoriales, ils n'ont pas le statut de fonctionnaire.

Les SPP sont fonctionnaires de la fonction publique territoriale et relèvent à ce titre des dispositions réglementaires de la fonction publique territoriale (Décret 85 – Réponse du ministre de la santé).

Les JSP appartiennent à des associations loi 1901 et doivent réaliser leur visite médicale auprès de médecin de sapeur-pompier. Pour l’ensemble des sapeurs-pompiers d’âge adulte il faut distinguer quatre aptitudes :

  • l’aptitude physique
  • l’aptitude médicale
  • l’aptitude au poste de travail
  • l’aptitude statutaire à la fonction publique
L'aptitude physique[modifier | modifier le wikicode]

Il s'agit d'une évaluation des capacités physiques de l'individu qui est réalisée par des sapeurs-pompiers possédant la compétence d'éducateur physique et sportif. Celle-ci représente une sélection des personnels en fonction d'une aptitude physique à réaliser des tests physiques et sportifs. Le détail de ces épreuves sera abordé dans le chapitre « Test de condition physique ».

Le médecin de sapeur-pompier ne participe pas à la réalisation de ces tests. Il dispose toutefois des résultats de l'agent au moment de la visite médicale. Ces éléments lui permettent d'apprécier une modification de la forme physique de l'intéressé, pouvant traduire l'apparition d'une pathologie.

L’aptitude médicale[modifier | modifier le wikicode]

Il s'agit, à la suite d'une visite médicale réalisée par un médecin habilité, d'apprécier que l'intéressé ne présente pas de pathologie qui lui interdirait d'assurer les fonctions de sapeur-pompier.

Conditions d'habilitation[modifier | modifier le wikicode]

La liste départementale des médecins de sapeur-pompier habilités à délivrer l'aptitude médicale est établie par le Président du Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) sur proposition du Médecin-Chef après avis de la commission consultative du Service de Santé et de Secours Médical (SSSM).

L'habilitation est subordonnée à l'acquisition d'une formation initiale ou continue à la détermination de l'aptitude médicale définie au présent arrêté.

Conditions de formation[modifier | modifier le wikicode]
  • Formation initiale : module santé publique du Diplôme Inter-Universitaire des SSSM des SDIS pour les médecins recrutés récemment dans un service d'incendie ou équivalence reconnue.
  • Formation continue (à l'initiative du Médecin-Chef du département) sous forme de formation continue destinée aux médecins du département pour les médecins recrutés antérieurement.
Liste des médecins habilités[modifier | modifier le wikicode]

Un arrêté du Président du Conseil d'Administration formalise la liste des médecins habilités. Dans chaque département, un arrêté fixe la liste des médecins habilités pouvant effectuer le contrôle de l'aptitude médicale.

L'aptitude au poste de travail[modifier | modifier le wikicode]

L'aptitude au poste de travail est déterminée par le seul médecin de prévention. Il s'agit également de réaliser une étude des différents postes de travail de façon à pouvoir évaluer les possibilités de l'agent à être affecté sur un poste précis.

Conditions d'accès à la compétence de médecin de prévention[modifier | modifier le wikicode]

En application des dispositions réglementaires de la fonction publique territoriale, seul un médecin détenant les compétences et diplômes requis permettant d'exercer la spécialité de médecine du travail peut assurer la fonction de médecin de prévention.

Désignation du médecin de prévention[modifier | modifier le wikicode]

Le médecin de prévention est désigné par l'établissement public après avis des membres du comité d'hygiène et de sécurité.

L'aptitude statutaire à la fonction publique[modifier | modifier le wikicode]

Les sapeurs-pompiers professionnels, agents titulaires de la fonction publique territoriale, sont soumis à un régime identique à celui de tous les fonctionnaires.

Lors de l'embauche, de certaine expertise médicale (comité médical, commission de réforme, contestation d'un avis du médecin de prévention, contrôle d'un arrêt de travail…), le sapeur-pompier professionnel doit se soumettre à une visite médicale réalisée par un médecin agréé auprès de la fonction publique qui a pour objet de délivrer un avis médical à la demande de la collectivité d’emploi.

Conditions d'accès à la compétence de médecin agréé auprès de la fonction publique[modifier | modifier le wikicode]

Les médecins agréés auprès de la fonction publique doivent figurer sur une liste de médecins fixés par un arrêté du préfet du département. De plus, ils doivent être assermentés auprès du tribunal d'instance pour pouvoir assurer leurs fonctions.

Compétences spécifiques des différents médecins[modifier | modifier le wikicode]
Médecin traitant[modifier | modifier le wikicode]

(article 105-Code de déontologie médicale, article 27 – arrêté du 06/05/00).

Le médecin de sapeur-pompier qui effectue la contrôle de l'aptitude médicale ne peut pas être le médecin traitant du sapeur-pompier, ni le médecin traitant d'un membre de sa famille habitant avec lui.

Médecin de centre[modifier | modifier le wikicode]

(article 27 – arrêté du 06/05/00).

Le médecin de sapeur-pompier ne peut pas être affecté dans le même centre d'incendie et de secours que le sapeur-pompier pour lequel il effectue le contrôle de l'aptitude médicale.

Médecin effectuant les visites d'aptitude[modifier | modifier le wikicode]

(article 2 – arrêté du 06/05/00).

L'aptitude médicale aux fonctions de sapeur-pompier est prononcée par un médecin de sapeur-pompier habilité.

Incompatibilité médecin traitant/médecin d'aptitude[modifier | modifier le wikicode]

(article 27 – arrêté du 06/05/00 et note d'information de la Direction de la Défense et de la Sécurité Civile [DDSC] du 08/12/00).

Le Conseil national de l’ordre des médecins a tenu à rappeler son attachement aux prescriptions du code de déontologie médicale qui sépare nettement les rôles du médecin traitant et du médecin expert (le médecin de sapeur-pompier a précisément le rôle d'expert). Rappelons que la médecine d'expertise n’est pas une médecine de soins ; elle consiste à répondre précisément à une question. Dans le cas d'une visite d'aptitude, il convient de répondre à la question de l'aptitude d'une personne en fonction des textes en vigueur.

Le SIGYCOP – Le profil médical[modifier | modifier le wikicode]

Principe[modifier | modifier le wikicode]

Les données recueillies au cours de l'examen médical effectué dans l'optique de l'appréciation ou de la détermination d'une aptitude sont exprimées par la formule dite « PROFIL MÉDICAL ».

Ce profil est défini par sept sigles auxquels peuvent être attribués un certain nombre de coefficients.

L'éventail de ces coefficients couvre les différents degrés allant de la normalité qui traduit l'aptitude sans restriction jusqu'à l'affection grave ou l'impotence fonctionnelle majeure qui commande l'inaptitude totale.

Les résultats d'un bilan médical se trouvent transposés en niveaux d'aptitude.

La cotation du SIGYCOP fait partie des éléments du dossier médical et ne doit pas être transmis sur le certificat médical (note d'information de la DDSC du 08/12/00).

Les sigles du profil médical[modifier | modifier le wikicode]

Sept sigles définissent le profil médical ; ils correspondent respectivement :

S à la ceinture scapulaire et aux membres supérieurs
I à la ceinture pelvienne et aux membres inférieurs
G à l’état général
Y aux yeux et à la vision (sens chromatique exclu)
C au sens chromatique
O aux oreilles et à l’audition
P au psychisme
Choix du sigle[modifier | modifier le wikicode]

Le choix du sigle dépend de la localisation de l'affection. Toutefois, l'appréciation de l'état général (G) ne se limite pas à la complexion ou la robustesse physique générale.

Toute affection, évolutive ou non, fût-elle localisée et par conséquent déjà cotée dans d'autres sigles, peut également influer sur le coefficient attribué au sigle G dès lors qu'elle est susceptible de retentir sur l'organisme dans son ensemble par des complications ou une diminution de la résistance et de l'activité du sujet.

Coefficients attribués aux différents sigles[modifier | modifier le wikicode]
  • Signe S.I.G.Y.O.
6 coefficients (de 1 à 6) peuvent être attribués à chacun des sigles
  • Sigle C.
4 coefficients possibles (de 1 à 4)
  • Sigle P.
6 coefficients possibles (de 0 à 5) ; le coefficient 0 indique uniquement que l’intéressé n’a pas eu d’entretien avec un médecin psychiatre.
Signification des coefficients[modifier | modifier le wikicode]
  • Coefficient 1
Il traduit l’aptitude sans réserve.
  • Coefficient 2
Il traduit l’aptitude avec très peu de réserve.
  • Coefficient 3
Attribué à l’un des sigles I ou G, introduit une restriction appréciable à l’entraînement physique.
Y3 et 03, correspondent sensiblement aux normes requises pour la conduite des véhicules du groupe II (poids lourds et transports en commun).
C3, marque la valeur minima du sens chromatique compatible avec l’emploi de conducteur de véhicules.
P3, contre indique une situation contraignante, ou exigeant un esprit d’initiative, ou conférant une responsabilité.
  • Coefficient 4
Attribué à l’un des sigles S.I. ou G., ce coefficient n’autorise pas l’entraînement physique.
Y4 et O4, correspondent aux normales requises pour la conduite des véhicules du groupe I (véhicules légers).
P4, commande l’inaptitude.
  • Coefficient 5
Attribué à l’un des sigles S.I.G.Y. ou O correspond à une altération physique importante.
P5, entraîne l’inaptitude.
  • Coefficient 6
Quel que soit le sigle auquel il est attribué, il commande une inaptitude totale.

Conditions d’aptitude médicale[modifier | modifier le wikicode]

Il s'agit des conditions requises pour l'aptitude physique des sapeurs pompiers professionnels et volontaires

Objet[modifier | modifier le wikicode]

Article 9 – arrêté du 06/05/00 modifié 20 décembre 2005

Les conditions d’aptitude requises des candidats à un premier emploi de sapeur-pompier professionnel ou avant un premier contrat de sapeur-pompier volontaire sont fixées par référence aux normes définies par l’instruction du ministre de la défense sur l’aptitude au service militaire.

Tout candidat doit remplir les conditions d’aptitude physique correspondant au minimum au profil B.

S I G Y C O P
2 2 2 3 3 3 2

Pour être déclaré apte aux fonctions de SPV hors incendie ou aux fonctions de SPP ou SPV appartenant au service de santé et de secours médical le profil exigé est le profil D.

S I G Y C O P
3 3 3 4 3 4 2

Article 12 – arrêté du 06/05/00

Le candidat à un premier emploi de sapeur-pompier professionnel ou un premier engagement de sapeur-pompier volontaire doit répondre aux caractéristiques suivantes :

  • Une taille supérieure ou égale à 1,60 (tolérance de toise de 3 cm),
  • Une absence d’anomalie constitutionnelle incompatible avec le port des tenues réglementaires,
  • Une absence d’antécédents rachidiens pathologiques, cliniques ou radiologiques dont l’existence doit faire l’objet d’un bilan médical orienté.
  • La chirurgie oculaire réfractive est tolérée si la technique utilisée, vérifiée sur le compte rendu opératoire, est bien le Laser Excimer de surface (photokératectomie réfractive [PKR]) ; une période de cicatrisation de un an est exigée. Les kératotomies radiaires, les anneaux cornéens, le lasik sont des techniques autorisées après une période de deux ans (un résultat satisfaisant est exigé). La vision ainsi corrigée doit avoir une acuité supérieure ou égale à quinze dixièmes pour la somme des deux yeux avec un minimum de cinq dixièmes pour un œil, sans correction. La cotation est Y3 quelle que soit l’acuité visuelle présentée au-dessus de ces normes. Le port de lentilles cornéennes est interdit pour l’exercice des missions prévues à l’article 1424-2 du code général des collectivités territoriales, 1er alinéa, 3° et 4° du 2e alinéa.
  • Une absence de manifestation d’hyper-réactivité bronchique : tout antécédent ou élément clinique évocateur d’allergie oto-laryngologique ou d’asthme fait l’objet d’un bilan pneumologique orienté. Si les conditions d’immunisation vaccinale réglementaires ne sont pas remplies au recrutement, le candidat doit être considéré comme inapte jusqu’à régularisation. (cf : chapitre vaccinations)
Profils médicaux[modifier | modifier le wikicode]

Article 4 – arrêté du 06/05/00

L’examen médical permet la détermination d’un profil médical individuel en référence au SIGYCOP. Les résultats sont analysés à partir des profils suivants :

S I G Y C O P
Profil A 2 2 2 3 3 2 2
Profil B 2 2 2 3 3 3 2
Profil C 3 3 3 3 3 4 2
Profil D 3 3 3 4 3 4 2
Profil E 4 4 4 4 4 5 2

Ces profils conditionnent l’affectation proposée.

Le coefficient le plus élevé affecté à un sigle conditionne la détermination du profil.

Les différentes conditions d’aptitude[modifier | modifier le wikicode]

Article 9 – arrêté du 06/05/00 modifié 20 décembre 2005

Pour être déclaré apte à un premier emploi de sapeur-pompier professionnel, ou à un premier contrat de sapeur-pompier volontaire du service civil ou à un premier engagement de sapeur-pompier volontaire, le candidat doit remplir les conditions médicales correspondant au minimum au profil B, excepté pour les équipes SAL où il faut obtenir le profil A

Pour être déclaré apte à un premier engagement de sapeur-pompier :

  • Pour un SPV toutes missions : Profil B.
  • Pour un SPV hors incendie et pour un SPP ou SPV appartenant au SSSM, le profil seuil exigé est le profil D.

Article 10 – arrêté du 06/05/00

Pour être maintenu en activité opérationnelle, les profils seuils exigés sont les suivants :

  • Pour un SPP ou SPV toute mission :
jusqu’à 39 ans: PROFIL B
de 40 à 49 ans: PROFIL C
après 49 ans: PROFIL D
  • Pour un SPV hors incendie et pour un SPP ou SPV appartenant au service de santé et de secours médical, le profil seuil exigé est le profil D.

Le PROFIL E correspond à une activité non opérationnelle qui impose pour le sapeur-pompier professionnel un aménagement de son poste de travail sur proposition du Médecin-Chef, voire un reclassement dans un autre corps, cadre d’emplois ou emplois. Pour le sapeur-pompier volontaire l’acquisition du PROFIL E entraîne l’application de l’article 44 du décret du 10 décembre 1999 précité. Le médecin devra tenir compte du profil qui sera exigé dans l’année qui suit pour ne pas déclasser définitivement un candidat qui deviendrait apte sans restriction l’année suivante (note d’information de la DDSC du 28/02/02) .

Remarques complémentaires : note d’information de la DDSC du 08/12/00 En cours de service, il sera tenu compte de ce vieillissement physiologique, des profils différents selon l’âge étant retenus. L’acquisition de ces profils conduira, selon les pathologies rencontrées à des aménagements de postes à envisager avec la hiérarchie, sachant que le maximum devra être fait pour conserver au sein de la profession, les agents qui s’y seront investis.

En cas de dépassement, du profil seuil du S.I.G.Y.C.O.P. défini à l’article 10, le médecin pourra définir une aptitude restreinte de manière à conserver la possibilité d’une activité de terrain, en fonction du poste, du grade et des risques encourus. Ce n’est qu’en dernier recours qu’un reclassement dans une autre collectivité territoriale devra être proposé à la commission départementale de réforme, ou pour les volontaires la mise en application du 1° alinéa de l’article 44 du décret 99-1039 relatif aux Sapeurs-Pompiers Volontaires. Toutefois dans l’intérêt du service il peut être proposé au sapeur-pompier volontaire la poursuite d’une activité adaptée (article 10 modifié 20 décembre 2005).

Après 50 ans et avec 25 ans de service, les possibilités offertes par le dispositif d’aménagement de fin de carrière pour difficultés opérationnelles devront être étudiées pour un Sapeur-Pompier Professionnel.

Procédures – Modalités pratiques[modifier | modifier le wikicode]

Les différentes visites[modifier | modifier le wikicode]

Visite de recrutement[modifier | modifier le wikicode]
Objet[modifier | modifier le wikicode]

Il est demandé au sapeur-pompier d’avoir été déclaré médicalement apte pour être recruté. En sachant que la qualité physique d'un JSP ne certifie en rien une carrière chez les pompier

Contenu[modifier | modifier le wikicode]

Article 13 – arrêté du 06/05/00

L’examen médical initial comprend : Un entretien avec recherche des antécédents familiaux et personnels, appréciant les facteurs de risques, en particulier respiratoires, cardio-vasculaires et psychologiques et état de vaccination de la personne.

Un examen général avec biométrie dont les données cliniques orienteront le choix des examens biologiques envisagés ci-après.

Des examens complémentaires comprenant :

  • Un examen de la vue par appareil destiné à l’exploration de la fonction visuelle de près et de loin.
  • Un examen de l’audition.
  • Des épreuves fonctionnelles respiratoires avec boucle débit – volume.
  • Une radiographie pulmonaire de face.

Selon les données de l’examen clinique, un audiogramme et un électrocardiogramme de repos peuvent être réalisés.

Des examens biologiques conformes aux données actuelles de la science, permettant d’apprécier l’existence de facteurs de risque et comprenant notamment :

  • Glycémie, cholestérol, triglycérides, gamma-GT et transaminases
  • Glycosurie, protéinurie et hématurie à la bandelette.

Ces examens convenablement identifiés, peuvent être fournis par le candidat s’ils datent de moins d’un an. Toutefois, le médecin chargé de l’aptitude peut prescrire les mêmes examens en fonction des données de l’examen clinique.

Les résultats de l’examen sont consignés dans le dossier médical (cf. annexe). Toute contre-indication médicale définitive à l’entraînement sportif fait dispenser le sujet d’effectuer les tests physiques et conduit à prononcer l’inaptitude.

Un avis spécialisé peut être demandé après information du Médecin-Chef.

Un certificat médical d’aptitude sera délivré à l’attention de l’autorité territoriale d’emploi. Le sapeur-pompier doit être informé des conclusions de la visite médicale d’aptitude.

Remarques complémentaires[modifier | modifier le wikicode]

arrêté du 01/03/02, arrêté du 01/08/02 et note d’information de la DDSC du 8/12/00

Taille : Les articles 12 et 13 concernant la visite de recrutement. La taille minimale requise est de 1,60 m en raison de l’accroissement progressif de la taille moyenne et de la modification des agrès qui en découle. Ce changement concerne les hommes et les femmes. Il y a pour cette taille une tolérance de 3 cm, ce qui correspond à 1,57 m comme taille minimale.

Chirurgie oculaire : La chirurgie oculaire réfractive est tolérée si la technique utilisée, vérifiée sur le compte rendu opératoire, est bien le Laser Excimer de surface (PKR) ; une période de cicatrisation de un an est exigée. Les kératotomies radiaires, les anneaux cornéens, le lasik sont des techniques autorisées après une période de deux ans (un résultat satisfaisant est exigé). Un certificat médical rédigé par un spécialiste en ophtalmologie est obligatoire pour préciser le type de chirurgie. Afin d’attirer l’attention sur la non-intégrité oculaire, il est demandé de coter cette intervention Y3 quelle que soit l’acuité visuelle obtenue après cette correction, dès lors qu’elle est supérieure aux normes pour établir le coefficient 3. Le résultat doit être d’une acuité visuelle de 15/10 (somme des acuités visuelles) et au minimum de 5/10 pour l’œil le plus faible.

Affections rachidiennes et allergologiques : L’existence d’antécédents rachidiens ou allergologiques ne fera l’objet de bilans complémentaires que si l’examen clinique met en évidence un retentissement fonctionnel.

Examens complémentaires spécialisés : Les examens spécialisés complémentaires doivent être l’exception et toujours motivés. Ces examens feront l’objet d’une concertation avec le Médecin-Chef.

Visite de titularisation (SPP) – Visite de confirmation d’engagement (SPV)[modifier | modifier le wikicode]
Objet[modifier | modifier le wikicode]

Obligatoire :

  • Après un an d’emploi de SPP
  • À l’issue de la période probatoire après l’engagement pour les SPV.
Contenu[modifier | modifier le wikicode]

Article 15 – arrêté du 06/05/00

Le contrôle prévu à l’article précédent tient compte :

  • Du résultat des épreuves physiques et fonctionnelles effectuées durant l’année de stage.
  • De la progression dans les résultats des tests médico-physiologiques effectués à cette occasion.
  • De l’état des vaccinations.

Les résultats de l’examen sont consignés dans le dossier médical (cf. annexe).

À l’issue de ce contrôle, le profil médical sera confirmé, après un éventuel avis spécialisé, avec information préalable du Médecin-Chef.

Il donne lieu à l’établissement d’un certificat médical d’aptitude à l’attention de l’autorité d’emploi.

Remarques complémentaires[modifier | modifier le wikicode]

Note d’information de la DDSC du 08/12/00

Le contrôle prévu avant titularisation ou à l’issue du stage probatoire est en quelque sorte un contrôle après épreuve de service. Ce contrôle permet de préciser l’aptitude de certains sujets parue incertaine au recrutement et, pour les volontaires surtout, il permet de vérifier que le cumul de l’activité professionnelle et des interventions n’entraîne aucune conséquence fâcheuse pour l’intéressé.

Visite de maintien en activité[modifier | modifier le wikicode]
Objet[modifier | modifier le wikicode]

Article 5 – arrêté du 06/05/00

La périodicité des visites, hors visites de recrutement et de confirmation d’engagement, est annuelle. Sur décision du médecin chargé de l’aptitude, cette périodicité peut être portée à deux ans pour les sapeurs-pompiers âgés de 16 à 38 ans.

Contenu[modifier | modifier le wikicode]

Article 18– arrêté du 06/05/00 La visite médicale de maintien en activité comprend :

  • Un entretien portant sur les évènements médicaux familiaux et personnels de la période écoulée depuis le précédent contrôle.
  • La vérification du carnet de vaccinations.
  • La consultation des résultats de la surveillance physique.
  • Un examen clinique, orienté sur la recherche de facteurs de risque cardio-vasculaires qui comprend notamment :
  • Une biométrie (taille, poids, appréciation de la masse graisseuse par le périmètre abdominal)
  • Un contrôle de l’acuité visuelle et auditive
  • Une spirométrie (C.V. – V.E.M.S. – Tiffeneau – DEP)
  • Un contrôle radiologique pulmonaire dont la périodicité est laissée à l’initiative du médecin chargé de l’aptitude en fonction de l’emploi du sapeur-pompier, de l’examen clinique ou des antécédents.
  • Des examens biologiques si les données de l’examen clinique les rendent nécessaires, et à partir de 40 ans, au moins tous les trois ans.
  • Un électrocardiogramme de repos est effectué dans les mêmes conditions de périodicité. Si le bilan cardio-vasculaire et les facteurs de risque le conseillent, cet examen est complété par un électrocardiogramme d’effort pratiqué dans les conditions réglementaires.

Les résultats de l’examen sont consignés dans le dossier médical (cf. annexe).

  • Un certificat médical d’aptitude est délivré à l’attention de l’autorité territoriale d’emploi pour suite à donner et classement dans le dossier individuel de l’agent.

Article 19– arrêté du 06/05/00

Des examens complémentaires peuvent être demandés par le médecin sapeur-pompier chargé du contrôle de l’aptitude après information du Médecin-Chef, dans les seuls cas où la pathologie rencontrée est susceptible d’affecter immédiatement la capacité opérationnelle du sapeur-pompier.

Dans les autres cas, le sapeur-pompier sera adressé à son médecin traitant avec une lettre d’accompagnement et placé, si nécessaire, en inaptitude opérationnelle temporaire.

Remarques complémentaires[modifier | modifier le wikicode]

Note d’information de la DDSC du 08/12/00

Pour les visites de maintien en activité, l’optique change totalement par rapport à la stricte rigueur du recrutement. Dans la mesure du possible, tout doit être fait pour conserver dans le sein du service, les agents dont l’intégrité physiologique aura été altérée par l’âge et l’usure due à la profession.

Le médecin sapeur-pompier doit garder à l’esprit cette notion importante et relativiser la notion d’inaptitude opérationnelle par rapport aux risques inhérents à la fonction et au grade. Il s’agit, en l’occurrence, plus de définir une aptitude restreinte qu’une inaptitude totale quand celle-ci n’est pas motivée par un état de santé pas trop déficient.

Cette décision ressort de l’art médical et de la responsabilité du médecin d’aptitude.

Cas particulier des visites médicales des personnels du SSSM[modifier | modifier le wikicode]

Articles 29 et 30 – arrêté du 06/05/00

  • Les médecins de sapeur-pompier consultent soit le médecin de sapeur-pompier de leur choix parmi les médecins de groupement ou un Médecin-Chef de leur zone de défense d’un département limitrophe après accord du Médecin-Chef du département d’appartenance.
  • Les médecins-chefs et médecins-chefs adjoints doivent consulter un médecin-chef de leur zone de défense autre que celui du département.
  • Les pharmaciens-chefs et pharmaciens chefs adjoints doivent consulter soit un médecin de chefferie soit un médecin responsable de groupement.
  • Les infirmiers, pharmaciens et vétérinaires consultent le médecin sapeur-pompier de leur choix parmi les médecins de groupement ou de la chefferie de leur département.
Périodicité des visites médicales et des actes de pré-visites[modifier | modifier le wikicode]
  • Visites des sapeurs-pompiers volontaires : une fois tous les ans
Jusqu’à 38 ans, la périodicité des visites peut être établie à une fois tous les deux ans ; le médecin qui effectue la visite d’aptitude, juge selon l’état de santé de l’intéressé, de l’opportunité de fixer la date de la prochaine visite à une échéance de deux ans.
Après 38 ans, la périodicité des visites est obligatoirement établie à une fois tous les ans, il n’y a aucune dérogation possible.
Pour le SAL, la périodicité annuelle est obligatoire quel que soit l’âge.
  • Périodicité des examens complémentaires lors des pré-visites : propositions selon les recommandations en cours

Sauf évènement médical particulier et avis contraire du médecin effectuant les visites d’aptitude, la périodicité des examens complémentaires est fixée à :

Électrocardiogramme de repos : Sapeurs-Pompiers Professionnels et Volontaires :
Avant 40 ans : Un au recrutement
Après 40 ans : Un tous les trois ans
Biologie : Sapeurs-Pompiers Professionnels et Volontaires :
Avant 40 ans : Une au recrutement
Après 40 ans : Une tous les trois ans
Spirométrie : Sapeurs-Pompiers Professionnels et Volontaires :
Tous les ans
Test visuel sur appareil : Sapeurs-Pompiers Professionnels et Volontaires :
Tous les ans
Audiométrie : Sapeurs-Pompiers Professionnels et Volontaires :
Tous les ans

Les vaccinations[modifier | modifier le wikicode]

1- Vaccinations obligatoires 23

  • BCG 23
  • IDR à la tuberculine 23
  • DT Polio 23
  • Hépatite B 23
  • Cas particulier des vétérinaires sapeurs-pompiers 23

2- Vaccinations facultatives 25 3- Mise au point vaccination hépatite B 26 4- La responsabilité du médecin réalisant la vaccination 27 3

Le certificat médical d’aptitude[modifier | modifier le wikicode]

1- Critères de rédaction des conclusions 28 2- Nature des certificats à rédiger 29

Inaptitude et recours[modifier | modifier le wikicode]

A- Décision d’inaptitude 31 B- Sapeur-pompier professionnel 31 C- Sapeur-pompier volontaire 31 1- Commission d’aptitude aux fonctions de SPV 31 2- Commission zonale d’aptitude aux fonctions de SPV 32

Le plateau technique[modifier | modifier le wikicode]

A- Les locaux 35 B- Le dossier médical 36 1- Transmission 36 2- Conservation 36 3- Contenu 36 4- Dossier informatique

Épreuves fonctionnelles en médecine SP[modifier | modifier le wikicode]

Audiométrie[modifier | modifier le wikicode]

L’appareil auditif : rappels anatomiques[modifier | modifier le wikicode]

L’oreille est divisée en 3 parties :

  • L’oreille externe
  • L'oreille moyenne
  • L'oreille interne

L’oreille externe comprend :

  • Le pavillon qui collecte les ondes sonores
  • Le conduit auditif externe
  • Le tympan,une membrane qui vibre comme la peau d’un tambour

L'oreille moyenne est constituée par :

  • La caisse du tympan qui est une cavité remplie d’air, contenant les osselets
  • Les osselets (marteau, enclume et étrier) contenus dans la caisse et qui transmettent les vibrations du tympan à la fenêtre ovale. Les osselets transmettent les vibrations d’un milieu aérien (oreille externe) à un milieu liquidien (oreille interne)
  • La fenêtre ovale qui est une membrane séparant l’oreille moyenne de l’oreille interne

L’oreille interne est constituée par :

  • Le vestibule et les canaux semi-circulaires qui permettent le maintien de l’équilibre
  • La cochléequi constitué l’appareil de réception de l’audition. Elle transmet les vibrations de l’étrier, qui par l’intermédiaire du liquide de l’oreille interne excitent les cellules ciliées auditives et transforment les ondes sonores en impulsions nerveuses.
  • Le nerf auditif qui transmet l’information aux centres nerveux cérébraux analysant et interprétant les sons.
Le bruit[modifier | modifier le wikicode]

Le bruit est une perturbation mécanique de l’air et une vibration du milieu ambiant qui se propage de proche en proche. Cette onde sonore se caractérise par sa fréquence et son intensité.

La fréquence est le nombre de vibrations par seconde, exprimé en Hertz (Hz). Le seuil de perception de l'oreille n’est pas linéaire et dépend de la fréquence de l'onde sonore. Ces différents seuils composent le champ auditif. La fréquence parlée recouvre les fréquences s’étendant de 20 à 2 000 Hz (les infrasons, les sons graves et médium). Lorsqu’un sujet présente une surdités sur les fréquences supérieures, la gêne ne touche pas la parole, toutefois la perte de l’acuité auditive évolue sans que le sujet le perçoive. Lorsque cette surdité commence à devenir perceptible dans la vie courante, elle s’est étendue en tâche d’huile et est devenue importante.

L’oreille perçoit les fréquences s’étendant de 20 à 20 000 Hz (les sons aigus mais pas les ultrasons par définition). Les fréquences touchées en premier se situent autour de 4 000 Hz, les cellules ciliées spécifiques de ces fréquences étant les plus fragiles donc altérées plus rapidement.

Infrasons inférieur à 20 Hz
Sons graves 20 à 200 Hz
Sons médium 200 à 2 000 Hz
Sons aigus 2000 à 20 000 Hz
Ultrasons supérieur à 20 000 Hz

L’intensité est exprimée en décibels (dB),il s’agit d’une unité logarithmique fonction de la puissance. Celle-ci est proportionnelle à l’amplitude des ondes sonores transmises. Elle représente le niveau de pression exercé sur l’oreille.

Côte d’alerte :à partir de 85 dB en continu Côte de danger :à partir de 90 dB en continu, 130 dB en une seule fois

150 dB Déchirure du tympan possible
130 à 140 dB Sensation douloureuse
100 à 120 dB Sensation désagréable
80 dB Cris
60 dB Conversation normale
20 dB Voix chuchotée
Les effets du bruit et la surdité professionnelle[modifier | modifier le wikicode]

Sur le lieu de travail : Le bruit altère la quantité et la qualité du travail (gène à la communication,difficultés de concentration, fatigue, nervosité, source possible d’accident du travail).

Sur l'organisme Le bruit est source d’anxiété, de stress, de perturbation du sommeil et de troubles cardio-vasculaires (augmentation de la fréquence cardiaque et de la pression artérielle), et de troubles métaboliques (glycémie, cortisolémie…).

Sur l’audition Le bruit entraîne au début une fatigue auditive, puis une surdité (la surdité est alors définitive).

La fatigue auditive C’est une élévation des seuils auditifs pour les différentes fréquences audibles dès la soustraction du bruit avec une prédominance autour de 4 000 Hz. En cas de fatigue auditive, on observe au début une petite encoche à 4 000 Hz. La perte de l’audition est récupérable à ce stade. Le retour à l’état normal peut se faire en plus de 24 heures même pour des bruits dont l’intensité est inférieure à 85 dB. La fatigue auditive est réversible.

LA SURDITÉ PROFESSIONNELLE (d’exposition au bruit)

Elle comprend 4 stades :

1 - Phase d’adaptation :

C’est l’apparition d’un trou auditif à 4 000 Hz avec un déficit de l’ordre de -30 à -40 dB. Des troubles subjectifs apparaissent également (acouphènes, sensation d’oreille ouatée, fatigue intellectuelle) ; ceux-ci disparaissent en quelques semaines.

A ce stade, les troubles peuvent encore régresser.

2 - Phase de latence :

Il y a peu de traduction clinique (acouphènes aigus intermittents), le déficit auditif porte sur les fréquences 4 000 Hz. (en dehors des fréquences de la conversation).

A ce stade, les troubles sont irréversibles.

3 - Phase d’état :

Cette phase n’a pas ou peu de traduction clinique (acouphènes, troubles de la distorsion des bruits). Le déficit s’étend «en tache d’huile» sur les fréquences inférieures (2 000 Hz) et sur les fréquences supérieures (8 000 Hz). La durée de cette phase varie de plusieurs mois à plusieurs années.

4 - Phase d’aggravation :

La surdité devient manifeste, il apparaît des difficultés de compréhension dans les circonstances normales de la vie. Le déficit s’élargit aux fréquences de 1 000 Hz et se renforce dans les fréquences aiguës. Il y a réapparition d'acouphènes.

Les différentes mesures réalisées au cours des explorations audiométriques[modifier | modifier le wikicode]

IV- LES DIFFÉRENTES MESURES RÉALISÉES AU COURS DES EXPLORATIONS AUDIOMÉTRIQUES le. La transmission des sons par voie osseuse Ell Les explorati étries : - - ots. Lors des épreuves de dépistage dans le cadre des visites médicales d’aptitude, trie tonale sera réalisée. A- ALE Cette exploration établit une mesure quantitative de l’audition de chaque oreille. envoyer un stimulus sonore avec un vibrateur appliqué sur la mastoïde) Les résultats sont portés sur l’audiogramme e est utilisée à but diagnostic. e met en jeu l’oreille interne, le nerf auditif et la voie auditive centra ons de l’acuité auditive Les différentes audiom l’audiométrie tonale comprend la conduction aérienne et la conduction osseuse l’audiométrie vocale est une épreuve qui consiste à tester la compréhension d’une liste de m seule une audiomé L’audiométrie TON Principe de l’examen : par voie aérienne (avec un casque) ou pour voie osseuse (av 11/18 12/18 L’ 􀂾 soit dans une chambre sourde 􀂾 soit sans chambre sourde selon calme possible...). Cette méthode suffit t une La durée de l’examen peut être extrêmement Représentation graphique de l’audiométrie tonale audiométrie tonale peut se réaliser de deux manières : certaines conditions (endroit le plus pour réaliser un dépistage e première approche de l’acuité auditive. longue, notamment lorsque le sujet présente une acuité auditive perturbée. B- L’audiométrie VOCALE Prépéter. erm dition. rin Prono es permettent d’obtenir un Pourcentage d’intelligibilité. courbe théor es perform ge de façon quasiment p et une mesure qualitative de l’au Principe de l’examen : ncer des mots étalonnés que le sujet doit sont relevées et Les altérations phonologique p C ique : ances de l’audiogramme évoluent en fonction de l’âhysiologique. L q 13/18 14/18 auditifs fait pas dans le cadre des visites médicales d’aptitude des sapeurs-pompiers. Ils peuvent cependant être demandés ultation spécialisée. ref qui stimule la cochlée e l’oreille interne. Ils permettent une évaluation électrophysiologique des tructures nerveuses impliquées dans la transmission du signal auditif à partir e la cochlé minant ans le tron es potentie lèmes auditifs et nerveux : au nive participati au ni s ou C- Les potentiels évoqués La réalisation des potentiels évoqués ne se m dans le cadre d’une cons Ils sont provoqués à l’aide d’écouteur émettant un son b d s d e dans l’oreille interne et tout au long des voies auditives chec cérébral. ls évoqués sont utilisés pour le diagnostic de probau auditif, ils peuvent servir d’examen complémentaire à l’audiogramme en fournissant une information qui ne demande pas laon active du patient. veau neurologique, ils permettent d’évaluer la fonction des structures voies auditives profondes difficilement enregistrable autrement. d L n -

L’audiogramme[modifier | modifier le wikicode]

L’AUDIOGRAMME Dans le cadre des visites médicales d’aptitude, il n’est pas obligatoire de disposer d’une cabine sourde pour faire une audiométrie correcte, il est toutefois indispensable de réaliser l’épreuve dans une ambiance calme sans bruit parasite. Pour les sapeurs-pompiers volontaires se posera l’éventualité d’une exposition professionnelle au bruit dans leur activité principale, pour les sapeurs-pompiers professionnels se posera le problème d’une exposition professionnelle au sein du service (avertisseurs sonores, bruits des Lor con p pompes des fourgons pompe tonne [FPT]…). squ’il faudra effectuer une visite médicale dans le cadre de l’aptitude aux permis de conduire, une audiométrie sera utile. 15/18

Réalisation pratique de l’épreuve[modifier | modifier le wikicode]

RÉALISATION PRATIQUE DE L’ÉPREUVE Préparation du sujet subissant l’audiométrie : Plusieurs conditions pratiques doivent être réalisées : 􀀹 enlever les lunettes et les ornements de tête pris entre l’écouteur et la tête 􀀹 régler l’arceau. certains appareil sont automatiques : le sujet devra valider l’audition des différents bruits en appuyant sur le bouton et en le relâchant lorsqu’il ne perçoit lus de bruit. Pour les appareils en mode manuel, le sujet indiquera la perception es différents bruits soit en levant la main soit en pressant le bouton. 􀀹 mettre l’écouteur rouge sur l’oreille droite et le bleu sur l’oreille gauche 􀀹 écarter les cheveux de l’espace com 􀀹 centrer les écouteurs sur les pavillons C d p d Instructions qui doivent être données au sujet􀀹 « lorsque vous entendez le son, levez la main, presser le bouton » 􀀹 « lorsque vous n’entendez plus le son baissez la main ou relâchez le bouton ». Signaler au sujet :

  • que les sons peuvent être faibles
  • que la réponse doit être aussi rapide que possible.
Méthode d’exploration en mode manuel[modifier | modifier le wikicode]

Explications à donner au sujet : Il est nécessaire de commencer par un « son d’essai » sur une or niv rép e l’ob Il f 1 ensu positive (le sujet lève la main ou presse le bouton). Le so elâche le bou son est à nouveau présenté, sans avoir modifié la fréquence esurage des niveaux liminaires d’audition eille 1 000 Hz au doit permettre d’obtenir une n 10 dB jusqu’à 0 dB ou 0 dB) et eau d’audition de 40 dB. Normalement, ce son onse positive, si ce n’est pas le cas, augmenter de 10 dB tention d’une réponse positive. aut présenter le son 1 000 Hz au niveau minimum possible (- ite accroître de 10 dB en 10 dB jusqu’à avoir une réponse n est interrompu pendant 2 secondes (le sujet baisse la main ou r ton) puis le même ou l’intensité (le sujet doit relever la main ou presser à nouveau le bouton). Il faut toujours passer deux fois sur le même point à la même fréquence et à la même intensité. Il faut noter la fréquence et l’intensité entendues. M : (pour un appareil en mode manuel, sinon la démarche est réalisée en version o en 5 niveau d’audition correspondant Recommencer à accroître de 5 dB en 5 dB jusqu’à l’obtention d’une réponse positive Noter le niveau d’audition correspondant ses doivent concorder, 􀀹 le mesurage 􀀹 t pour Les sons qui permettent d’obtenir une réponse positive doivent être interrompus fréquemment et irrégulièrement pour vérifier la lité des réponses du sujet Construire l’audiogramme. Lors d’un dépistage, cet examen (audiométrie vocale) suffit car il permet de repérer les véritables déficits auditifs. automatique) 􀀹 Présenter un s􀀹 Accroître de 5 􀀹 Noter le ni􀀹 Décroître de 10 dB 􀀹 n au niveau d’audition - 10 dB ou 0 dB dB jusqu’à l’obtention d’une réponse positive 􀀹 􀀹 Les deux répon Dans le cas contraire recommencer Répéter la même procédure pour chaque fréquence e les deux oreilles compatibi 􀀹 􀀹

Hygiène de l’audiomètre[modifier | modifier le wikicode]

HYGIÈNE DE L’AUDIOMÈTRE

(Quelques recommandations) doux et sec N avec un chiffon humide. Nettoyer l’appareil avec un chiffon (partie avec écran et boutons de commande). Nettoyer les parties extérieures v Nettoyer les coussins des écouteurs avec une lingette désinfectante. 18/18


L’audiométrie tonale

L’audiométrie vocale

Les potentiels évoqués auditifs

Électrocardiogramme[modifier | modifier le wikicode]

Réalisation de l’électrocardiogramme[modifier | modifier le wikicode]
Hygiène de l’électrocardiographe[modifier | modifier le wikicode]

Spirométrie[modifier | modifier le wikicode]

I- Généralités 4 II– Le spiromètre 4 A- Le principe de l’appareil 4 B- L’entretien de l’appareil 5 III- Les contre-indications à la spirométrie 5 IV- L’exploration 6 A- L’explication de l’épreuve au sujet 6 B- L’installation du sujet 6 C- L’exécution de l’épreuve 7 D- Les incidents en cours d’épreuve 9 V- Les différents volumes respiratoires 9 VI- Les différentes courbes obtenues lors de la réalisation d’une spirométrie 10 A- Courbe débit-volume 10 B- Courbe volume-temps 11 VII- Les différentes méthodes de mesure 12 VIII- L’interprétation des résultats obtenus 13 A- Spirométrie normale 13 B- Spirométrie anormale 14 1- Syndrome des petites voies aériennes 15 2- Trouble ventilatoire restrictif 16 3- Trouble ventilatoire mixte 17 IX- L’intérêt de réaliser des spirométries 18 Quelles indications en pratique 18 X- Règles d’hygiène 19 Annexes Annexe 1- Hyperactivité bronchique non spécifique (HRBNS) 20 Annexe 2- Classification des asthmes 21

Explorations Visuelles[modifier | modifier le wikicode]

I- Rappels anatomiques et physiologiques 4 II– Quelques définitions 5 L’amétropie 6 L’astigmatisme 7 III- Les explorations visuelles 8 IV- Hygiène des appareils de contrôle de la vision

Tests de condition physique[modifier | modifier le wikicode]

1- Approche ergonomique des missions des sapeurs-pompiers 5 1-1 Étude préliminaire 5 1-2 Questionnaires 7 1-3 Étude en laboratoire et sur le terrain 8 1-4 Conclusions générales découlant de l’analyse des tâches 11 2- Choix des tests 12 2-1 Endurance musculaire des membres inférieurs 12 2-2 Endurance musculaire des membres supérieurs 13 2-3 Souplesse 14 2-4 Endurance des muscles du bas du dos et de la ceinture pelvienne 15 2- Test cardio-vasculaire 16 3- Interprétation des résultats 18 3-1 Réalisation des barèmes 18 3-2 Utilisation des résultats 19 4- Conclusion 20

Répertoire analytique courant[modifier | modifier le wikicode]

D'après l'instruction N°2100/DEF/DCSSA/AST/AME relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir du 1er octobre 2003 et modifié le 18 avril 2006

Ce répertoire, après avoir précisé les conditions morphologiques générales d’aptitude, énumère les maladies, infirmités ou malformations les plus courantes ainsi que les coefficients à attribuer aux sigles correspondants du profil médical.

Morphologie générale[modifier | modifier le wikicode]

Maladies infectieuses et parasitaires[modifier | modifier le wikicode]

Tumeurs[modifier | modifier le wikicode]

Système loco-moteur[modifier | modifier le wikicode]

Gastro-entérologie[modifier | modifier le wikicode]

Affections cardio-vasculaires[modifier | modifier le wikicode]

Pneumologie[modifier | modifier le wikicode]

Hématologie[modifier | modifier le wikicode]

Néphro-urologie[modifier | modifier le wikicode]

Gynécologie[modifier | modifier le wikicode]

Examen gynécologique[modifier | modifier le wikicode]
Affections gynécologiques[modifier | modifier le wikicode]

Maladies endocriniennes et métaboliques[modifier | modifier le wikicode]

Maladies des glandes endocrines[modifier | modifier le wikicode]
Maladies métaboliques[modifier | modifier le wikicode]

Dermato-vénérologie[modifier | modifier le wikicode]

Chapitre premier. Affections de la peau et du tissu cellulaire sous-cutané…….....261 et suiv. Chapitre II. Infections sexuellement transmissibles (MST).………………………304

Ophtalmologie[modifier | modifier le wikicode]

Chapitre premier. Exploration fonctionnelle.……………………………………....307 et suiv. Chapitre II. Affections organiques et post-traumatiques.…………………………314 Section A. Affections organiques et lésions diverses.……………………………..315 et suiv. Section B. Séquelles d’affections traumatiques du globe cellulaire et de ses annexes.…………………………………………………………330 et suiv. Chapitre III. Sens chromatique …………………………………………………….333 et suiv.

Otorhinolaryngologie[modifier | modifier le wikicode]

Chapitre premier. Exploration fonctionnelle.………………………………………339 et suiv. Chapitre II. Affections organiques Section A. Oreille (externe, moyenne, interne)……………………………….….343 et suiv. Section B. Fosses nasales, sinus, cavum, oro et hypopharynx……………………350 et suiv. Section C. Larynx..……………………………………………………………….355 et suiv. Section D. Cou……………………………………………………………………360 et suiv. Section E. Nerfs crâniens………………………………………………………....365 et suiv.

affections dento-bucco-faciales et crâniennes[modifier | modifier le wikicode]

Chapitre premier. Affections dento-bucco-faciales.………………………………..369 et suiv. Chapitre II. Crâne.………………………………………………………………………….

Neurologie[modifier | modifier le wikicode]

Chapitre premier. Les symptômes neurologiques I Les paralysies……………………………………………………………………386 et suiv. II Les mouvements anormaux involontaires………………………………………390 et suiv. III Les troubles sensitifs…………………………………………………………....397 IV Les troubles trophiques ……………………………………………...…………398 V Les troubles de la coordination………………………………………………….399 VI Les épilepsies…………………………….……………………………………..400 et 401 VII Troubles génito-sphinctériens.…………………………………………………402 VIII Troubles des fonctions cognitives………………..…………………………...403 et suiv. IX les troubles du sommeil…………………………………………………………410 et 411 Chapitre II. Les maladies neurologiques…………………………………………….412 et suiv.

Psychiatrie[modifier | modifier le wikicode]

Chapitre premier. Considérations générales sur l'aptitude psychiatrique………..431et suiv. Chapitre II. Affections psychiatriques………………………………………………