Fichier:Acte du Congrès de Vienne du 9 juin 1815 - Annexe XV (édition officielle).jpg
Pas de plus haute résolution disponible.
Acte_du_Congrès_de_Vienne_du_9_juin_1815_-_Annexe_XV_(édition_officielle).jpg (677 × 579 pixels, taille du fichier : 182 kio, type MIME : image/jpeg)
|
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons. | .jpg?uselang=fr){kind=small}
|
Accéder au fichier sur Commons |
Erreur : l’attribut name des indicateurs d’état de la page ne doit pas être vide.
Description
| Description |
Français : Annexe XV Déclaration des Puissances sur l'abolition de la Traite des Nègres
Extrait du document suivant : Acte du Congrès de Vienne du 9 juin 1815, avec ses annexes Édition officielle et collationnée avec le texte de l'instrument original déposé aux Archives de la Chancellerie de Cour et d'État Vienne, de l'Imprimerie Impériale et Royale |
| Date | |
| Source | http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k91227n/f310.item.zoom |
| Auteur | Bibliothèque nationale de France |
Conditions d’utilisation
 
|
Ce fichier est disponible selon les termes de la licence Creative Commons CC0 Don universel au domaine public. |
| La personne qui a associé une œuvre avec cet acte l’a placée dans le domaine public en renonçant mondialement à tous ses droits sur cette œuvre en vertu des lois relatives au droit d’auteur, ainsi qu’à tous les droits juridiques connexes et voisins qu’elle possédait sur l’œuvre, sans autre limite que celles imposées par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser cette œuvre, y compris à des fins commerciales, sans qu’il soit nécessaire d’en demander la permission.
|
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 12 septembre 2016 à 21:32 | | 677 × 579 (182 kio) | Hippo75 | User created page with UploadWizard |
Utilisation du fichier
La page suivante utilise ce fichier :
Usage global du fichier
Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :
- Utilisation sur fr.wikipedia.org
.jpg){kind=link}