Les personnes en droit français
Une page de Wikiversité.
| Chapitre 1 : |  Introduction |
|---|---|
| Chapitre 2 : | Le commencement |
| Chapitre 3 : | La fin |
| Chapitre 4 : | Le nom (cours indépendant) |
| Chapitre 5 : | Le domicile |
| Chapitre 6 : | État civil |
| Annexe : | Bibliographie (?) |
|---|
Une personne physique est une personne humaine à laquelle on a attribué la jouissance de droits. C'est l'aptitude à devenir des sujets de droit. La personnalité juridique est fortement attachée à la vie. Dans les juridictions de Common law ainsi qu'en droit allemand, il est question de "personne naturelle" (natural person, Natürliche Person). La personne physique est à comparer à la personne morale, dans laquelle une entité juridique (groupement de personnes ou patrimoine) se voit doté sous certaines conditions d'une personnalité juridique plus ou moins complète.
Ce cours présente la notion de personne physique et ses conditions. Il présente aussi les éléments juridiques d'individualisation de la personne physique parmi ses congénères.
Objectifs
Les objectifs de cette leçon sont :
Vous pouvez discuter ou modifier ces objectifs en modifiant cette section.
Niveau et prérequis conseillés
Les prérequis conseillés sont :
Vous pouvez discuter cette évaluation ou indiquer des prérequis manquants en modifiant cette section.
Référents
Ces contributeurs sont prêts à vous aider concernant ce cours :
- Titoxx69, créateur du cours, étudiant en droit
- Sainte-Rose, diplômé en droit
Vous pouvez vous proposer comme référent en modifiant cette section.
