Nom en droit français

Département

Droit privé

Cours :
Droit des personnes

Chapitres

Chap. 1 :	Le nom de famille (15)
Chap. 2 :	Les éléments accessoires au nom (15)

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Présentation [Modifier]

Plusieurs éléments forment la dénomination d'une personne : son nom de famille, son prénom, éventuellement son pseudonyme, son surnom, son titre de noblesse, ses armoiries.

Objectifs

Les objectifs de cette leçon n'ont pas encore été fixés. Pour le faire, cliquez ici.

Niveau et prérequis conseillés [Modifier]

Leçon de niveau 15.

Aucun prérequis n'est nécessaire pour aborder cette leçon. Celle-ci est en générale enseignée au cours du premier semestre de première année de droit (L1) dans les universités françaises.

Référents

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