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Les personnes en droit français

Leçons de niveau 15
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Les personnes en droit français
Département
Droit privé
Chapitres
Chap. 1 :Symbole icône indiquant que la page est à l'état d'ébauche Introduction (15)
Chap. 2 :Symbole icône indiquant que la page est à l'état d'ébauche Le commencement (15)
Chap. 3 :Symbole icône indiquant que la page est à l'état d'ébauche La fin (15)
Chap. 4 :Symbole icône indiquant que la page est à l'état d'ébauche Le domicile (15)
Chap. 5 :Symbole icône indiquant que la page est à l'état d'ébauche État civil (15)
Annexes
Annexe :Symbole icône indiquant que la page est à l'état d'ébauche Bibliographie (15)
Interwikis

Présentation [Modifier]

Une personne physique est une personne humaine à laquelle on a attribué la jouissance de droits. C’est l'aptitude à devenir des sujets de droit. La personnalité juridique est fortement attachée à la vie. Dans les juridictions de Common law ainsi qu'en droit allemand, il est question de "personne naturelle" (natural person, Natürliche Person). La personne physique est à comparer à la personne morale, dans laquelle une entité juridique (groupement de personnes ou patrimoine) se voit doté sous certaines conditions d’une personnalité juridique plus ou moins complète.
Ce cours présente la notion de personne physique et ses conditions. Il présente aussi les éléments juridiques d'individualisation de la personne physique parmi ses congénères.

Objectifs

Les objectifs de cette leçon n'ont pas encore été fixés. Pour le faire, cliquez ici.

Niveau et prérequis conseillés

Leçon de niveau 15. Les prérequis pour cette leçon n'ont pas encore été précisés. Pour le faire, cliquez ici.


Référents [Modifier]

Ces personnes sont prêtes à vous aider concernant cette leçon :

  • Titoxx69, créateur du cours, étudiant en droit