Fichier:Code Noir ou Edit servant Isambertp494t19.png
Taille de cet aperçu : 400 × 600 pixels. Autres résolutions : 160 × 240 pixels | 320 × 480 pixels.
Fichier d’origine (800 × 1 200 pixels, taille du fichier : 685 kio, type MIME : image/png)
|
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons. | 
|
Accéder au fichier sur Commons |
Erreur : l’attribut name des indicateurs d’état de la page ne doit pas être vide.
Description
| Description |
Français : N° 1150. — Code Noir touchant la police des Iles de l'Amérique (en vigueur en ).Versailles, mars 1685. (Nérou, 1104. — Valin, I, 428. — Moreau de Saint-Méry, I, 414. — Code de la Martinique.) in Athanase-Jean-Léger Jourdan (1791-1826 ), Éditeur scientifique ; Decrusy (17..-18..), homme politique, Éditeur scientifique ; François-André Isambert, (1792-1857), Juriste, Éditeur scientifique ; Alphonse-Honoré Taillandier, (1797-1867 ), Éditeur scientifique.- Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 [Texte imprimé] : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, Paris, Belin-Leprieur : Plon, 1821-1833, Tome 19, p. 494 , Internet Archive |
| Date | |
| Source | BnF-Gallica, - (FR-BnF 33851046r) |
| Auteur | Ambre Troizat |
Conditions d’utilisation
Moi, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, je la publie sous la licence suivante :
Ce fichier est sous la licence Creative Commons Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International.
- Vous êtes libre :
- de partager – de copier, distribuer et transmettre cette œuvre
- d’adapter – de modifier cette œuvre
- Sous les conditions suivantes :
- paternité – Vous devez donner les informations appropriées concernant l'auteur, fournir un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été faites. Vous pouvez faire cela par tout moyen raisonnable, mais en aucune façon suggérant que l’auteur vous soutient ou approuve l’utilisation que vous en faites.
- partage à l’identique – Si vous modifiez, transformez, ou vous basez sur cette œuvre, vous devez distribuer votre contribution sous la même licence ou une licence compatible avec celle de l’original.
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 29 décembre 2015 à 23:01 | | 800 × 1 200 (685 kio) | Ambre Troizat | User created page with UploadWizard |
Utilisation du fichier
Les 2 pages suivantes utilisent ce fichier :
