Fichier:Bac rocsm 2010 U11 dt5.png

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Description

DescriptionBac rocsm 2010 U11 dt5.png	Français : Bac ROC-SM, épreuve U11 « Étude d'un ouvrage », session 2010 : document technique n^o 5
Date	1^er juin 2010
Source	Éducation nationale (France)
Auteur	Cdang

Ce fichier est dans le domaine public', parce que

English: Copied from examination questions of a national French diploma, considered as public domain by jurisprudence (Tribunal de grande instance de Paris, 9 november 1988, and Cour d’appel de Paris, 13 june 1991).

French: Copié d'un sujet d'examen national français, considéré dans le domaine public par la jurisprudence (Tribunal de grande instance de Paris, 9 novembre 1988, et Cour d’appel de Paris, 13 juin 1991).

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Date de modification du fichier	23 mars 2016 à 09:41
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