Wikiversité:Liste des bandeaux de licence

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Sommaire

[modifier] Domaine public

{{Domaine public}}
domaine public Cette œuvre fait partie du domaine public, soit parce que son auteur a renoncé à ses droits (copyright), soit parce que ses droits ont expiré. Elle est donc librement diffusable et/ou modifiable.
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{{Domaine public USA}}
domaine public des États-Unis d’Amérique Cette œuvre fait partie du domaine public aux États-Unis d'Amérique, soit par ce que son auteur a renoncé à ses droits (copyright), soit parce que ses droits ont expiré. Elle est donc librement diffusable et/ou modifiable, mais ne peut faire l'objet de nouveaux droits d'auteurs. Pour les autres pays, aucune garantie n'est fournie concernant la licence.
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[modifier] Licences libres

{{Art Libre}}
Copyleft Copyleft : cette œuvre est libre, vous pouvez la redistribuer et/ou la modifier selon les termes de la licence Art Libre.

Vous trouverez un exemplaire de cette Licence sur le site Copyleft Attitude http://www.artlibre.org/ ainsi que sur d'autres sites.
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{{Attribution}}
Attribution Cette œuvre peut être utilisée, diffusée et modifiée librement à la seule condition de mentionner son auteur d'origine.
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{{CC-BY-1.0}}
Licence Creative Commons Paternité Les droits de l'image ci-dessus sont régis par une licence Creative Commons, et plus précisément par la licence Paternité v. 1.0 de Creative Commons, plus connue sous le nom de « CC-BY ».
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{{CC-BY-SA-1.0}}
Licence Creative Commons PaternitéPartage des conditions initiales à l'identique Les droits de l'image ci-dessus sont régis par une licence Creative Commons, et plus précisément par la licence Paternité – Partage des conditions initiales à l'identique v. 1.0 de Creative Commons, plus connue sous le nom de « CC-BY-SA ».
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{{CC-BY-SA-2.0 BE}}
Licence Creative Commons PaternitéPartage des conditions initiales à l'identiqueContrat belge Les droits de l'image ci-dessus sont régis par une licence Creative Commons, et plus précisément par la licence Paternité – Partage des conditions initiales à l'identique Belgique v. 2.0 de Creative Commons, plus connue sous le nom de « CC-BY-SA-2.0 BE ».
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{{CC-BY-SA-2.0 CA}}
Licence Creative Commons PaternitéPartage des conditions initiales à l'identiqueContrat canadien Les droits de l'image ci-dessus sont régis par une licence Creative Commons, et plus précisément par la licence Paternité – Partage des conditions initiales à l'identique Canada v. 2.0 de Creative Commons, plus connue sous le nom de « CC-BY-SA-2.0 CA ».
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{{CC-BY-SA-2.0 FR}}
Licence Creative Commons PaternitéPartage des conditions initiales à l'identiqueContrat français Les droits de l'image ci-dessus sont régis par une licence Creative Commons, et plus précisément par la licence Paternité – Partage des conditions initiales à l'identique France v. 2.0 de Creative Commons, plus connue sous le nom de « CC-BY-SA-2.0 FR ».
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{{CC-BY-SA-3.0}}
Licence Creative Commons PaternitéPartage des conditions initiales à l'identique Les droits de l'image ci-dessus sont régis par une licence Creative Commons, et plus précisément par la licence Paternité – Partage des conditions initiales à l'identique France v. 3.0 de Creative Commons, plus connue sous le nom de « CC-BY-SA-3.0 ».
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{{CC-SA}}
Licence Creative Commons Partage des conditions initiales à l'identique Les droits de l'image ci-dessus sont régis par une licence Creative Commons, et plus précisément par la licence Partage des conditions initiales à l'identique v. 1.0 de Creative Commons, plus connue sous le nom de « CC-SA ».
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{{GFDL}}
GFDL GFDL Vous avez la permission de copier, distribuer et/ou modifier ce document selon les termes de la licence de documentation libre GNU, version 1.2 ou plus récente publiée par la Free Software Foundation ; sans sections inaltérables, sans texte de première page de couverture et sans texte de dernière page de couverture.
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{{GPL}}
GPL GPL Ce document est un logiciel libre : vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier selon les termes de la licence publique générale GNU, tels que publiés par la Free Software Foundation  soit la version 2 de cette licence ou (à votre choix) toute version ultérieure. Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE, ni explicite ni implicite ; sans même les garanties de commercialisation ou d'adaptation dans un but spécifique. Se référer à la GNU General Public License pour plus de détails.
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{{LGPL}}
LGPL LGPL Ce document est un logiciel libre : vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier selon les termes de la licence publique générale limitée GNU, tels que publiés par la Free Software Foundation  soit la version 2.1 de cette licence ou (à votre choix) toute version ultérieure. Cette bibliothèque est distribuée dans l'espoir qu'elle sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même les garanties de commercialisation ou d'adaptation dans un but spécifique. Se référer à la GNU Lesser General Public License pour plus de détails.
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[modifier] Utilisations restreintes

{{CC-BY-ND}}
Licence Creative Commons PaternitéPas de modification Les droits de l'image ci-dessus sont régis par une licence Creative Commons, et plus précisément par la licence Paternité – Pas de modification v. 1.0 de Creative Commons, plus connue sous le nom de « CC-BY-ND ».

Aux yeux de Wikiversity, cette licence n'est pas « libre ».



{{Copyright Wikimedia}}
Copyright – utilisation restreinte Logo Wikimedia Cette image est copyrightée par la Wikimedia Foundation. Elle représente l'un des logos officiels de la Fondation ou de l'un de ses projets.
Quelles que soient les autres informations que vous pourriez trouver le concernant, ce logo n'est pas sous licence GFDL.

© & ™ Tous droits reservés, Wikimedia Foundation, Inc.
{{Copyright avec permission}}
Copyright – utilisation restreinte Cette œuvre est soumise au droit d'auteur. Le détenteur des droits autorise quiconque à l'utiliser sous certaines conditions :
Aucune condition n'est imposée ou celles-ci ont été précisées sur cette page.

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{{Image personnelle}}
Copyright – utilisation restreinte Image personnelle Ce document est une image/photographie personnelle de {{Utilisateur}} destiné à sa page personnelle. Il n'est pas destiné à être intégré à une version distribuée de la Wikiversité et, en tant que tel, ne doit pas être intégré à des pages de l'espace principal.

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L'apposition de ce modèle ne dispense pas de renseigner les autres champs de description : identification du sujet représenté et identification de l'auteur.



{{Marque déposée}}
Copyright – utilisation restreinte TM Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur.
  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L-713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.
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[modifier] Validité discutée

{{Courte citation audio}}
Citation audio Nuvola apps amarok.png Ceci est un extrait sonore d'une durée inférieure à 20 secondes. L'œuvre originale étant soumise à des droits d'auteurs, son utilisation se fait exclusivement selon le principe du droit de citation :
  1. L'extrait sonore est plus court que l'œuvre originale et/ou d'une qualité inférieure à l'œuvre originale.
  2. Il ne fait pas concurrence au modèle économique de distribution de l'œuvre originale par les détenteurs des droits.
  3. L'extrait sonore est seulement employé à but d'information.
  4. L'usage de cet extrait est justifié par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'article auquel il est associé.

Cet extrait sonore ne peut en aucun cas :

  1. être employé à but commercial (publicité, vente...).
  2. être séparé des indications spécifiant sa source.
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[modifier] Bandeaux signalant un problème

{{Licence inconnue}}
Licence inconnue

Cette image ne dispose d'aucune information concernant son droit d'auteur, ou ces informations ne sont pas fiables. En l'absence de précisions supplémentaires, elle pourra être supprimée sans préavis après l'apposition de ce message (date début manquante).

Si vous pouvez définir quelle licence utiliser, merci de compléter la description en utilisant le modèle suivant1 et de supprimer cet avertissement.

1Sans ce modèle un bot peut croire qu'il y a défaut d'informations et vous avertir à tort.
Conseils d'utilisation


[modifier] Voir aussi

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